la consultation a pour objet : la ville de Nice souhaite acquérir des doses de vaccins pour ses centres de vaccinations publics ainsi que pour son centre de vaccinations internationales de l'aéroport Nice Côte d'azur.la présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22v1438. Achat de doses de vaccins pour les centres de vaccination de la ville de Nice”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“la consultation a pour objet : la ville de Nice souhaite acquérir des doses de vaccins pour ses centres de vaccinations publics ainsi que pour son centre de...”
Brève description
la consultation a pour objet : la ville de Nice souhaite acquérir des doses de vaccins pour ses centres de vaccinations publics ainsi que pour son centre de vaccinations internationales de l'aéroport Nice Côte d'azur.la présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins contre la fièvre jaune
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 47,00 EUR.- Montant maximum : 188 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 47,00 EUR.- Montant maximum : 188 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins contre la typhoïde
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 31,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 31,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins DTCP enfants (primo vaccination à partir de 2 mois)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 20,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 20,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de tests tuberculine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 50,00 EUR.- Montant maximum : 8 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 50,00 EUR.- Montant maximum : 8 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins BCG
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins BCG (secs)📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 230,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 230,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins DTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins contre la grippe saisonnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antigrippe📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 500,00 EurMaxi : 15 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).L'Accord-Cadre sera attribué à plusieurs...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 500,00 EurMaxi : 15 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).L'Accord-Cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 2.durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 0.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de vaccins contre la rage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 200,00 EUR.- Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 200,00 EUR.- Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 :Chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 :Chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l' entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 :- liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 :- liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- agrément/Autorisation spécifique :Autorisation de Mise sur le Marché délivrée par l'agence Nationale de sécurité du Médicament (Ansm) ou documentéquivalent ou encore attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra le fournir au plus tard avant la notification du marché faute de quoi le marché ne pourra lui être attribué
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Agrément/Autorisation spécifique : Autorisation de Mise sur le Marché délivrée par l'agence Nationale de sécurité...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 : Agrément/Autorisation spécifique : Autorisation de Mise sur le Marché délivrée par l'agence Nationale de sécurité du Médicament (Ansm) ou document équivalent ou encore attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra le fournir au plus tard avant la notification du marché faute de quoi le marché ne pourra lui être attribué
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a. Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est...”
a. Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.b. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frC. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 233-668561 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: MR le maire
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 259 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 233-668561
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 47,00 EUR.- Montant maximum : 188 000,00 Eur.En valeur en eur (H.T.)”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sanofi pasteur europe
Adresse postale: campus sanofi lyon - 14 espace henry vallee
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 630 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 31,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en eur (H.T.)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 549 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 20,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en eur (H.T.)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 373 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 50,00 EUR.- Montant maximum : 8 000,00 Eur.En valeur en eur (H.T.)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 230,00 Eur.Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en eur (H.T.)”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: centre specialites pharmaceutiques
Adresse postale: zi sud - 76-78 avenue du MIDI - cS 30077
Commune postale: Cournon Cedex
Code postal: 63808
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 500,00 EurMaxi : 15 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 200,00 EUR.- Montant maximum : 10 000,00 Eur.En valeur en eur (H.T.)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 827 💰
“le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 141 630,00 euro(s) HT Le candidat retenu pour le lot 2 a proposé un montant...”
le candidat retenu pour le lot 1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 141 630,00 euro(s) HT Le candidat retenu pour le lot 2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 3549,70 euro(s) HT Le candidat retenu pour le lot 3 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 5373,00 euro(s) HT Le candidat retenu pour le lot 5 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 4680,00 euro(s) HT Le candidat retenu pour le lot 8 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 3827,20 euro(s) HT Date de conclusion du contrat pour les lots 1, 2, 3 et 5: 31/01/2023date de conclusion du contrat pour le lot 8 : 14/03/2023pour les lots 4-6 et 7 la société SANOFI a fourni uniquement un courrier précisant qu'elle ne peut pas répondre favorablement à ces lots. En conséquence, pour ces trois lots aucune offre n'a été réceptionné. Le Pouvoir Adjudicateur déclare sans suite pour infructuosité les lots 4, 6 et 7 du présent marché qui seront relancés ultérieurement
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 03/02/2023 pour le lot 5, le 14/02/2023 pour les lots 1, 2 et 3 et le 15/03/2023 pour le lot 8 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.Pour les lots 4, 6 et 7, possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice
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Source: OJS 2023/S 056-165213 (2023-03-15)