22v0531 - entretien, maintenance des espaces verts et entretien écologique des pieds d'arbres d'alignement en gestion par la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'azur et le CCAS

Métropole Nice Côte d'Azur

appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Entretien et maintenance des espaces verts des équipements de quartiers, établissements scolaires, sociaux, sportifs culturels et cultuels, jardins, squares, des accompagnements de voirie ainsi que l'entretien écologique des pieds d'arbres et des aménagements paysagers sur les infrastructures routières à grande circulation, situés sur la commune de Nice, et sur le périmètre de la Métropole.Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe, notifie et exécute.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice, Métropole NCA et Centre Communal d'action Sociale Nice.Description du groupement de commande :En groupement de commandes avec NCA et CCAS, coordonnateur la Ville de Nice

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-09 Avis de marché
2023-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Nice, Métropole NCA et CCAS de Nice
Adresse postale: 5, rue de l''hotel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497134470 📞

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22v0531 - entretien, maintenance des espaces verts et entretien écologique des pieds d'arbres d'alignement en gestion par la ville de Nice, la Métropole...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Entretien et maintenance des...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, maintenance des espaces verts et entretien écologique des pieds d'arbres d'alignement en gestion par la ville de Nice, la Métropole Nice Côte...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 65 000,00 EurMaxi : 555 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, maintenance des espaces verts et entretien écologique des pieds d'arbres d'alignement en gestion par la ville de Nice, la Métropole Nice Côte...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 43 000,00 EurMaxi : 435 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les 2 lots : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant,la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“condition D'Execution SOCIALE :L'Acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-12 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-13 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): non

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a/ Groupement :Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 113-318832 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-07)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 5, rue de l''''hotel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 113-318832

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts "Zone ouest"
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jardin ecopaca
Adresse postale: 4, zi la valliere
Commune postale: Saint-Andre
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 973 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des espaces verts "Zone est"
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 713 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour le lot 1, la société jardin ecopaca a été retenu pour un montant de 179 973,51 EUR (H.T.).Pour le lot 2, la société jardin ecopaca a été retenu pour un...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 050-148475 (2023-03-07)