le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'église Saint-Pierre des Chartreux, située rue Valade n'a fait, jusque dans les années 1970, l'objet que d'interventions très minimes.Constituée de 2 nefs et de 9 chapelles, elle est doté d'un dôme érigé à la croisée. Ce dôme à quatre pans est coiffé d'un lanternon surmonté de la statue de Saint Jean-Baptiste.Les stalles de la nef des religieux et les boiseries remarquables, en particulier celles de la chapelle de la Croix et de la sacristie, comportent de nombreuses altérations liées à l'activité des insectes xylophages ainsi qu'à des infiltrations.L'état sanitaire du monument souffre en effet d'infiltrations d'eau qui sont anciennes, car il n'existe pas d'assainissement extérieur ; ainsi, toutes les eaux de ruissellement convergent vers les fondations de l'édifice
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22v0283pn - procédure avec négociation pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre - restauration de l'église St pierre des chartreux
22v0283pn”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'église Saint-Pierre des Chartreux, située rue Valade n'a fait, jusque dans les années 1970, l'objet que d'interventions très minimes.Constituée de 2 nefs et de 9 chapelles, elle est doté d'un dôme érigé à la croisée. Ce dôme à quatre pans est coiffé d'un lanternon surmonté de la statue de Saint Jean-Baptiste.Les stalles de la nef des religieux et les boiseries remarquables, en particulier celles de la chapelle de la Croix et de la sacristie, comportent de nombreuses altérations liées à l'activité des insectes xylophages ainsi qu'à des infiltrations.L'état sanitaire du monument souffre en effet d'infiltrations d'eau qui sont anciennes, car il n'existe pas d'assainissement extérieur ; ainsi, toutes les eaux de ruissellement convergent vers les fondations de l'édifice
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 21 rue Valade 31000 - toulouse
Description du marché:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les...”
Description du marché
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'église Saint-Pierre des Chartreux, située rue Valade n'a fait, jusque dans les années 1970, l'objet que d'interventions très minimes.Constituée de 2 nefs et de 9 chapelles, elle est doté d'un dôme érigé à la croisée. Ce dôme à quatre pans est coiffé d'un lanternon surmonté de la statue de Saint Jean-Baptiste.Les stalles de la nef des religieux et les boiseries remarquables, en particulier celles de la chapelle de la Croix et de la sacristie, comportent de nombreuses altérations liées à l'activité des insectes xylophages ainsi qu'à des infiltrations.L'état sanitaire du monument souffre en effet d'infiltrations d'eau qui sont anciennes, car il n'existe pas d'assainissement extérieur ; ainsi, toutes les eaux de ruissellement convergent vers les fondations de l'édifice
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 126
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“hiérarchisation selon les critres suivants :Compétence des candidats par spécialitéqualité des références de chacun des membresmoyens de chacun des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
hiérarchisation selon les critres suivants :Compétence des candidats par spécialitéqualité des références de chacun des membresmoyens de chacun des membreslettre de motivation (critère additionnel)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Ville de Toulouse et financement de la Drac
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 248-717807 (2022-12-21)
Informations complémentaires (2023-01-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 248-717807
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : L'État sanitaire du monument souffre en effet d'infiltrations d'eau qui sont anciennes, car il n'existe pas d'assainissement extérieur ;...”
Texte
après la mention : L'État sanitaire du monument souffre en effet d'infiltrations d'eau qui sont anciennes, car il n'existe pas d'assainissement extérieur ; ainsi, toutes les eaux de ruissellement convergent vers les fondations de l'édifice.Ajouter : Le montant de l'enveloppe travaux est fixé à :1 693 000 euro(s) Ht (valeur octobre 2022) pour la partie en tranche ferme, non compris le volet campanaire traité en avance des travaux de restauration,66 000 euro(s) Ht (valeur octobre 2022) pour le traitement des stalles du coeurs des chanoines,177 000 euro(s) Ht (valeur octobre 2022) pour la restauration complète de la chapelle Ste Croix.Par ailleurs , concernant les critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération70 % : Valeur technique de l'offre30 % : Prix
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Source: OJS 2023/S 005-008292 (2023-01-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 168 911 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 21 rue Valade 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-717807
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023v0274
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Letellier Architectes/Aia Ingenierie/Idet/Csd/Acm/Agence Rossignol/Coefficient”
Adresse postale: 12 Rue Des Vases
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 911 💰
Source: OJS 2023/S 135-431555 (2023-07-12)