22v0168aoo - accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture de denrées alimentaires (2023-2026) Je/Hz

Commune de Toulouse

l'Accord-Cadre à marchés subséquents avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation.La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-01 Avis de marché
2022-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 22v0168aoo
Brève description:
l'Accord-Cadre à marchés subséquents avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation.La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande d'agneau 📦
Viande 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de veau 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Filets de poisson 📦
Fromages 📦
Charcuterie 📦
Épicerie fine 📦
Œufs 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits laitiers divers 📦
Petits pains 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-483982
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne "Echantillon" du B.P.U pour chaque lot soumissionné. Ces échantillons sont obligatoires.Ils seront adressés à l'adresse suivante:cuisine CENTRALE - 1 rue Paulin Talabot - 31100 ToulouseLe 28/09/2022: lot 1, lot 2, lot 3, lot 4, lot 16, lot 17le 29/09/2022: lot 15, lot 18le 30/09/2022: lot 20le 03/10/2022 avant 12h00: lot 5, lot 6, lot 7, lot 8, lot 9, lot 10, lot 11, lot 12, lot 19, lot 21la non-remise des échantillons aux dates prévues ci-dessus entraînera le rejet de l'offre. prévoir un étiquetage des échantillons: Affaire no22v0168aoo -  nom du produit - no du lot
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 43 842 378 EUR 💰
Intitulé du lot: viande et volaille surgelées - écoles
Numéro du lot: 01
Brève description: viande et volaille surgelées - écoles
Valeur estimée hors TVA: 1 258 176 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution
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Intitulé du lot: poissons surgelés - écoles
Numéro du lot: 02
Brève description: poissons surgelés - écoles
Valeur estimée hors TVA: 4 877 808 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes - pomme de terre - pâtes surgelées écoles
Numéro du lot: 03
Brève description: légumes - pomme de terre - pâtes surgelées écoles
Valeur estimée hors TVA: 3 345 222 EUR 💰
Intitulé du lot: patisseries surgelées dont biologiques - écoles
Numéro du lot: 04
Brève description: patisseries surgelées dont biologiques - écoles
Valeur estimée hors TVA: 785 064 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche d'agneau Bbc
Numéro du lot: 05
Brève description: viande fraîche d'agneau Bbc
Valeur estimée hors TVA: 748 128 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche biologique de brebis
Numéro du lot: 06
Brève description: viande fraîche biologique de brebis
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de boeuf Bbc
Numéro du lot: 07
Brève description: viande fraîche de boeuf Bbc
Valeur estimée hors TVA: 2 297 910 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de veau rose label rouge
Numéro du lot: 08
Brève description: viande fraîche de veau rose label rouge
Valeur estimée hors TVA: 2 646 390 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de porc label rouge plein air
Numéro du lot: 09
Brève description: viande fraîche de porc label rouge plein air
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de volaille label rouge
Numéro du lot: 10
Brève description: viande fraîche de volaille label rouge
Valeur estimée hors TVA: 870 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal Bbc
Numéro du lot: 11
Brève description: viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal Bbc
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Intitulé du lot: découpe de poulet frais biologique
Numéro du lot: 12
Brève description: découpe de poulet frais biologique
Valeur estimée hors TVA: 1 579 446 EUR 💰
Intitulé du lot: poissons frais portionnés - écoles
Numéro du lot: 13
Brève description: poissons frais portionnés - écoles
Valeur estimée hors TVA: 1 527 054 EUR 💰
Intitulé du lot: fromage portion dont biologique
Numéro du lot: 14
Brève description: fromage portion dont biologique
Valeur estimée hors TVA: 4 147 974 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie - écoles
Numéro du lot: 15
Brève description: charcuterie - écoles
Valeur estimée hors TVA: 111 690 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie sucrée - salée dont conserves
Numéro du lot: 16
Brève description: epicerie sucrée - salée dont conserves
Valeur estimée hors TVA: 7 161 702 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie commerce équitable biologique
Numéro du lot: 17
Brève description: epicerie commerce équitable biologique
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ovoproduits dont plein air Bbc
Numéro du lot: 18
Brève description: ovoproduits dont plein air Bbc
Valeur estimée hors TVA: 4 332 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 4e et 5e gamme
Numéro du lot: 19
Brève description: fruits et légumes 4e et 5e gamme
Valeur estimée hors TVA: 2 574 510 EUR 💰
Intitulé du lot: lait - beurre - creme - yaourts - desserts lactés dont biologique
Numéro du lot: 20
Brève description: lait - beurre - creme - yaourts - desserts lactés dont biologique
Valeur estimée hors TVA: 3 071 304 EUR 💰
Intitulé du lot: petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Numéro du lot: 21
Brève description: petits pains - pains spéciaux - viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Intitulé du lot: alcools de cuisine et softs
Numéro du lot: 22
Brève description: alcools de cuisine et softs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 Toulousepour les commandes des services extérieurs de la Ville de Toulouse: les livraisons pourront se faire sur d'autres sites. 31100 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéescertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :écolabel européen ou équivalent (agriculture biologique Fr-Bio-01) pour les lots 1, 4, 6, 12, 14, 16, 17, 19, 20. Concerne tous les produits indiqués Bio au Bpu.Attestation appartenance à la filière Bleu Blanc Coeur pour les lots 5, 7 et 11. Concerne tous les produits.Certification Label Rouge pour les lots 1, 8, 9, 10. Concerne tous les produits indiqués Label rouge au B.P.U.Certification Aoc, Aop, Igp pour les lots 14, 15, 16. Concerne tous les produits indiqués Siqo au B.P.U.Attestation élevage poules en Plein air pour le lot 18. Concerne tous les produits indiqués au B.P.U.Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie selon les lots.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Ville de Toulouse
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 171-483982 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre à marchés subséquents avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation. La Cuisine centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours
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Valeur totale du marché: 7 307 063 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000146
Se réfère à l'avis: 2022/S 171-483982
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
la valeur totale du marché correspond aux montants estimatifs de tous les lots confondus pour la période initiale.Le 1er marché subséquent a été attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre :Sysco France lots 1, 2, 3, 4, 15restobio lot 6bigard lots 7, 9boucherie Des Eleveurs lot 8sda lot 10arrive Maitre Coq lot 11fermiers Du Gers lot 12terre Azur Pomona lot 13espagnac lot 14pro A Pro lots 16, 22episaveurs Pomona lot 17transgourmet lot 18garonne Fruits lot 19passion Froid Pomona lot 20boulangers Toulousains lot 21
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 Toulousepour les commandes des services extérieurs de la Ville de Toulouse: les livraisons pourront se faire sur d'autres sites. 31100 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 168541.70 EUR 💰
825338.30 EUR 💰
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: imp De Grece
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 479801.29 EUR 💰
451777.62 EUR 💰
Nom: pomona Passion Froid
Adresse postale: 3 Rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 484632.11 EUR 💰
153 380 EUR 💰
Nom: groupe Bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 49 920 EUR 💰
Nom: resto Bio Midi-Pyrenees
Adresse postale: ferme D'Hourcanne
Commune postale: Coussan
Code postal: 65350
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 44 850 EUR 💰
490 030 EUR 💰
Nom: boucherie Des Eleveurs
Adresse postale: 768 Rte D Agen
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 378855.10 EUR 💰
481037.30 EUR 💰
54099.70 EUR 💰
Nom: société de Distribution Avicole Sas
Adresse postale: la Noelle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 119 435 EUR 💰
Nom: arrive Maître Coq
Adresse postale: rue Du Stade
Commune postale: Saint-Fulgent
Code postal: 85250
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 205571.15 EUR 💰
174992.80 EUR 💰
321700.80 EUR 💰
Nom: fermiers Du Gers
Adresse postale: qua De Maridan
Commune postale: Condom
Code postal: 32450
Valeur totale du marché: 284839.60 EUR 💰
Nom: sobomar Atlantique
Adresse postale: 12 Rue Des Bruyeres
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Valeur totale du marché: 483 444 EUR 💰
Nom: pomona Terre Azur
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 446 944 EUR 💰
Nom: espagnac Freres
Adresse postale: 1 Rue Marie Laurencin
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 1027801.26 EUR 💰
20 215 EUR 💰
1243586.35 EUR 💰
Nom: episaveurs Pomona
Adresse postale: zac Eurocentre
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 1246331.64 EUR 💰
Nom: scop Unisvert
Adresse postale: 19 Che Du Fond Du Village
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570
Valeur totale du marché: 60235.99 EUR 💰
57 545 EUR 💰
Nom: etablissements Cbs
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 337177.64 EUR 💰
Nom: transgourmet Operations
Adresse postale: 2 Av Du Vieux Moulin
Valeur totale du marché: 319010.04 EUR 💰
375167.15 EUR 💰
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: av De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Valeur totale du marché: 479709.04 EUR 💰
514929.94 EUR 💰
763955.63 EUR 💰
761800.35 EUR 💰
Nom: les Boulangers Toulousains
Adresse postale: 15 Rue De Neouvielle
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Valeur totale du marché: 103345.65 EUR 💰
17209.36 EUR 💰
18907.71 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3
Source: OJS 2023/S 001-000146 (2022-12-28)