22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois "

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm
Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " du 22trav14 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• presta clotures

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-23	Avis de marché
2023-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Numéro de référence: 22TRAV22
Brève description:

22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " du 22trav14 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2022-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-659394
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-439080
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

durée :période initiale de 1 an reconductible 3 fois.montant estimatif:81 140,35 euros HT période initiale.324 561,4 euros HT toutes périodes confondues.voies de recours :Art 9.2du RC Notation et sous-critères de la valeur technique:art 8.2du RC Signature électronique:art 7.1rc Variantes non autorisées: Art 2.3rc Clauses de réexamen: Art 4 du CCAP Clause d'exécution dev durable: Art 2.4 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm

Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " du 22trav14 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité

Valeur totale estimée: 324561.40 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM. Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " suite à une déclaration sans suite. Les travaux pourront

notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous

types et de toutes hauteurs, La réalisation de clôture sur muret ou longrine,la pose

d'éléments fournis par le maitre d'ouvrage, La démolition de maçonneries, La fourniture et

la pose de clôtures,palissades, portillons,portails,barrières,portiques d'accès,contrôles

d'accès et l'élévation de muret, La reprise de clôtures et de portails existants ou de

serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de

maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les

Terrassements sous voirie, trottoirs,pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour les

réseaux secs, Lemobilier urbain lié au cheminement

Valeur estimée hors TVA: 324561.40 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options: clause de réexamen: Art 4 CCAP
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tpm et parcelles situées en dehors du périmètre (compétence métropolitaine.)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : le pouvoir adjudicateur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: toulon
Informations complémentaires:

l'Ouverture

Des plis n'est pas publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Autre type de pouvoir adjudicateur: Colléctivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 229-659394 (2022-11-23)

Avis d'attribution de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335178
Se réfère à l'avis: 2022/S 229-659394
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT soit 80 000 euros HT sur 4 ans Le montant maximum annuel est de 200 000 HT soit 800 000 euros sur 4 ans. Le montant estimatif annuel est de 113 699 euros HT soit 454 796 euros HT sur 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la

métropole TPM. Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " suite à une déclaration sans suite. Les

Travaux pourront notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous

serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les Terrassements sous voirie, trottoirs,pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour lesréseaux secs, Lemobilier urbain lié au cheminement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tpm et parcelles situées en dehors du périmètre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
erformances en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: presta clotures
Numéro d'enregistrement national: 5 3 9 8 1 0 4 3 2 0 0 0 4 4
Adresse postale: 116 chemin sainte Christine
Commune postale: Sollies Pont
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 454 796 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Metropole

Référence
Informations complémentaires

le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT soit 80 000 euros HT sur 4 ans

Le montant maximum annuel est de 200 000 HT soit 800 000 euros sur 4 ans.

Le montant estimatif annuel est de 113 699 euros HT soit 454 796 euros HT sur 4 ans

Source: OJS 2023/S 107-335178 (2023-06-01)

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