22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois "
22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm
Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " du 22trav14 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM Relance du lot no2 " Clôtures et éléments...”
Titre
22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois "
22TRAV22
22trav22 Accord-Cadre à bons de commande de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm
Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " du 22trav14 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité
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Valeur estimée hors TVA: EUR 324561.40 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tpm et parcelles situées en dehors du périmètre (compétence métropolitaine.)
Description du marché:
“la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM. Relance du lot no2 " Clôtures et...”
Description du marché
la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM. Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " suite à une déclaration sans suite. Les travaux pourront
notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous
types et de toutes hauteurs, La réalisation de clôture sur muret ou longrine,la pose
d'éléments fournis par le maitre d'ouvrage, La démolition de maçonneries, La fourniture et
la pose de clôtures,palissades, portillons,portails,barrières,portiques d'accès,contrôles
d'accès et l'élévation de muret, La reprise de clôtures et de portails existants ou de
serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de
maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les
Terrassements sous voirie, trottoirs,pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour les
réseaux secs, Lemobilier urbain lié au cheminement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324561.40 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clause de réexamen: Art 4 CCAP
Description
Informations complémentaires:
“durée :période initiale de 1 an reconductible 3 fois.montant estimatif:81 140,35 euros HT période initiale.324 561,4 euros HT toutes périodes...”
Informations complémentaires
durée :période initiale de 1 an reconductible 3 fois.montant estimatif:81 140,35 euros HT période initiale.324 561,4 euros HT toutes périodes confondues.voies de recours :Art 9.2du RC Notation et sous-critères de la valeur technique:art 8.2du RC Signature électronique:art 7.1rc Variantes non autorisées: Art 2.3rc Clauses de réexamen: Art 4 du CCAP Clause d'exécution dev durable: Art 2.4 du RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : le pouvoir adjudicateur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste de références de travaux exécutés au cours des 5...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 155-439080
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture
Des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 229-659394 (2022-11-23)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Metropole
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tpm et parcelles situées en dehors du périmètre
Description du marché:
“a présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la
métropole TPM. Relance du lot no2 " Clôtures et...”
Description du marché
a présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la
métropole TPM. Relance du lot no2 " Clôtures et éléments en bois " suite à une déclaration sans suite. Les
Travaux pourront notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous
types et de toutes hauteurs, La réalisation de clôture sur muret ou longrine,la pose
d'éléments fournis par le maitre d'ouvrage, La démolition de maçonneries, La fourniture et
la pose de clôtures,palissades, portillons,portails,barrières,portiques d'accès,contrôles
d'accès et l'élévation de muret, La reprise de clôtures et de portails existants ou de
serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les Terrassements sous voirie, trottoirs,pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour lesréseaux secs, Lemobilier urbain lié au cheminement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): erformances en matière de protection de l'environnement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 229-659394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 30RL23
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: presta clotures
Numéro d'enregistrement national: 5 3 9 8 1 0 4 3 2 0 0 0 4 4
Adresse postale: 116 chemin sainte Christine
Commune postale: Sollies Pont
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 796 💰
“le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT soit 80 000 euros HT sur 4 ans
Le montant maximum annuel est de 200 000 HT soit 800 000 euros sur 4 ans.
Le...”
le montant minimum annuel est de 20 000 euros HT soit 80 000 euros HT sur 4 ans
Le montant maximum annuel est de 200 000 HT soit 800 000 euros sur 4 ans.
Le montant estimatif annuel est de 113 699 euros HT soit 454 796 euros HT sur 4 ans
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Source: OJS 2023/S 107-335178 (2023-06-01)