22trav14 ACBC de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Les travaux pourront notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous types et de toutes hauteurs, La réalisation de clôture sur muret ou longrine, La pose d'éléments fournis par le maitre d'ouvrage, La démolition de maçonneries, La fourniture et la pose de clôtures, palissades, portillons, portails, barrières, portiques d'accès, contrôles d'accès et l'élévation de muret, La reprise de clôtures et de portails existants ou de serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les terrassements sous voirie, trottoirs, pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour les réseaux secs, Le mobilier urbain lié au cheminement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• espace cloture mediterranee
• presta clotures

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-10	Avis de marché
2022-12-06	Avis d'attribution de marché
2022-12-06	Avis d'attribution de marché
2022-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Numéro de référence: 22TRAV14
Brève description:

la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Les travaux pourront notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous types et de toutes hauteurs, La réalisation de clôture sur muret ou longrine, La pose d'éléments fournis par le maitre d'ouvrage, La démolition de maçonneries, La fourniture et la pose de clôtures, palissades, portillons, portails, barrières, portiques d'accès, contrôles d'accès et l'élévation de muret, La reprise de clôtures et de portails existants ou de serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les terrassements sous voirie, trottoirs, pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour les réseaux secs, Le mobilier urbain lié au cheminement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Pose de clôtures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055507 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439080
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 250 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 1 000 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Travaux d'urgence : article 7.1 du CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole Tpm.

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Les travaux pourront notamment comprendre : La dépose de clôtures, palissades, portillons et portails de tous types et de toutes hauteurs, La réalisation de clôture sur muret ou longrine, La pose d'éléments fournis par le maitre d'ouvrage, La démolition de maçonneries, La fourniture et la pose de clôtures, palissades, portillons, portails, barrières, portiques d'accès, contrôles d'accès et l'élévation de muret, La reprise de clôtures et de portails existants ou de serrurerie, La création d'éléments de maçonnerie en aggloméré, en pierre, La reprise de maçonnerie existante, La réalisation des enduits et parement d'habillage de muret, Les terrassements sous voirie, trottoirs, pavage ou dallage, bordures, Le génie civil pour les réseaux secs, Le mobilier urbain lié au cheminement.

Valeur totale estimée: 1082303.20 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

lot no1 - clôtures et portails métalliques

lot no2 - clôtures et éléments en bois

Lot no3 - contrôle d'accès et portiques

Intitulé du lot: clôtures et portails métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description: clôture et portails métalliques
Valeur estimée hors TVA: 744372.85 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: - Reconduction : article 7.2 du CCAP
Description des options:

clauses de réexamen : articles 1.7 du RC et 20 du Ccap

Reconduction : article 7.2 du CCAP

Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 250 000 euros (H.T.).

Montant maximum annuel : 1 000 000 euros (H.T.).

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Travaux d'urgence : article 7.1 du CCAP

Intitulé du lot: clôtures et éléments en bois
Numéro du lot: 2
Brève description: clôtures et éléments en bois
Valeur estimée hors TVA: 81140.35 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 20 000 euros (H.T.).

Montant maximum annuel : 200 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: contrôle d'accès et portiques
Numéro du lot: 3
Brève description: contrôle d'accès et portiques
Valeur estimée hors TVA: 256 790 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 50 000 euros (H.T.).

Montant maximum annuel : 500 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: metropole tpm

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

- Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

- En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

- liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

- pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: deuxième trimestre 2026 (article 1.6 du Rc)

notation et sous-critère de la valeur technique : 8.2 du Rc

Signature électronique 7.1 du Rc

Clause d'exécution à caractère environnemental : article 2.4 du Rc

Modalités essentielles de financement et de paiement : article 4.2 du Rc

Voies de recours : article 9.2 du RC

Avance : article 10 du CCAP

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :

Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).

Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 155-439080 (2022-08-10)

Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 263 945 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-684195
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-439080
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 500 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: clause de réexamen
Informations complémentaires: Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'envirronement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: espace cloture mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 79008795100048
Adresse postale: 10 av de CHANTEBISE
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 263 945 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Avance : article 10 du Ccap

Le montant de 263945 euros HT correspond au montant estimatif annuel du BPUF du LOT 3

le Montant minium est de 50 000 euros HT et maximum 500 000 euros (H.T.).

Source: OJS 2022/S 238-684195 (2022-12-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-685108

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: clauses de reexamen

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matiere de protection de l'environnement
Source: OJS 2022/S 238-685108 (2022-12-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM

Valeur totale du marché: 1 082 303 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Téléphone: +33 0494933879 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692113
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

le montant estimatif correspond au montant du Bpuf Le montant minimum est de 250 000 euros HT et Maximum de 1 000 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: clôtures et portails métalliques
Description des options: clause réexamen
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole TPM

Attribution du marché
Nom: presta clotures
Numéro d'enregistrement national: 53981043200044
Adresse postale: 116 chemin de siant christine
Commune postale: Solies Pont
Code postal: 83210
Courrier électronique: commercial@prestaclotures.com 📧
Valeur totale du marché: 895 329 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_905172.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

le montant estimatif correspond au montant du Bpuf

Le montant minimum est de 250 000 euros HT et Maximum de 1 000 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : un recours en référé

précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à

l.551-12 du Code de Justice Administrative,

Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant

être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même

tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du

marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique

"télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution

n référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice

administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis

d'attribution(r551-7 du Cja).

Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente

publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours

Citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après

rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande

publique (cf. Adresse supra)

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix BARET
Source: OJS 2022/S 240-692113 (2022-12-08)

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