la présente consultation porte sur la réalisation de réalisation de diagnostics immobiliers concernant l'amiante (hors Dta), le Plomb, les Termites et les insectes Xylophages, les Mérules et les Champignons Lignivores.Les missions attendues sont détaillées au Cctp, il s'agit notamment de :-la réalisation du repérage Amiante "Mission démolition"-la réalisation du repérage Amiante "Mission avant travaux"-la réalisation de mesures d'empoussièrement dans l'air dans le cadre de la santé publique-le repérage et le contrôle Plomb "Mission travaux"-la réalisation du repérage Termites "Mission travaux et démolition"-l'analyse des hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) dans les enrobés routiers-l'analyse et l'identification d'insecte Xylophage-L'Analyse et l'identification de Champignons Lignivores
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0477aoo - cm/Zd - réalisation de diagnostics immobiliers hors missions Dta
22mc0477aoo”
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la réalisation de réalisation de diagnostics immobiliers concernant l'amiante (hors Dta), le Plomb, les Termites et les...”
Brève description
la présente consultation porte sur la réalisation de réalisation de diagnostics immobiliers concernant l'amiante (hors Dta), le Plomb, les Termites et les insectes Xylophages, les Mérules et les Champignons Lignivores.Les missions attendues sont détaillées au Cctp, il s'agit notamment de :-la réalisation du repérage Amiante "Mission démolition"-la réalisation du repérage Amiante "Mission avant travaux"-la réalisation de mesures d'empoussièrement dans l'air dans le cadre de la santé publique-le repérage et le contrôle Plomb "Mission travaux"-la réalisation du repérage Termites "Mission travaux et démolition"-l'analyse des hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) dans les enrobés routiers-l'analyse et l'identification d'insecte Xylophage-L'Analyse et l'identification de Champignons Lignivores
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse et territoire de Toulouse Métropole y compris Centre de vacances appartenant à la Mairie de Toulouse et situés en dehors de l'agglomération...”
Site principal ou lieu d'exécution
toulouse et territoire de Toulouse Métropole y compris Centre de vacances appartenant à la Mairie de Toulouse et situés en dehors de l'agglomération Toulousaine 31000 - toulouse
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Description du marché:
“la présente consultation porte sur la réalisation de réalisation de diagnostics immobiliers concernant l'amiante (hors Dta), le Plomb, les Termites et les...”
Description du marché
la présente consultation porte sur la réalisation de réalisation de diagnostics immobiliers concernant l'amiante (hors Dta), le Plomb, les Termites et les insectes Xylophages, les Mérules et les Champignons Lignivores.Les missions attendues sont détaillées au Cctp, il s'agit notamment de :-la réalisation du repérage Amiante "Mission démolition"-la réalisation du repérage Amiante "Mission avant travaux"-la réalisation de mesures d'empoussièrement dans l'air dans le cadre de la santé publique-le repérage et le contrôle Plomb "Mission travaux"-la réalisation du repérage Termites "Mission travaux et démolition"-l'analyse des hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) dans les enrobés routiers-l'analyse et l'identification d'insecte Xylophage-L'Analyse et l'identification de Champignons Lignivores
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffred'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffred'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles : Chiffres d'affaires annuels relatifs aux diagnostics de repérage "Amiante"> 200 000 euro(s) - une attestation d'assurance en cours de validité garantissant au minimum 300 000 euro(s) pour un sinistre et 500 000 euro(s) par annéed'assurance
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Attestation sur l'honneur de régularité vis-à-vis de l'article L271- 6 du Code de la Construction et de l'habitation- liste des principales prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Attestation sur l'honneur de régularité vis-à-vis de l'article L271- 6 du Code de la Construction et de l'habitation- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- attestation du candidat prouvant qu'il dispose des moyens humains et matériels suffisants pour la réalisation des prestations objet du contrat.En termes de moyens humains, le nombre d'opérateurs de repérage devra être supérieur ou égal à 3.- Attestation prouvant que l'entreprise est à jour de l'évaluation des risques professionnels et que ses travailleurs sont formés à leur poste de travailcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :- preuve de la certification Cofrac du diagnostiqueur pour le repérage plomb avant travaux
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Mairie de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-16
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention Générale 17tm08 avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de TOULOUSEA titre indicatif, les montants estimés annuels des commandes par acheteur sont les suivants :Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 147 942 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 133 300 euro(s) HtL'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émissionde bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :TOULOUSE MetropolePériode initiale : 200 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de ToulousePériode initiale : 221 900,00 euro(s) Maximum HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 223-642975 (2022-11-14)
Informations complémentaires (2022-12-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 223-642975
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/12/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 21/12/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 245-710020 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 560 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse et territoire de Toulouse Métropole y compris Centre de vacances appartenant à la Mairie de Toulouse et situés en dehors de l'agglomération...”
Site principal ou lieu d'exécution
toulouse et territoire de Toulouse Métropole y compris Centre de vacances appartenant à la Mairie de Toulouse et situés en dehors de l'agglomération Toulousaine 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-642975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0107-23v0178
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: adx Groupe
Adresse postale: 62 Av Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 140 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023.Les accords-cadres sont reconduits...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2023.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 119-377766 (2023-06-20)