22mc0368aoo - achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - années 2023 à 2026 - je/Sm

Toulouse Métropole

cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-20 Avis de marché
2022-10-20 Informations complémentaires
2023-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22mc0368aoo
Brève description:
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Articles jetables en papier 📦
Couteaux et assiettes jetables 📦
Savon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-518222
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
les candidats devront dans indiquer dans leur offre, l'ordre d'attribution préférentielle des lots, dans le cas où ils arriveraient en première position sur plus de 4 lots
Intitulé du lot: produits d'entretien divers
Numéro du lot: 01
Brève description: produits d'entretien divers
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
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Intitulé du lot: matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Numéro du lot: 02
Brève description: matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Informations complémentaires:
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cugnaux, Cornebarrieu, Beauzelle, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
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Intitulé du lot: ouate
Numéro du lot: 03
Brève description: ouate
Intitulé du lot: produits d'entretien de restauration collective
Numéro du lot: 04
Brève description: produits d'entretien de restauration collective
Informations complémentaires:
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Beauzelle, Ccas de Launaguet
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Intitulé du lot: articles de restauration à usage unique
Numéro du lot: 05
Brève description: articles de restauration à usage unique
Intitulé du lot: produits spécifiques pour piscines
Numéro du lot: 06
Brève description: produits spécifiques pour piscines
Informations complémentaires:
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse
Intitulé du lot: produits d'entretien spécifiques pour gymnases
Numéro du lot: 07
Brève description: produits d'entretien spécifiques pour gymnases
Informations complémentaires:
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, St Orens, Cornebarrieu, Aucamville
Intitulé du lot: produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Numéro du lot: 08
Brève description:
produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Informations complémentaires:
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Commune membre pour ce lot: Toulouse Métropole
Intitulé du lot: articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Numéro du lot: 09
Brève description: articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Ressources propres Toulouse Métropole- ressources propres Ville de Toulouse- ressources propres Commune d'aucamville- ressources propres Commune d'aussonne- ressources propres Commune de Beauzelle- ressources propres Commune de Cornebarrieu- ressources propres Commune de Cugnaux- ressources propres Commune de Fenouillet- ressources propres Commune de Launaguet- ressources propres Ccas de Launaguet- ressources propres Communes de Saint Alban- ressources propres Commune de Saint Orens de Gameville- ressources propres Commune de Seilh
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Logiciel
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Formation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Seilh
Adresse postale: mairie de Seilh, 1 Place De Roaldes Du Bourg, null
Commune postale: Seilh
Code postal: 31840
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Orens
Adresse postale: mairie de Saint Orens, 46 Avenue De Gameville
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Alban
Adresse postale: mairie de Saint Alban, Square Georges Brassens
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Launaguet
Adresse postale: mairie de Launaguet, 95 Chemin Des Combes
Commune postale: Launaguet
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Fenouillet
Adresse postale: mairie de Fenouillet, Place Alexandre Olives
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cugnaux
Adresse postale: mairie de Cugnaux, 5 Place De L''Eglise
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cornebarrieu
Adresse postale: mairie de Cornebarrieu, 9 Avenue De Versailles
Commune postale: Cornebarrieu
Code postal: 31700
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beauzelle
Adresse postale: mairie de Beauzelle, Place De La Mairie
Commune postale: Beauzelle
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''aussonne
Adresse postale: mairie d''aussonne, Place De La Mairie
Commune postale: Aussonne
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''aucamville
Adresse postale: mairie d''aucamville, null Place Jean Bazerque, Aucamville
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Code postal: 31142
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la Commune de Launaguet : Ccas de la Commune de Launaguet
Adresse postale: 95 chemin des Combes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Fax: +33 562249294 📠
: +33 561090846 📠
: +33 562758988 📠
: +33 562134309 📠
: +33 562213251 📠
: +33 562134721 📠
: +33 562759492 📠
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a horizon 2026
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés franco de port avant la date de remise des offres pour chaque lot.devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - service Economat-5, chemin de Perpignan-31100 toulouse.Clause de reexamen: Clause de réexamen liée au transfert de prestations à l'etablissement Public Administratif gestionnaire de l' Opéra et Orchestre national du Capitole: En application de l'article R. 2194-1 du Code de la Commande Publique, les parties peuvent être amenées à examiner la rétrocession des prestations des lots 8 et 9 (voir BPU et Annexes) afin de les confier à l'epa gestionnaire de l'opéra et Orchestre National du Capitole de Toulouse par voie d'avenant de transfert.Transmission OFFRE: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.RENSEIGNEMENTS Dematerialisation:Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5; Contact: Hana ZAREVUCKA, Tél: 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 184-518222 (2022-09-20)
Informations complémentaires (2022-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couteaux et assiettes jetables 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-587764
Se réfère à l'avis: 2022/S 184-518222
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2022/S 206-587764 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 148 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2023-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 021-059682
Numéro JO-S: 21

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: soc Pyrenees Nettoyage
Adresse postale: 3 Rue D'Isaby
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 159976.31 EUR 💰
291209.71 EUR 💰
589279.19 EUR 💰
Nom: difotel
Adresse postale: 8 Av Maryse Bastie
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 729 EUR 💰
Nom: rhone Chimie Industrie
Adresse postale: zone Artisanale De Champagne
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07300
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 200710.90 EUR 💰
67 445 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom: sodiscol
Adresse postale: 13 rue des battants
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Valeur totale du marché: 6710.52 EUR 💰
6291.37 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
6
7
1

Référence
Informations complémentaires
accords cadres passés en groupement de commandes avec des communes membres de la Métropole, la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.Toulouse Métropole étant le coordonnateur.Accords cadres à bons de commandes avec montant maximum défini par entité
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Source: OJS 2023/S 021-059682 (2023-01-25)