cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Seilh
Adresse postale: mairie de Seilh, 1 Place De Roaldes Du Bourg, null
Commune postale: Seilh
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31840
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Orens
Adresse postale: mairie de Saint Orens, 46 Avenue De Gameville
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562249294 📠
Nom: commune de Saint-Alban
Adresse postale: mairie de Saint Alban, Square Georges Brassens
Commune postale: Saint-Alban
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Launaguet
Adresse postale: mairie de Launaguet, 95 Chemin Des Combes
Commune postale: Launaguet
Téléphone: +33 561090846 📠
Nom: commune de Fenouillet
Adresse postale: mairie de Fenouillet, Place Alexandre Olives
Commune postale: Fenouillet Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31151
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562758988 📠
Nom: commune de Cugnaux
Adresse postale: mairie de Cugnaux, 5 Place De L''Eglise
Commune postale: Cugnaux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31270
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Cornebarrieu
Adresse postale: mairie de Cornebarrieu, 9 Avenue De Versailles
Commune postale: Cornebarrieu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31700
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562134309 📠
Nom: commune de Beauzelle
Adresse postale: mairie de Beauzelle, Place De La Mairie
Commune postale: Beauzelle
Téléphone: +33 562213251 📠
Nom: commune d''aussonne
Adresse postale: mairie d''aussonne, Place De La Mairie
Commune postale: Aussonne
Téléphone: +33 562134721 📠
Nom: commune d''aucamville
Adresse postale: mairie d''aucamville, null Place Jean Bazerque, Aucamville
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759492 📠
Nom: ccas de la Commune de Launaguet : Ccas de la Commune de Launaguet
Adresse postale: 95 chemin des Combes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0368aoo - achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - années 2023 à 2026 - je/Sm
22mc0368aoo”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le...”
Brève description
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats devront dans indiquer dans leur offre, l'ordre d'attribution préférentielle des lots, dans le cas où ils arriveraient en première position sur...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats devront dans indiquer dans leur offre, l'ordre d'attribution préférentielle des lots, dans le cas où ils arriveraient en première position sur plus de 4 lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: produits d'entretien divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Logiciel
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Formation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: la durée de la période initiale est d'un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse...”
Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Informations complémentaires:
“montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse...”
Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cugnaux, Cornebarrieu, Beauzelle, Aussonne, Aucamville, Ccas de Launaguet
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouate
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier📦
Description du marché: ouate
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien de restauration collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: produits d'entretien de restauration collective
Informations complémentaires:
“montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse...”
Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, Seilh, St Orens, St Alban, Launaguet, Fenouillet, Cornebarrieu, Beauzelle, Ccas de Launaguet
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles de restauration à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Couteaux et assiettes jetables📦
Description du marché: articles de restauration à usage unique
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits spécifiques pour piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: produits spécifiques pour piscines
Informations complémentaires:
“montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse...”
Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques pour gymnases
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: produits d'entretien spécifiques pour gymnases
Informations complémentaires:
“montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse...”
Informations complémentaires
montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Communes membres pour ce lot: Toulouse Métropole, Commune de Toulouse, St Orens, Cornebarrieu, Aucamville
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché:
“produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse”
Informations complémentaires:
“montants maximum Ht par membre du groupement de commandes: se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement. Commune membre pour ce lot: Toulouse Métropole”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Ressources propres Toulouse Métropole- ressources propres Ville de Toulouse- ressources propres Commune d'aucamville- ressources propres Commune d'aussonne- ressources propres Commune de Beauzelle- ressources propres Commune de Cornebarrieu- ressources propres Commune de Cugnaux- ressources propres Commune de Fenouillet- ressources propres Commune de Launaguet- ressources propres Ccas de Launaguet- ressources propres Communes de Saint Alban- ressources propres Commune de Saint Orens de Gameville- ressources propres Commune de Seilh
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a horizon 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés franco de port avant la date de remise des offres pour chaque lot.devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - service Economat-5, chemin de Perpignan-31100 toulouse.Clause de reexamen: Clause de réexamen liée au transfert de prestations à l'etablissement Public Administratif gestionnaire de l' Opéra et Orchestre national du Capitole: En application de l'article R. 2194-1 du Code de la Commande Publique, les parties peuvent être amenées à examiner la rétrocession des prestations des lots 8 et 9 (voir BPU et Annexes) afin de les confier à l'epa gestionnaire de l'opéra et Orchestre National du Capitole de Toulouse par voie d'avenant de transfert.Transmission OFFRE: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.RENSEIGNEMENTS Dematerialisation:Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5; Contact: Hana ZAREVUCKA, Tél: 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 184-518222 (2022-09-20)
Informations complémentaires (2022-10-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 184-518222
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 25/10/2022 à 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 03/11/2022 à 09h00
Source: OJS 2022/S 206-587764 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 148 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-518222
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0656
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits d'entretien divers
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Pyrenees Nettoyage
Adresse postale: 3 Rue D'Isaby
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159976.31 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0657
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: matériels de nettoyage, microfibres et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291209.71 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22m0658
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: ouate
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 589279.19 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22v0622
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: produits d'entretien de restauration collective
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: difotel
Adresse postale: 8 Av Maryse Bastie
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 729 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: articles de restauration à usage unique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 22v0623
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits spécifiques pour piscines
Nom et adresse du contractant
Nom: rhone Chimie Industrie
Adresse postale: zone Artisanale De Champagne
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07300
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200710.90 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22m0661
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: produits d'entretien spécifiques pour gymnases
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 445 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22m0662
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“produits d'entretien et matériel de nettoyage - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sodiscol
Adresse postale: 13 rue des battants
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6710.52 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22m0664
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: articles jetables - opéra et Orchestre national du Capitole de Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6291.37 💰
“accords cadres passés en groupement de commandes avec des communes membres de la Métropole, la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.Toulouse Métropole...”
accords cadres passés en groupement de commandes avec des communes membres de la Métropole, la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole.Toulouse Métropole étant le coordonnateur.Accords cadres à bons de commandes avec montant maximum défini par entité
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 021-059682 (2023-01-25)