22mc0178aoo - cm/Hl - fourniture De Produits D'Entretien Et De Sécurité Voirie - années 2022 A 2026

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien pour la propreté urbaine, produits pour la sécurité voirie.Lieu(x) d'exécution :Toulouse Métropole - ville de Toulouse - 31000 Toulouse.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Toulouse Metropole et Commune De ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole .La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-31	Avis de marché
2022-06-24	Informations complémentaires
2022-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22mc0178aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-31 📅
Date limite de soumission: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296512
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

toulouse Metropole : 47 800,00 euro(s) Maximum (H.T.).Commune de Toulouse: 5 200,00 euro(s) Maximum (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits nettoyants des places, des voies et des marchés
Numéro du lot: 1
Brève description: produits nettoyants des places, des voies et des marchés
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

toulouse Metropole : 47 800,00 euro(s) Maximum (H.T.).Commune de Toulouse: 5 200,00 euro(s) Maximum (H.T.).

Intitulé du lot: produits désodorisants
Numéro du lot: 2
Brève description: produits désodorisants
Informations complémentaires:

toulouse Metropole : 442 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).Commune de Toulouse: 14 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).

Intitulé du lot: produits de sécurité pour sols
Numéro du lot: 3
Brève description: produits de sécurité pour sols
Informations complémentaires:

toulouse Metropole : 145 600,00 euro(s) Maximum (H.T.).Commune de Toulouse: 5 200,00 euro(s) Maximum (H.T.).

Intitulé du lot: produits nettoyant des matériaux naturels
Numéro du lot: 4
Brève description: produits nettoyant des matériaux naturels
Informations complémentaires:

toulouse Metropole : 104 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).Commune de Toulouse: 5 200,00 euro(s) Maximum (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole - ville de Toulouse 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection et de sécurité pour l'environnement et pour l'homme
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin de la durée totale de l'accord-cadre

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Adresse de livraison :Les échantillons devront parvenir, par paquets séparés, à l'adresse suivante :TOULOUSE MetropoleService Moyens Généraux et Interventions Mutualisées224 chemin du Sang de SerpVilla 1er étage31200 ToulouseTél 05.61.22.23.94portable : 06.42.85.91.28horaires : de 8h00 à 17h00sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination ainsi que le no de lot.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats se présentent dans les conditionssuivantes : Soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitanceou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après ladate et l'heure limites prévues. Siun nouveau pli est envoyé par voie électroniquepar le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peutêtre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré ledossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la datelimite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 107-296512 (2022-05-31)

Informations complémentaires (2022-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-24 📅
Date limite de soumission: 2022-07-05 📅
Date de publication: 2022-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 123-349759
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-296512
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2022/S 123-349759 (2022-06-24)

Avis d'attribution de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 769 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632371
Numéro JO-S: 220

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole - ville de Toulouse 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-04 📅
Nom: rhone Chimie Industrie
Adresse postale: zone Artisanale De Champagne
Commune postale: Tournon-sur-Rhone
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 13 954 EUR 💰
80 953 EUR 💰
Nom: firchim France
Adresse postale: z.a. De La Glebe
Commune postale: Savignac
Code postal: 12200
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 18 675 EUR 💰
Nom: dalta Sa
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Montpezat-de-Quercy
Code postal: 82270
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5

Référence
Informations complémentaires

il s'agit de montants annuels estimatifs.Accords-cadres à bons de commande sans montants minimum et avec un montant maximum:lot 1: 47 800 euro(s) Ht pour la Métropole de Toulouse et 5 200 Ht pour la Ville de Toulouse.Lot 2: 442 000 euro(s) Ht pour la Métropole de Toulouse et 14 000 Ht pour la Ville de Toulouse.Lot 3: 145 600 euro(s) Ht pour la Métropole de Toulouse et 5 200 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse.Lot 4: 104 000 euro(s) Ht pour la Métropole de Toulouse et 5 200 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse

Source: OJS 2022/S 220-632371 (2022-11-10)

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