l'Ensemble des prestations dues au titre du marché sont :- prestation de conduite de projet ;- prestation de mise en oeuvre de la démarche qualité ;- spécifications détaillées (spécifications de paramétrage, éventuellement de développements spécifiques) ;- prestation de paramétrage des fonctionnalités conformément aux spécifications détaillées ;- prestation de formation pour les différents types d'utilisateurs ;- prestations de reprise des données ; - prestation d'export des données avec les autres applications ;- prestations pendant la phase de garantie ;- prestation de réalisation de développements spécifiques ;- les prestations de droit d'usage, support, hébergement ainsi que les prestations de maintenances réglementaires, évolutives, correctives ;- les prestations de réversibilité en fin de marché.- Une prestation de conception/réalisation d'envoi d'une campagne de A à Z
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0127aoo - acquisition, Mise En Oeuvre, Hebergement Et Maintenance D'Une Application D'Envoi De Newsletters, Mails Et De Sms - je/Jm
22mc0127aoo”
Produits/services: Logiciels de communications📦
Brève description:
“l'Ensemble des prestations dues au titre du marché sont :- prestation de conduite de projet ;- prestation de mise en oeuvre de la démarche qualité ;-...”
Brève description
l'Ensemble des prestations dues au titre du marché sont :- prestation de conduite de projet ;- prestation de mise en oeuvre de la démarche qualité ;- spécifications détaillées (spécifications de paramétrage, éventuellement de développements spécifiques) ;- prestation de paramétrage des fonctionnalités conformément aux spécifications détaillées ;- prestation de formation pour les différents types d'utilisateurs ;- prestations de reprise des données ; - prestation d'export des données avec les autres applications ;- prestations pendant la phase de garantie ;- prestation de réalisation de développements spécifiques ;- les prestations de droit d'usage, support, hébergement ainsi que les prestations de maintenances réglementaires, évolutives, correctives ;- les prestations de réversibilité en fin de marché.- Une prestation de conception/réalisation d'envoi d'une campagne de A à Z
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels de communications📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Ensemble des prestations dues au titre du marché sont :- prestation de conduite de projet ;- prestation de mise en oeuvre de la démarche qualité ;-...”
Description du marché
l'Ensemble des prestations dues au titre du marché sont :- prestation de conduite de projet ;- prestation de mise en oeuvre de la démarche qualité ;- spécifications détaillées (spécifications de paramétrage, éventuellement de développements spécifiques) ;- prestation de paramétrage des fonctionnalités conformément aux spécifications détaillées ;- prestation de formation pour les différents types d'utilisateurs ;- prestations de reprise des données ; - prestation d'export des données avec les autres applications ;- prestations pendant la phase de garantie ;- prestation de réalisation de développements spécifiques ;- les prestations de droit d'usage, support, hébergement ainsi que les prestations de maintenances réglementaires, évolutives, correctives ;- les prestations de réversibilité en fin de marché.- Une prestation de conception/réalisation d'envoi d'une campagne de A à Z
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconduit tacitement 3 fois 1 an. La durée...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il est reconduit tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Prix forfaitaire(s) pour la partie "Marché ordinaire".Prix unitaires pour la partie "Accord-Cadre à bons de commande".Prix révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur : 30 jours.Ressources propres Mairie de Toulouse.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-05
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.GROUPEMENT de commandes :Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- tOULOUSE Métropole, coordonnateur du groupement de commandes.- Mairie toulouse (ccas inclus).La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.La partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Les prestations d'acquisition et de mise en oeuvre de la solution.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application de l'articlel.2125-1 1° du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Les prestations à la demande telles que décrites dans le CCTP et dans le Bpu. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :Période 1 : Toulouse Métropole : 15 300 euro(s) HT maxi / mairie de Toulouse : 29 700 euro(s) HT maxipériode 2 : Toulouse Métropole : 40 800 euro(s) HT maxi / Mairie de Toulouse : 79 200 euro(s) HT maxipériodes 3 et 4 : montants identiques à la période 2. Total: 405 000 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle pour la partie a bons de commande :- période 1 (1an) : 30 000 euro(s) HT- période 2 (1an) : 100 000 euro(s) HT- période 3 (1an) : 100 000 euro(s) HT- période 4 (1an) : 100 000 euro(s) HtTotal estimé : 330 000 euro(s) (H.T.).Forme juridique du groupement :L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Signature ELECTRONIQUE :L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité) en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoRENSEIGNEMENTS sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 068-179629 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-08-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 79 899 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 068-179629
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0434
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: message Business - sendethic
Adresse postale: 46 rue René Clair
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 899 💰
“accord-Cadre composite : partie marché ordinaire et partie accord-cadre à bons de commande avec maximum.Le montant indiqué correspond à la Dpgf + le montant...”
accord-Cadre composite : partie marché ordinaire et partie accord-cadre à bons de commande avec maximum.Le montant indiqué correspond à la Dpgf + le montant maximum pour la période initiale du marché
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Source: OJS 2022/S 157-449871 (2022-08-12)