22gpt05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique.
La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Les travaux sont répartis en 4 lots

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-05 Avis de marché
2022-12-26 Informations complémentaires
2023-01-13 Informations complémentaires
2023-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055507 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_893429.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metropole toulon provence mediterranee
Adresse postale: hôtel de la Métropole 107 Boulevard henri fabre cs 30536
Commune postale: Toulon Cedex 9
Téléphone: +33 494938300 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_888730.html 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 219 133 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre, maçonnerie, VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“métropole TPM (bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole tpm / epcc opera / esad)”
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des travaux
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 468 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“- Clause de réexamen : article 1.7 du RC et article 20 du Ccap - reconduction : article 7.2 du CCAP”
Description
Informations complémentaires:
“- Répartition entre les membres du groupement, pour la période initial et périodes de reconduction (mini/maxi) : articles 1.3 du RC et 1.3 du Ccap. -...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 791 136 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois, PVC et aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 413 872 💰
Informations sur les options
Description des options:
“- Clause de réexamen : article 1.7 du RC et article 20 Ccap - reconduction : article 7.2 du CCAP”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: climatisation - chauffage - vMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 513 656 💰
Description
Informations complémentaires:
“- Répartition entre les membres du groupement, pour la période initial et périodes de reconduction (mini/maxi) : articles 1.3 du RC et 1.3 du Ccap. -...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“concerne uniquement le lot no4 Climatisation, chauffage et VMC : Attestation de capacité pour la manipulation des fluides frigorigènes de catégorie 1 "...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-11 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-12 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des offres n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2026 (cf. Article 1.6 du Rc)
Informations complémentaires

“- Notation et sous critères de la VT : art. 8.2 du Rc - signature électronique : Art. 7.1 du Rc - voies de recours : Art. 9.2 du Rc - avance : Art. 10 du CCAP”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 238-683729 (2022-12-05)
Informations complémentaires (2022-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt05 ACBC en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 238-683729

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 252-734618 (2022-12-26)
Informations complémentaires (2023-01-13)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-06 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 013-034127 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: mtpm
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“- Clause de réexamen : article 1.7 du RC et article 20 du CCAP - reconduction : article 7.2 du CCAP”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“clause de réexamen : article 1.7 du RC et article 20 CCAP - reconduction : article 7.2 du CCAP”
Description des options:
“- Clause de réexamen : article 1.7 du RC et article 20 du ccap - reconduction : article 7.2 du CCAP”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-683729

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 46RL23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gros oeuvre, maçonnerie, VRD
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl berlioz
Numéro d'enregistrement national: 33353375000043
Adresse postale: chemin du chateau vert -qt bregaillon
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 837 038 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 47RL23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: electricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: degreane elec
Numéro d'enregistrement national: 54950120300091
Adresse postale: 5 Rue Auguste Perret, ZAC de La Pauline
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 349 520 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 48RL23
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: menuiseries bois, PVC et aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie 2000
Numéro d'enregistrement national: 85095960200010
Adresse postale: za Jean Monnet 31 Avenue du Luxembourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 561 484 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 49RL23
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: climatisation, chauffage et VMC
Nom et adresse du contractant
Nom: frigevar
Numéro d'enregistrement national: 50473824600025
Adresse postale: 146 ALLEE D'Helsinki BATIMENT L'Astragal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 285 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant indiqué dans Valeur totale du marché, à savoir 16 400 000 euros HT, est le montant maximum tous lots confondus sur 4 ans. Le montant indiqué dans...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-476829 (2023-08-01)