la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la métropole TPM, en 5 lots.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
- lot 1 : Minimum 60 000 euros HT ; Maximum 200 000 euros (H.T.).
- lot 2 : Minimum 20 000 euros HT ; Maximum 80 000 euros (H.T.).
- lot 3 : Minimum 5 000 euros HT; Maximum 25 000 euros (H.T.).
- lot 4 : Minimum 7 000 euros HT; Maximum 50 000 euros (H.T.).
- lot 5 : Minimum 3 000 euros HT ; Maximum 15 000 eurosht
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 22FOUR05
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de...”
Brève description
la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la métropole TPM, en 5 lots.
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-486680
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“dce sur marchespublics.info”
Source: OJS 2022/S 172-486680 (2022-09-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 141 073 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché