22c0001: Acquisition de véhicules légers particuliers et utilitaires neufs et d'occasions -2022-2026- accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents
la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum en application de l'article R 2162-2 à R2162-12 du Code de la commande publique, passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du marché. Lot 1: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 2 000 000 euro(s) Ht- lot 2: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 500 000 euro(s) Ht- lot 3: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 2 000 000 euro(s) Ht- lot 4: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht-Montant maximum/4ans: 1 000 000 euro(s) (H.T.).Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 22ff-Cp-0048-Z
Brève description:
“la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un...”
Brève description
la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum en application de l'article R 2162-2 à R2162-12 du Code de la commande publique, passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du marché. Lot 1: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 2 000 000 euro(s) Ht- lot 2: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 500 000 euro(s) Ht- lot 3: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 2 000 000 euro(s) Ht- lot 4: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht-Montant maximum/4ans: 1 000 000 euro(s) (H.T.).Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-546838
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“les membres de la commission technique (séance non publique)”
Source: OJS 2022/S 194-546838 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un...”
Brève description
la consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum en application de l'article R 2162-2 à R2162-12 du Code de la commande publique, passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du marché. Lot 1: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 2 000 000 euro(s) Ht- lot 2: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 500 000 euro(s) Ht- lot 3: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 2 000 000 euro(s) Ht- lot 4: Montant minimum/4ans: 0 euro(s) Ht-Montant maximum/4ans: 1 000 000 euro(s) (H.T.). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires)
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Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069932
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-546838
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“accord-Cadre à marchés subséquents multi attributaires pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification sans montant minimum pour la...”
accord-Cadre à marchés subséquents multi attributaires pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification sans montant minimum pour la période des 4 ans et avec un montant maximum pour la période des 4 ans.
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Source: OJS 2023/S 025-069932 (2023-01-30)