22029prp_location de matériels de propreté, roulants et d'outillages de voirie - communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

location de matériels de propreté, roulants et d'outillages de voirie - communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-16 Avis de marché
2022-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 22029PRP
Brève description:
location de matériels de propreté, roulants et d'outillages de voirie - communauté Urbaine Le Creusot Montceau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Matériel roulant 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452515
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 44 000euro HT par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 800 EUR 💰
Intitulé du lot: 2202901prp_location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description:
location de balayeuse aspiratrice lourde sur châssis avec chauffeur.
Location de balayeuse aspiratrice compacte avec chauffeur
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 44 000euro HT par an
Intitulé du lot: 2202902prp_location de balayeuses aspiratrices sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description:
location de balayeuse aspiratrice lourde sur châssis sans chauffeur.
Location de balayeuse aspiratrice compacte sans chauffeur
Valeur estimée hors TVA: 591 200 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 147800euro HT par an
Intitulé du lot: 2202903prp_location de matériels de voirie
Numéro du lot: 3
Brève description: mini-Pelle, Tractopelle, cylindre, chariot télescopique
Valeur estimée hors TVA: 635 600 EUR 💰
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec maximum 158900euro HT par an
Intitulé du lot: 2202904prp_location d'outillages et de petits matériels de voirie
Numéro du lot: 4
Brève description:
brise roche hydraulique, plaque vibrante thermique , marteau-piqueur thermique, scie à sol thermique, pilonneuse thermique..
Valeur estimée hors TVA: 319 800 EUR 💰
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 79500euro HT par an

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'être dans aucuns des cas d'interdiction de soumissionner

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 159-452515 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-704442
Se réfère à l'avis: 2022/S 159-452515
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 44 000euros HT par an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Brève description: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 44 000euros HT par an
Intitulé du lot: location de balayeuses aspiratrices sans chauffeur
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 147 800 euros HT par an
Intitulé du lot: location de matériels de voirie
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec maximum de 158 900euros HT par an
Intitulé du lot: location d'outillage et de petits matériels de voirie
Brève description:
brise roche hydraulique, plaque vibrante thermique , marteau- piqueur thermique, scie à sol thermique, pilonneuse thermique
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 79 500euros HT par an

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et descriptif des engins et matériels pouvant être mise à disposition (nombre, puissance, type, année de mise en circulation, kilométrage et/ou heure d’utilisation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation du service après-vente, moyens humains, assistance technique et dépannage des matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: jean philippe reolon tp
Adresse postale: 7 rue Nicéphore Nièpce
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 176 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: saml
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91351
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 591 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Nom: loxam
Adresse postale: 2300 Boulevard de l'industrie
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Valeur totale du marché: 635 600 EUR 💰
Nom: kiloutou
Adresse postale: 520 rue du Frabclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 318 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011

Référence
Informations complémentaires
- Dates de signature des contrats : Lot 1 (12 décembre 2022) ; Lots 2,3 et 4 (06 décembre 2022)
- modalités de consultation : L'Original du contrat est consultable dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des finances - cellule Dépenses Marchés - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 Le Creusot cedex
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Téléphone: +33 380739100 📞
Source: OJS 2022/S 244-704442 (2022-12-14)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Saône-et-Loire
Fournisseurs:
jean philippe reolon tp Kiloutou Loxam SAML
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier Balayeuses Balayeuses aspiratrices Locomotives et matériel roulant de chemin... Matériel roulant Équipement de transport et pièces détachées divers