Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22029prp_location de matériels de propreté, roulants et d'outillages de voirie - communauté Urbaine Le Creusot Montceau
22029PRP”
Produits/services: Balayeuses aspiratrices📦
Brève description:
“location de matériels de propreté, roulants et d'outillages de voirie - communauté Urbaine Le Creusot Montceau”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 720 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2202901prp_location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“location de balayeuse aspiratrice lourde sur châssis avec chauffeur.
Location de balayeuse aspiratrice compacte avec chauffeur” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 44 000euro HT par an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2202902prp_location de balayeuses aspiratrices sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“location de balayeuse aspiratrice lourde sur châssis sans chauffeur.
Location de balayeuse aspiratrice compacte sans chauffeur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 591 200 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
la durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 147800euro HT par an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2202903prp_location de matériels de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel roulant📦
Description du marché: mini-Pelle, Tractopelle, cylindre, chariot télescopique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 635 600 💰
Description
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec maximum 158900euro HT par an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2202904prp_location d'outillages et de petits matériels de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Description du marché:
“brise roche hydraulique, plaque vibrante thermique , marteau-piqueur thermique, scie à sol thermique, pilonneuse thermique..” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 319 800 💰
Description
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 79500euro HT par an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'être dans aucuns des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 159-452515 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex
Code postal: 71206
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22029prp - location de matériel de propreté, roulant et d'outillages de voirie - communauté Urbaine Le Creusot Montceau-Les-Mines
22029PRP”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 720 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Description
Description du marché: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et descriptif des engins et matériels pouvant être mise à disposition (nombre, puissance, type, année de mise en circulation, kilométrage et/ou...”
Critère de qualité (nom)
Qualité et descriptif des engins et matériels pouvant être mise à disposition (nombre, puissance, type, année de mise en circulation, kilométrage et/ou heure dutilisation)
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Organisation du service après-vente, moyens humains, assistance technique et dépannage des matériels”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 44 000euros HT par an
Champ d'application du marché
Titre: location de balayeuses aspiratrices sans chauffeur
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 147 800 euros HT par an
Champ d'application du marché
Titre: location de matériels de voirie
Description
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec maximum de 158 900euros HT par an
Champ d'application du marché
Titre: location d'outillage et de petits matériels de voirie
Description
Description du marché:
“brise roche hydraulique, plaque vibrante thermique , marteau- piqueur thermique, scie à sol thermique, pilonneuse thermique”
Informations complémentaires: accord cadre à bon de commande avec montant maximum de 79 500euros HT par an
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-452515
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22029PRP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: jean philippe reolon tp
Adresse postale: 7 rue Nicéphore Nièpce
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de balayeuses aspiratrices sans chauffeur
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: saml
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91351
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 591 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de matériels de voirie
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: loxam
Adresse postale: 2300 Boulevard de l'industrie
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 635 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location d'outillage et de petits matériels de voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: kiloutou
Adresse postale: 520 rue du Frabclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318 000 💰
“- Dates de signature des contrats : Lot 1 (12 décembre 2022) ; Lots 2,3 et 4 (06 décembre 2022)
- modalités de consultation : L'Original du contrat est...”
- Dates de signature des contrats : Lot 1 (12 décembre 2022) ; Lots 2,3 et 4 (06 décembre 2022)
- modalités de consultation : L'Original du contrat est consultable dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des finances - cellule Dépenses Marchés - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 Le Creusot cedex
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Téléphone: +33 380739100📞
Source: OJS 2022/S 244-704442 (2022-12-14)