22007prp_entretien patrimoine eaux pluviales
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
22007prp_entretien patrimoine eaux pluviales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-09 | Avis de marché |
| 2022-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Numéro de référence: 22007_PRP
Brève description:
“22007prp_entretien patrimoine eaux pluviales”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133001
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“accord cadre à bon de commande avec maximum de 2000000euro sur 4 ans.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 712 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 22007prp_entretien patrimoine eaux pluviales
Numéro du lot: 1
Brève description:
“curage de 50 Kms par an de collecteurs d'eaux pluviales,”
“14 000 avaloirs”
“11 séparateurs à hydrocarbures”
Valeur estimée hors TVA: 1 712 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des renouvellements:
“marché d'une durée de 3 ans et 6 mois à compter de sa date de notification”
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande avec maximum de 2000000euro sur 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“transmission électronique imposée”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 051-133001 (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Numéro de référence: 22007_PRP
Brève description:
“22007prp_entretien patrimoine eaux pluviales”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-09 📅
Date limite de soumission: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 051-133001
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
“accord cadre à bon de commande avec maximum de 2000000euro sur 4 ans.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 712 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 22007prp_entretien patrimoine eaux pluviales
Numéro du lot: 1
Brève description:
“curage de 50 Kms par an de collecteurs d'eaux pluviales,”
“14 000 avaloirs”
Afficher plus (1)
“11 séparateurs à hydrocarbures”
Durée de l'accord: 42 mois
Description des renouvellements:
“marché d'une durée de 3 ans et 6 mois à compter de sa date de notification”
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande avec maximum de 2000000euro sur 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“transmission électronique imposée”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Source: OJS 2022/S 051-133001 (2022-03-09)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien patrimoine eaux pluviales”
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-377030
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133001
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“accord cadre à bon de commande avec maximum de 2 000 000,00 euro ht sur 4 ans”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“curage de 50 Kms par an de collecteurs d'eaux pluviales,14 000 avaloirs11 séparateurs à hydrocarbures”
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier”
“ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande avec maximum de”
“2 000 000,00 euro ht sur 4 ans”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Nom: véolia Eau Compagnie Générale des eaux
Adresse postale: 44, Quai Jules Chagot
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 132-377030 (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien patrimoine eaux pluviales”
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-377030
Se réfère à l'avis: 2022/S 051-133001
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“accord cadre à bon de commande avec maximum de 2 000 000,00 euro ht sur 4 ans”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“curage de 50 Kms par an de collecteurs d'eaux pluviales,14 000 avaloirs11 séparateurs à hydrocarbures”
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier”
“ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bon de commande avec maximum de”
“2 000 000,00 euro ht sur 4 ans”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Nom: véolia Eau Compagnie Générale des eaux
Adresse postale: 44, Quai Jules Chagot
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 132-377030 (2022-07-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕