Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22001pr - fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - montceau
22001PR”
Produits/services: Matériel électrique📦
Brève description:
“fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - montceau” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: electricité
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder le 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la notification...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché: produits de bâtiments
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2022. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder le 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la notification...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-04
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre/Octobre 2025
Informations complémentaires
cette procédure fait suite à une procédure précédente déclarée sans suite
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: bp 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 006-010966 (2022-01-05)
Avis d'attribution de marché (2022-03-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel
de 20 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la notification...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel
de 20 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois 12 mois
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel
de 10 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la
notification...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel
de 10 000 euros HT et un maximum annuel de 200 000 euros HT, conclu à compter de la
notification jusqu'au 31/12/2022, reconductible 3 fois 12 mois
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 006-010966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“22001PR - Fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la CUCM”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: electricité
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel France
Adresse postale: 1 bis, Rue Paul Langevin
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits de bâtiments
Date de conclusion du contrat: 2022-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chausson Matériaux
Adresse postale: 450, Allée Gabriel Jars
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“- Date de conclusion des marchés : 28/03/2022
- modalités de consultations des marchés : les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des...”
- Date de conclusion des marchés : 28/03/2022
- modalités de consultations des marchés : les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - direction des Finances - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 - le Creusot Cédex
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Source: OJS 2022/S 066-174171 (2022-03-30)