la consultation a pour objet :Il s'agit d'un marché de Travaux pour la réalisation de l' extension du parking Jacques PREVERT à Carros.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 21n0252. Travaux Extension du parking Jacques PREVERT à CARROS
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“la consultation a pour objet :Il s'agit d'un marché de Travaux pour la réalisation de l' extension du parking Jacques PREVERT à Carros.La présente...”
Brève description
la consultation a pour objet :Il s'agit d'un marché de Travaux pour la réalisation de l' extension du parking Jacques PREVERT à Carros.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux Extension du parking Jacques PREVERT à CARROS - travaux de Gros Oeuvre et Structure Béton Armé” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parking Jacques PREVERT - commune de Carros
Description du marché:
“lot à prix global et forfaitaire.durée :Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG,...”
Description du marché
lot à prix global et forfaitaire.durée :Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché.Le marché comporte une période de préparation d'une durée de 1 mois.Début de la période de préparation : Ordre de service.La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux Extension du parking Jacques PREVERT à CARROS - travaux de VRD, Revêtements routiers et Etanchéité” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“lot à prix global et forfaitaire.durée : Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG,...”
Description du marché
lot à prix global et forfaitaire.durée : Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché.Le marché comporte une période de préparation d'une durée de 1 mois.Début de la période de préparation : Ordre de service.La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l' article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux Extension du parking Jacques PREVERT à CARROS - ombrieres bois et structures metal” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal📦
Description du marché:
“lot à prix global et forfaitaire.Durée :Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG,...”
Description du marché
lot à prix global et forfaitaire.Durée :Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 4 mois à compter de la notification du marché.Le marché comporte une période de préparation d'une durée d'1 mois.Début de la période de préparation : Ordre de service.La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux Extension du parking Jacques PREVERT à CARROS - electricite cfo/cfa
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux Extension du parking Jacques PREVERT à CARROS - peintures de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les lots : Chiffres d'affaires plusieurs exercices : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les lots : Chiffres d'affaires plusieurs exercices : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d' activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les lots : Liste des travaux / attestations : Présentation d' une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les lots : Liste des travaux / attestations : Présentation d' une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d' exécution des travaux
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“clauses sociales :L'Acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de...”
Conditions d'exécution du contrat
clauses sociales :L'Acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'action sociale (cf. Article 11 du Ccap).Pour les lots 1, 2 ,3 et 4 : Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : Lot 1 : 150 heures.Lot 2 : 70 heures.Lot 3 : 70 heures.Lot 4 : 35 heures.Pour le lot 5 : L'Entreprise attributaire aura pour obligation de mettre en place au minimum une des actions proposées à l'article 11 du CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a. Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est...”
a. Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat.Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire :Afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l' un des membres du groupement il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché. Ainsi les échanges seront effectués avec le mandataire du groupement solidaire.b. Visite :Les candidats peuvent procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché.Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :Philippe LingletService Maitrise d'oeuvre externephilippe.linglet@nicecotedazur.orga l'issue de cette visite, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l'opérateur économique et l'administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L'Original sera conservé par l'administration.La demande de visite devra être adressée au moins 15 jours avant la date limite de remise des offres.c.négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.d. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frE. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 120-337166 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction achats et marches
Téléphone: +33 497133774📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 876 806 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-337166
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Travaux de Gros Oeuvre et Structure Béton Armé
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: de angelis Bat-Ir" Gare St Roch avenue Denis Séméria Cs10421 "
Adresse postale: " Gare St Roch avenue Denis Séméria Cs10421 "
Commune postale: Nice
Code postal: 06357
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Travaux de VRD, Revêtements routiers et Etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: ftpm route des Croves
Adresse postale: route des Croves
Commune postale: Drap
Code postal: 06240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 991 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Ombrières bois et structures métal
Nom et adresse du contractant
Nom: cappellini 18 vallon des Arnulfs
Adresse postale: 18 vallon des Arnulfs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245 896 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Electricité Cfo/Cfa
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: montelec 63 rue des Alisiers
Adresse postale: 63 rue des Alisiers
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 824 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 : Peintures de sols
Nom et adresse du contractant
Nom: rbs bat 2 bis rue de la Bruyère
Adresse postale: 2 bis rue de la Bruyère
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 095 💰
montant de l'offre des candidats retenus:lot 1: 380 000 EUR Ht-Lot 2: 139 991,00 EUR Ht-Lot 3 : 245 896,00 EUR Ht-Lot 4 : 41 824,14 eur ht- lot 5 :69 095,00 EurhtDate conclusion du contrat: 21/07/2023modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur Vi.4.3) Introduction des recours
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice adminis9rative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 21/09/2023 pour les lots 1-2-3-5 et le 22/09/2023 pour le lot 4 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2023/S 208-656362 (2023-10-23)