l'Accord-Cadre est à prix mixtes avec des prix forfaitaires et des prix unitaires.Pour la partie forfaitaire, le montant sera indiqué dans la Dpgf. Seuls les lots 1, 5 et 6 sont concernés.Les prestations comprennent différentes prestations d'entretien des espaces verts et sont réparties en 7 lots comme suit :- lot 1 : Entretien des espaces verts, arrosage et contrôle des jeux d'enfants de la base de loisirs de la Ramée,- lot 2 : Entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 3 : Taille, tonte, arrosage et entretien divers des espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 4 : Fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 5 : Fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique,- lot 6 : Fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu,- lot 7 : Fauchage des cimetières de quartier.Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0504aoo - pr/Hl - entretien des espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années 2022 à 2025
21m0504aoo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est à prix mixtes avec des prix forfaitaires et des prix unitaires.Pour la partie forfaitaire, le montant sera indiqué dans la Dpgf. Seuls...”
Brève description
l'Accord-Cadre est à prix mixtes avec des prix forfaitaires et des prix unitaires.Pour la partie forfaitaire, le montant sera indiqué dans la Dpgf. Seuls les lots 1, 5 et 6 sont concernés.Les prestations comprennent différentes prestations d'entretien des espaces verts et sont réparties en 7 lots comme suit :- lot 1 : Entretien des espaces verts, arrosage et contrôle des jeux d'enfants de la base de loisirs de la Ramée,- lot 2 : Entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 3 : Taille, tonte, arrosage et entretien divers des espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 4 : Fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 5 : Fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique,- lot 6 : Fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu,- lot 7 : Fauchage des cimetières de quartier.Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“aussi si un attributaire, après classement, est mieux disant sur plus de deux lots, il se verra attribuer les lots suivant les choix de préférence qu'il...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
aussi si un attributaire, après classement, est mieux disant sur plus de deux lots, il se verra attribuer les lots suivant les choix de préférence qu'il aura émis sur l'annexe "Préférence pour l'attribution des lots" (Annexe au Règlement de la Consultation). Mais il ne pourra se voir attribuer les lots 5 et 6 car ces lots ne pourront être attribués à un même titulaire
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et arrosage des espaces verts et contrôle des jeux d'enfants sur la base de loisirs de la Ramée” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“entretien et arrosage des espaces verts et contrôle des jeux d'enfants sur la base de loisirs de la Ramée” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“taille, tonte, arrosage et entretien de divers espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“taille, tonte, arrosage et entretien de divers espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières📦
Description du marché: fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage des cimetières de quartier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fauchage des cimetières de quartier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Ressources propres Ville de Toulouse2) Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-09
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Commune de TOULOUSE et Toulouse métropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.- visite sur site: Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1,5 et 6. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.cette visite aura lieu 15 jours avant la date de remise des offres. Le candidat souhaitant déposer uneoffre pour un de ces lots devra contacter le secrétariat de la DJEV pour prendre rendez-vous au 05 62 27 60 55.Pour tous les autres lots, il est fortement conseillé de se rendre sur les sites de réalisation des prestations avant de formaliser sa proposition financière et technique.- CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMERNTAIRES: Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 029-072979 (2022-02-05)
Avis d'attribution de marché (2022-06-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1809364.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 029-072979
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0317
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien et arrosage des espaces verts et contrôle des jeux d'enfants sur la base de loisirs de la Ramée”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde Toulouse
Adresse postale: 90 Rue De Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 449405.28 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0318;22v0255
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: e2v Entretien
Adresse postale: 483 route des Fallières
Commune postale: Villemur-sur-Tarn
Code postal: 31340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 260 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22m0319
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“taille, tonte, arrosage et entretien de divers espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436 300 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22m0320;22v0257
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: philip Freres
Adresse postale: 2 Rue Des Orgueillous
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Code postal: 34270
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 820 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22m0321
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique
Nom et adresse du contractant
Nom: desbals Services
Adresse postale: 135 Rue Henri Desbals
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178290.28 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22m0322
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 289 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fauchage des cimetières de quartier
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 121-344836 (2022-06-22)