la consultation a pour objet :Réalisation et aménagement d'un Dojo s'inscrivant au coeur du projet d'aménagement et de requalification du stade du Ray. La demande formulée par le service des sports concerne la construction d'un ensemble composée d'un Dojo composé de 4 Aires de combats, avec tribune, et vestiaires pouvant accueillir des compétions de jeunes au niveau départemental. Ce Futur Dojo comprendra: Un espace d'évolution sportive permettant d'accueillir 4 aires de combats ainsi que des tribunes spectateurs. 4 Vestiaires 1 Salle de Musculation 1 Infirmerie et des locaux Annexes.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20v1221 - réalisation et aménagement d'un DOJO
Produits/services: Travaux de construction d'installations sportives📦
Brève description:
“la consultation a pour objet :Réalisation et aménagement d'un Dojo s'inscrivant au coeur du projet d'aménagement et de requalification du stade du Ray. La...”
Brève description
la consultation a pour objet :Réalisation et aménagement d'un Dojo s'inscrivant au coeur du projet d'aménagement et de requalification du stade du Ray. La demande formulée par le service des sports concerne la construction d'un ensemble composée d'un Dojo composé de 4 Aires de combats, avec tribune, et vestiaires pouvant accueillir des compétions de jeunes au niveau départemental. Ce Futur Dojo comprendra: Un espace d'évolution sportive permettant d'accueillir 4 aires de combats ainsi que des tribunes spectateurs. 4 Vestiaires 1 Salle de Musculation 1 Infirmerie et des locaux Annexes.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie Légère - cloisons - plâtrerie - doublages - serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 54 Boulevard Gorbella - 06100 NICE
Description du marché:
“lot à prix global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 10 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre...”
Description du marché
lot à prix global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 10 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 18 mois à compter de la notification dumarché.Le marché comporte une période de préparation :Durée de la période de préparation : 1 moisdébut de la période de préparation : Ordre de servicela période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Description
Informations complémentaires: code CPV supplémentaire : 45262500-6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuieries intérieures - agencements - mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“lot à prix global et forfaitaire.le délai d'exécution est fixé à : 10 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet...”
Description du marché
lot à prix global et forfaitaire.le délai d'exécution est fixé à : 10 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 18 mois à compter de la notification du marché.Le marché comporte une période de préparation :Durée de la période de préparation : 1 mois.Début de la période de préparation : Ordre de service.La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
lot à prix global et forfaitaire.le délai d'exécution est fixé à : 10 mois.Début du contrat : Ordre de service de démarrage.Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 1 mois à compter de la notification du marché.Le marché comporte une période de préparation :Durée de la période de préparation : 1 mois.Début de la période de préparation : Ordre de service.La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦 Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l' article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 :Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 :Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d' activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour le lot 1 : Liste des travaux / attestations :Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des dix dernières années, pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour le lot 1 : Liste des travaux / attestations :Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des dix dernières années, pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.pour les lots 2, 3, 4 et 5 : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions d'exécution sociale ( cf article 12 des CCAP des lots 1, 2, 3 et 4):l'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre...”
Conditions d'exécution du contrat
conditions d'exécution sociale ( cf article 12 des CCAP des lots 1, 2, 3 et 4):l'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant :- lot 1 : 150 heures.- Lot 2 : 300 heures.- Lot 3 : 225 heures. - lot 4 : 70 heures.pour les lots 3 et 4, il s'agit aussi de l'obligation de mettre en place au minimum une des modalités de clauses sociales proposées cf. Détails dans l'article 13 des CCAP des lots 3 et 4
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-04
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a. Négociation:Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l' issue d'une première analyse, a (ont)...”
a. Négociation:Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l' issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.b. Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat.Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire :Afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres dugroupement il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché. Ainsi les échanges seront effectués avec le mandataire du groupement solidaire."c. Les candidats peuvent procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché.A l'issue de cette visite, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation signée par l'opérateur économique et l'administration est la seule pièce faisant foi en cas de contestation. L'Original sera conservé par l'administration.La demande de visite devra être adressée au moins 10 jours avant la date limite de remise des offres.Pour les détails cf article 2.6 du rc. d. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :uniquement par la plateforme : https://www.marches-securises.frE. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 143-407967 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction marches publics
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-407967
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2: Menuiseries intérieures - agencements - mobiliers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : CVC - plomberie
“le Pouvoir Adjudicateur déclare ces lots infructueux et de les relancer ultérieurement” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2023/S 062-185168 (2023-03-23)