202262a0027-aoo-datm-acquisition de produits d'épicerie pour le restaurant administratif et les services du Département du Pas-De-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec montants euros HT par période minimum = 26 000,00 ; maximum = 180 000,00
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-15 | Avis de marché |
| 2022-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Numéro de référence: 202262A0027 AOO DATM
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141117
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: la date et l'heure de la modalité d'ouverture des offres sont indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Point de contact: https://marchespublics596280.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de lille
Source: OJS 2022/S 055-141117 (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Numéro de référence: 202262A0027 AOO DATM
Brève description:
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec montants euros HT par période minimum = 26 000,00 ; maximum = 180 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date limite de soumission: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141117
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
il est demandé aux candidats de fournir gratuitement une liste d'échantillons dont les caractéristiques et conditions de remise figurent à l'article "Echantillons" du règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Brève description:
la prestation intègre l'ensemble des points suivants : - la fourniture des produits faisant l'objet du marché et inscrits au bordereau des prix et au tarif ou catalogue(s) tarifaire(s) du fournisseur avec la totalité des prix unitaires ; - le transport et la livraison sur site, comme indiqué sur le bon de commande ; - le déchargement sans avoir recours aux ressources de manutention matérielles et humaines du Département
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois chacune, sauf si l'acheteur public le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période de validité en cours. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique
Afficher plus
il est demandé aux candidats de fournir gratuitement une liste d'échantillons dont les caractéristiques et conditions de remise figurent à l'article "Echantillons" du règlement de la consultation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
département du Pas-De-Calais : Arras, Hardelot et Clarques pour les principaux sites de livraison
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: la date et l'heure de la modalité d'ouverture des offres sont indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Point de contact: https://marchespublics596280.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la juridiction désignée à la rubrique Vi.4 peut être également saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de lille
Source: OJS 2022/S 055-141117 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-304941
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-141117
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Nom: sas pomona episaveurs
Adresse postale: zi rue Lavoisier
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 72376.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 108-304941 (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de produits d'épicerie pour le restaurant administratif et les services du Département du Pas-Du-Calais
Valeur totale du marché: 72376.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-304941
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-141117
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
la valeur totale du marché (hors Tva) indiquée à l'article I.1.7) et la valeur totale du marché indiquée à l'article V.2.4) correspond au montant total annuel du détail quantitatif estimatif de l'attributaire
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la prestation intègre l'ensemble des points suivants : - la fourniture des produits faisant l'objet du marché et inscrits
au bordereau des prix et au tarif ou catalogue(s) tarifaire(s) du fournisseur avec la totalité des prix unitaires ; - le transport et la livraison sur site,
comme indiqué sur le bon de commande ; - le déchargement sans avoir recours aux ressources de manutention matérielles et humaines du Département
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Nom: sas pomona episaveurs
Adresse postale: zi rue Lavoisier
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 72376.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 108-304941 (2022-06-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)