la présente consultation a pour objet la Location Longue Durée avec entretien de véhicules utilitaires et de tourisme pour la Régie Régionale des Transports de Provence Alpes Côte d'azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2022-23 vehicules lld
2022-23
Produits/services: Fourgons tôlés📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la Location Longue Durée avec entretien de véhicules utilitaires et de tourisme pour la Régie Régionale des Transports...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la Location Longue Durée avec entretien de véhicules utilitaires et de tourisme pour la Régie Régionale des Transports de Provence Alpes Côte d'azur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 615 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : location longue duree de vehicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“location Longue Durée avec entretien de véhicules utilitaires pour le compte de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'azur” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 4 fois une année, sans que sa durée totale puisse excéder cinq (5) ans. Dans le cas d'une non-reconduction,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 4 fois une année, sans que sa durée totale puisse excéder cinq (5) ans. Dans le cas d'une non-reconduction, trois mois (3) avant la date anniversaire de l'accord-cadre, l'acheteur adresse au Titulaire sa décision de non-reconduction. Le Titulaire ne peut s'y opposer et ne peut prétendre à aucune indemnisation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : location longue duree de vehicules de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Description du marché:
“location Longue Durée avec entretien de véhicules de tourisme pour le compte de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'azur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: fin 2027 - début 2028
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1w
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 245-708032 (2022-12-15)