Objet Champ d'application du marché
Titre: Valenciennes — Construction de 95 logements rue Jonas
Vals Jonas 95logts
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre entendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Gros œuvre entendu.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 29
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Y compris deux mois de préparation de chantier, congés payés hors intempéries.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie isolation doublages cloisons — menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie isolation doublages cloisons — menuiseries intérieures.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — TV
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Électricité — TV.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage sanitaires plomberie VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché: Chauffage sanitaires plomberie VMC.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Description du marché: Finitions
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Description du marché: VRD espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les attestations d'assurance responsabilité civile, et décennale, de l'année en cours, établies par une compagnie d'assurance ou un agent général; couvrant...”
Liste et brève description des conditions
Les attestations d'assurance responsabilité civile, et décennale, de l'année en cours, établies par une compagnie d'assurance ou un agent général; couvrant l'intégralité des lots concernés par le marché.
En cas de sous-traitance, l'entreprise générale doit être titulaire d'une assurance couvrant l'ensemble des travaux même ceux dont la sous-traitance est envisagée.
Dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (Noti2), il est invité à le remettre dès la candidature
la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate.
Une lettre de candidature modèle DC 1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement
Extrait K-bis ou répertoire des métiers à jour à la date de remise des offres (moins de six mois).
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualification professionnelle (Qualibat, Qualifélec, TP, Qualipaysage, Qualif?antenne, Qualipropre, attestations Qualigaz) en vigueur à la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualification professionnelle (Qualibat, Qualifélec, TP, Qualipaysage, Qualif?antenne, Qualipropre, attestations Qualigaz) en vigueur à la date de la remise des offres. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-27
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal judiciaire de Lille:
— d'une part, un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal judiciaire de Lille:
— d'une part, un référé pré-contractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R. 2182-1 du code de la commande publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente;
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
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Source: OJS 2021/S 143-379252 (2021-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Societe immobiliere grand hainaut (sigh)
Adresse postale: 40 BOULEVARD SALY
Commune postale: Valenciennes
Objet Champ d'application du marché
Titre: Valenciennes - Construction De 95 Logements Rue Jonas
Vals Jonas 95logts
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 056 285 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Gros Oeuvre Entendu
Description
Description du marché: Gros Oeuvre Entendu
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Y compris 2 mois de préparation de chantier , congés payés hors intempéries
Champ d'application du marché
Titre: Platrerie Isolation Doublages Cloisons - Menuiseries Interieures
Description
Description du marché: Platrerie Isolation Doublages Cloisons - Menuiseries Interieures
Champ d'application du marché
Titre: Electricite - Tv
Description
Description du marché: Electricite - Tv
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage Sanitiares Plomberie Vmc
Description
Description du marché: Chauffage Sanitiares Plomberie Vmc
Champ d'application du marché
Titre: Vrd Espaces Verts
Description
Description du marché: Vrd Espaces Verts
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 143-379252
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros Oeuvre Entendu
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Electricite - Tv
Date de conclusion du contrat: 2022-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sertec-potentiel
Adresse postale: 23 ZAC de l'Europe
Commune postale: Orchies
Code postal: 59310
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 612272.61 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chauffage Sanitiares Plomberie Vmc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: E.s.c.v
Adresse postale: BP 50031
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 988 250 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Finitions
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Vrd Espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bascop
Adresse postale: 9 rue de la Gare
Commune postale: Haulchin
Code postal: 59121
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 455763.75 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de Lille:
- d'une part, un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de Lille:
- d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 Du Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,
- d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 196-554877 (2022-10-06)