Tzen 4 Marché d'aménagements urbains — trois lots

Île-de-France Mobilités

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4. Le marché est décomposé en trois lots:
— lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA;
— lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero;
— lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.

Qui ?

• Île-de-France Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-01	Avis de marché
2022-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: 2021-016
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4. Le marché est décomposé en trois lots: — lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA; — lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero; — lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Île-de-France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.croiset@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 182538056 📞
Fax: +33 145503338 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_V61r_oEL4m 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_V61r_oEL4m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-282780
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Variante: offre de base obligatoire. Variante limitée à la structure de plate-forme bus uniquement (hors couche de forme). Cette variante pourra contenir un ou plusieurs «éléments modifiés», clairement identifiés. La variante ne pourra pas proposer de retraitement en place des sols et devra respecter les sections de plate-forme prévues en béton beige et en enrobé noir. CPV additionnel: 45233127.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA;

— lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero;

— lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola).

Valeur totale estimée: 54 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 20121-016-lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA
Numéro du lot: 2021-016-LOT1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: 20121-016-lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero
Numéro du lot: 2021-016-LOT2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 14 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante: offre de base obligatoire. Variante limitée à la structure de plate-forme bus uniquement (hors couche de forme). Elle pourra contenir un ou plusieurs «éléments modifiés», clairement identifiés. Elle ne pourra pas proposer de retraitement en place des sols et devra respecter les sections de plate-forme prévues en béton beige et en enrobé noir. CPV additionnel 4523312.

Intitulé du lot: 20121-016-lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)
Numéro du lot: 20121-016-LOT3
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4 pour le lot «Lot 3: communes d'Evry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)».

Valeur estimée hors TVA: 17 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire e-DUME (partie IV) ou imprimé DC1 complété, daté ou à défaut: déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés datée. Le candidat est en situation de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcés;

— la déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent), complété, daté ou à défaut les éléments ci-dessous sur support adéquat. En cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété;

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché public (pour les principaux intervenants);

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une liste des principales prestations d'objet similaire effectuées au cours des cinq dernières années en indiquant pour chacune d'elles la nature, le lieu, la date de réalisation, le client public ou privé, si elle a été réalisée en propre, en groupement ou en tant que sous-traitant et le montant.

Ces prestations de travaux seront prouvées par des attestations du client ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Conformément à l'article R. 2191-33 du code de la commande publique, il est prévu une retenue de garantie de 5 % par acompte.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera sur la base des conventions de financement relatives à la phase travaux (conventions dites REA1 et REA2).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements sous peine d'élimination des candidatures concernées.

Conditions d'exécution du contrat:

Stagiaires: le titulaire s'engage également à réaliser une action favorisant l'accueil de jeunes en stage dans l'entreprise dans le cadre de l'exécution du présent marché, notamment via un stage, un contrat d'apprentissage, un contrat d'alternance ou par la formation professionnelle. Il doit prévoir un stage d'une durée minimale de deux mois par tranche de 700 000 EUR du marché.

Insertion: IDFM s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, elle a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. Chaque lot comprend une clause d'insertion sociale, à hauteur de 5 % des heures travaillées sur la durée d'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Contact
Point de contact: M. Laurent Probst, directeur général — DGA-FR /FAC/commande publique (Mme Croiset Emilie)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_V61r_oEL4m 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_V61r_oEL4m 🌏

Référence
Informations complémentaires

CPV additionnel: 45233127 — travaux de construction de carrefours en t. Négociation: dans l'hypothèse où une négociation est organisées, seront retenues pour participer aux négociations les six offres les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres initiales, sur la base des critères d'analyse des offres énoncés au règlement de consultation et ceci pour chaque lot. Ces offres peuvent être les offres de base ou les offres variantes. Les autres offres seront rejetées. Durée: la durée globale prévisionnelle du marché est fixée à quarante (40) mois. Ce délai correspond à la réalisation de l'ensemble des lots. Cette durée inclus pour chaque lot la période de préparation d'une durée de trois (3) mois et la période de garantie de parfait achèvement de douze (12) mois. Le marché prend fin aux termes de la réalisation des travaux de l'ensemble des lots à la date d'achèvement des périodes de garantie de l'ensemble des travaux des trois (3) lots. La durée prévisionnelle de chaque est de 22 mois à compter de la notification du lot y compris trois mois de période de préparation et non comprise la durée de la garantie de parfait achèvement de douze mois à compter de la réception. Variante: l'offre variante devra respecter les prérequis indiqués au RC. Les soumissionnaires fourniront une seule offre variante regroupant l'ensemble de ses modifications. Ce dossier variante présentera le sommaire indiqué au RC. Les quantités de la solution variante devront être présentées dans les mêmes unités du BPU que celles de la proposition de base. Il est précisé qu'une simple modification des quantités du DQE de l'offre de base ne saurait être considérée comme une variante et sera automatiquement rejetée. Visite: il n'est pas prévu de visite de site obligatoire. Le candidat/soumissionnaire pourra néanmoins, dans l'établissement de sa candidature et/ou de son offre, prendre connaissance des conditions d'intervention sur site et de l'environnement dans lequel il sera amené à intervenir et établir ses prix en connaissance de cause. Le candidat/soumissionnaire est donc fortement invité à visualiser sur le terrain l'ensemble des emprises concernées par chaque lot du marché. Prix: prix unitaires — toutefois, le montant maximal de chaque lot correspond au montant global du détail des quantités estimatives remis par le titulaire du lot en question. Ce montant est reporté dans l'acte d'engagement. Il constitue le montant maximal du lot. Les quantités pourront, dans le cadre de l'exécution, varier dans la limite de ce montant maximal. Avance: si le titulaire du lot n'est pas une petite ou moyenne entreprise: 10 % sur une base indiquée au RC et CCAP. Si le titulaire du lot est une petite ou moyenne entreprise: 20 % sur une base indiquée au RC.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 107-282780 (2021-06-01)

Avis d'attribution de marché (2022-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plateforme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en oeuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen4. Le marché est décomposé en 3 lots : Lot 1 : communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis - du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'afpa ; Lot 2 : communes de Ris-Orangis et Evry-Courcouronnes - du giratoire de l'afpa au cours Mgr Romero ; Lot 3 : communes d'evry-courcouronnes et Corbeil-Essonnes - du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39 bis - 41, rue de Châteaudun

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-30 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-479972
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-282780
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2012-016-lot 1 : communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis - du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'afpa
Brève description:

réalisation des travaux d'aménagements urbains de plateforme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en oeuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de bhns t Zen 4

Intitulé du lot: - 2021-016-Lot 2 : communes de Ris-Orangis et Evry-Courcouronnes - du giratoire de l'afpa au cours Mgr Romero
2021-016-lot 3 : communes d'evry-courcouronnes et Corbeil-Essonnes - du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)
Numéro du lot: 2021-016-LOT3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr. Laurent PROBST, Directeur Général - DGA-FR /FAC/Commande publique-(Mme CROISET Emilie)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 169-479972 (2022-08-30)

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