La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4. Le marché est décomposé en trois lots:
— lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA;
— lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero;
— lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Tzen 4 Marché d'aménagements urbains — trois lots
2021-016
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4. Le marché est décomposé en trois lots:
— lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA;
— lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero;
— lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 54 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20121-016-lot 1: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-016-LOT1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4 pour le lot «20121-016-lot 1»: communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis — du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'AFPA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variante: offre de base obligatoire. Variante limitée à la structure de plate-forme bus uniquement (hors couche de forme). Cette variante pourra contenir un...”
Informations complémentaires
Variante: offre de base obligatoire. Variante limitée à la structure de plate-forme bus uniquement (hors couche de forme). Cette variante pourra contenir un ou plusieurs «éléments modifiés», clairement identifiés. La variante ne pourra pas proposer de retraitement en place des sols et devra respecter les sections de plate-forme prévues en béton beige et en enrobé noir. CPV additionnel: 45233127.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20121-016-lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-016-LOT2
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4 pour le lot «Lot 2: communes de Ris-Orangis et Évry-Courcouronnes — du giratoire de l'AFPA au cours Mgr Romero».
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante: offre de base obligatoire. Variante limitée à la structure de plate-forme bus uniquement (hors couche de forme). Elle pourra contenir un ou...”
Informations complémentaires
Variante: offre de base obligatoire. Variante limitée à la structure de plate-forme bus uniquement (hors couche de forme). Elle pourra contenir un ou plusieurs «éléments modifiés», clairement identifiés. Elle ne pourra pas proposer de retraitement en place des sols et devra respecter les sections de plate-forme prévues en béton beige et en enrobé noir. CPV additionnel 4523312.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20121-016-lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)”
Titre
20121-016-lot 3: communes d'Évry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)
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Numéro d'identification du lot: 20121-016-LOT3
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plate-forme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en œuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen 4 pour le lot «Lot 3: communes d'Evry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes — du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)».
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire e-DUME (partie IV) ou imprimé DC1 complété, daté ou à défaut: déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire e-DUME (partie IV) ou imprimé DC1 complété, daté ou à défaut: déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés datée. Le candidat est en situation de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcés;
— la déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent), complété, daté ou à défaut les éléments ci-dessous sur support adéquat. En cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété;
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché public (pour les principaux intervenants);
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— une liste des principales prestations d'objet similaire effectuées au cours des cinq dernières années en indiquant pour chacune d'elles la nature, le lieu, la date de réalisation, le client public ou privé, si elle a été réalisée en propre, en groupement ou en tant que sous-traitant et le montant.
Ces prestations de travaux seront prouvées par des attestations du client ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Conformément à l'article R. 2191-33 du code de la commande publique, il est prévu une retenue de garantie de 5 % par acompte.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera sur la base des conventions de financement relatives à la phase travaux (conventions dites REA1 et REA2).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article R....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements sous peine d'élimination des candidatures concernées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Stagiaires: le titulaire s'engage également à réaliser une action favorisant l'accueil de jeunes en stage dans l'entreprise dans le cadre de l'exécution du...”
Conditions d'exécution du contrat
Stagiaires: le titulaire s'engage également à réaliser une action favorisant l'accueil de jeunes en stage dans l'entreprise dans le cadre de l'exécution du présent marché, notamment via un stage, un contrat d'apprentissage, un contrat d'alternance ou par la formation professionnelle. Il doit prévoir un stage d'une durée minimale de deux mois par tranche de 700 000 EUR du marché.
Insertion: IDFM s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, elle a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. Chaque lot comprend une clause d'insertion sociale, à hauteur de 5 % des heures travaillées sur la durée d'exécution du marché.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-01
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“CPV additionnel: 45233127 — travaux de construction de carrefours en t. Négociation: dans l'hypothèse où une négociation est organisées, seront retenues...”
CPV additionnel: 45233127 — travaux de construction de carrefours en t. Négociation: dans l'hypothèse où une négociation est organisées, seront retenues pour participer aux négociations les six offres les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres initiales, sur la base des critères d'analyse des offres énoncés au règlement de consultation et ceci pour chaque lot. Ces offres peuvent être les offres de base ou les offres variantes. Les autres offres seront rejetées. Durée: la durée globale prévisionnelle du marché est fixée à quarante (40) mois. Ce délai correspond à la réalisation de l'ensemble des lots. Cette durée inclus pour chaque lot la période de préparation d'une durée de trois (3) mois et la période de garantie de parfait achèvement de douze (12) mois. Le marché prend fin aux termes de la réalisation des travaux de l'ensemble des lots à la date d'achèvement des périodes de garantie de l'ensemble des travaux des trois (3) lots. La durée prévisionnelle de chaque est de 22 mois à compter de la notification du lot y compris trois mois de période de préparation et non comprise la durée de la garantie de parfait achèvement de douze mois à compter de la réception. Variante: l'offre variante devra respecter les prérequis indiqués au RC. Les soumissionnaires fourniront une seule offre variante regroupant l'ensemble de ses modifications. Ce dossier variante présentera le sommaire indiqué au RC. Les quantités de la solution variante devront être présentées dans les mêmes unités du BPU que celles de la proposition de base. Il est précisé qu'une simple modification des quantités du DQE de l'offre de base ne saurait être considérée comme une variante et sera automatiquement rejetée. Visite: il n'est pas prévu de visite de site obligatoire. Le candidat/soumissionnaire pourra néanmoins, dans l'établissement de sa candidature et/ou de son offre, prendre connaissance des conditions d'intervention sur site et de l'environnement dans lequel il sera amené à intervenir et établir ses prix en connaissance de cause. Le candidat/soumissionnaire est donc fortement invité à visualiser sur le terrain l'ensemble des emprises concernées par chaque lot du marché. Prix: prix unitaires — toutefois, le montant maximal de chaque lot correspond au montant global du détail des quantités estimatives remis par le titulaire du lot en question. Ce montant est reporté dans l'acte d'engagement. Il constitue le montant maximal du lot. Les quantités pourront, dans le cadre de l'exécution, varier dans la limite de ce montant maximal. Avance: si le titulaire du lot n'est pas une petite ou moyenne entreprise: 10 % sur une base indiquée au RC et CCAP. Si le titulaire du lot est une petite ou moyenne entreprise: 20 % sur une base indiquée au RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 107-282780 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39 bis - 41, rue de Châteaudun
Personne de contact:
“Mr. Laurent PROBST, Directeur Général - DGA-FR /FAC/Commande publique-(Mme CROISET Emilie)”
Objet Champ d'application du marché
Titre: tzen4 Marché d'aménagements urbains - 3 lots
2021-016
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plateforme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'aménagements urbains de plateforme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en oeuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de BHNS Tzen4. Le marché est décomposé en 3 lots : Lot 1 : communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis - du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'afpa ; Lot 2 : communes de Ris-Orangis et Evry-Courcouronnes - du giratoire de l'afpa au cours Mgr Romero ; Lot 3 : communes d'evry-courcouronnes et Corbeil-Essonnes - du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“2012-016-lot 1 : communes de Viry-Châtillon, Grigny et Ris-Orangis - du terminus La Treille jusqu'au giratoire de l'afpa” Description
Description du marché:
“réalisation des travaux d'aménagements urbains de plateforme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la...”
Description du marché
réalisation des travaux d'aménagements urbains de plateforme BHNS, des travaux préparatoires des voiries, des stationnements et des trottoirs, ainsi que la mise en oeuvre de la multitubulaire, de l'assainissement, des infrastructures des stations, du mobilier urbain, de l'éclairage public, des locaux d'exploitation de la ligne et des locaux des sous-stations pour la recharge électrique des bus de bhns t Zen 4
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“- 2021-016-Lot 2 : communes de Ris-Orangis et Evry-Courcouronnes - du giratoire de l'afpa au cours Mgr Romero”
Titre:
“2021-016-lot 3 : communes d'evry-courcouronnes et Corbeil-Essonnes - du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)”
Titre
2021-016-lot 3 : communes d'evry-courcouronnes et Corbeil-Essonnes - du cours Mgr Romero au terminus de Corbeil-Essonnes, y compris voie d'accès SMR (rue Emile Zola)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-016-LOT3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-282780
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-016
Numéro d'identification du lot: 2021-016-LOT1
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2021-016-LOT2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2021-016-LOT3
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 169-479972 (2022-08-30)