Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole, pour des réparations ou mises au normes nécessaires à la sécurité des usagers et la conservation à long terme des structures. Lieu principal d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur garde-corps et clôtures sur les ouvrages d'art et sur le patrimoine de Saint-Étienne Métropole
2021-Asri-0017”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole,...”
Brève description
Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole, pour des réparations ou mises au normes nécessaires à la sécurité des usagers et la conservation à long terme des structures. Lieu principal d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Etienne Métropole,...”
Description du marché
Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Etienne Métropole, pour des réparations ou mises au normes nécessaires à la sécurité des usagers et la conservation à long terme des structures. Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois, d'un an chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 080-204862 (2021-04-21)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole,...”
Brève description
Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole, pour des réparations ou mises au normes nécessaires à la sécurité des usagers et la conservation à long terme des structures. Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 156 330 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole,...”
Description du marché
Il s'agit de travaux de garde-corps et de clôtures sur les ouvrages d'art, sur le patrimoine et à l'intérieur des déchetteries de Saint-Étienne Métropole, pour des réparations ou mises au normes nécessaires à la sécurité des usagers et la conservation à long terme des structures. Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 080-204862
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021vo182
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rozières
Adresse postale: 4 rue Simone de Beauvoir
Commune postale: L'Étrat
Code postal: 42580
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 156 330 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.
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Source: OJS 2021/S 146-385117 (2021-07-27)