Travaux neufs, de grosses réparations et de maintenance des bâtiments en groupement de commandes

Métropole Rouen Normandie

Accord-cadre sans minimum et sans maximum l'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes formé par la Métropole Rouen Normandie, le Syndicat mixte de gestion de l'aéroport Rouen Vallée de Seine, de l'office du Tourisme, de l'Opéra de Rouen, de l'Esadhar, du Cirque Théâtre d'Elbeuf et de la Ville de Rouen (cette dernière ne participe pas à cette consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Avenel
• Bachelet Bonnefond
• DITER
• eiffage Energie Systemes- clevia Normandie
• enc-Cgb / Isotoit / Cuiller Freres
• Peintures et Nuances
• sotrafran / Somaco
• Viafrance Normandie

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 21-bat-Lcmn-Txbatiments
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-161897
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif du lot est indicatif. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre — maçonnerie — carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description:

— réalisation de divers travaux de maçonnerie/enduits/dalle — dallage/massifs de fondations …;

— réalisation de carrelage/faïence;

— réalisation de sondages/diagnostics/carottages;

— réalisation de travaux de revêtement de sol.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif du lot est indicatif. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: VRD — espaces verts — aménagement extérieur
Numéro du lot: 2
Brève description:

— réalisation de revêtement extérieurs (voirie/enrobé/asphalte/bicouches/stabilisé) y compris bordures;

— travaux en tranchée pour réseaux divers;

— réalisation de travaux d'espaces verts;

— réalisation de travaux de clôtures/portails/portillons;

— réalisation de travaux avec engins (pelles mécaniques/Dumper/camions bennes);

— travaux de démolition;

— travaux de marquage au sol.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure — stores et fermetures — vitrerie et miroiterie
Numéro du lot: 3
Brève description:

— réalisation de travaux de réparation ou remplacement de…

… portes extérieures;

… fenêtres extérieures;

— réalisation de divers travaux de métallerie;

— remplacement de vitrages;

— réalisation de travaux de remplacement ou réparation de volets roulants;

— réalisation de travaux sur portails ou portillons;

— réalisation de travaux sur garde-corps.

Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Metallerie (Acier Aluminium) — charpente métallique
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie — menuiserie — agencement intérieur
Numéro du lot: 5
Brève description:

— réalisation de travaux de cloisonnements intérieurs;

— réalisation de divers travaux de menuiseries intérieures;

— réalisation de travaux au niveau de portes extérieures ou intérieures (réparation ou remplacement);

— réalisation de travaux d'ameublement (modification ou mise en place);

— réalisation de travaux de cloisonnements légers (vestiaires ou sanitaires);

— réalisation de travaux de faux plafonds;

— réalisation de travaux de vitrophanie;

— réalisation de travaux de vitrage intérieurs;

— réalisation de travaux d'isolation (acoustique/thermique) intérieurs;

— réalisation de travaux de stores intérieurs (réparation/remplacement/mise en place).

Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — revêtement de sol — ravalement — revêtement extérieur
Numéro du lot: 6
Brève description:

— réalisation de travaux de remplacement ou mise en place de revêtement de sol;

— réalisation de travaux de peinture sur mur intérieur ou extérieur;

— réalisation de travaux de peinture sur portes intérieures et extérieures.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charpente — couverture zinguerie — étanchéité
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le prestataire réalisera pour les toiture terrasse, chéneaux, gouttières, les prestations dont le détail figure à l'article 16.2 du CCP.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage — plomberie sanitaire — ventilation — climatisation
Numéro du lot: 8
Brève description:

— réalisation de travaux de réparation ou mise en place d'équipements de chauffage/ventilation/climatisation/plomberie;

— réalisation de travaux de débouchage de réseaux;

— réalisation de travaux sur fuite de réseaux…

… d'alimentation d'eau potable;

… d'évacuation d'eaux usées ou eaux pluviales;

— réalisation de travaux de remplacement ou mise en place ou réparation sur fosse d'assainissement;

— réalisation de travaux sur réseaux ou équipement gaz;

— réalisation de travaux en tranchée (passage de réseaux).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité — domotique — éclairage Led
Numéro du lot: 9
Brève description:

Prestations d'entretien et de maintenance des équipements suivants:

— onduleur/source centrale;

— transformateur de distribution;

— vidéosurveillance;

— vidéo protection;

— contrôle d'accès;

— alarme intrusion.

Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage Haute Pression
Numéro du lot: 10
Brève description:

— réalisation de nettoyage/débouchage de réseaux;

— réalisation de nettoyage/débouchage de fosse d'assainissement;

— réalisation de nettoyage de façade;

— réalisation de passage caméra de réseaux.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de chacun des membres concernés du groupement. 76000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 04/2019);

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 04/2019);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants présentant une technicité équivalente aux qualifications citées ci-dessous (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle (Qualibat, Qualifelec) dans les conditions suivantes:

— lot 1: Qualibat 2111, 6311 ou équivalent;

— lot 2: FNTP 2321, 5143, 3421 ou équivalent;

— lot 3: Qualibat 3512, 4711 ou équivalent;

— lot 4: Qualibat 2411, 4412 ou équivalent;

— lot 5: Qualibat 4132, 6612, 4322 ou équivalent;

— lot 6: Qualibat 6111, 6212, 7131, ou équivalent;

— lot 7: Qualibat 2312, 3212, 3152 ou équivalent;

— lot 8: Qualibat 5111, 5212, 5311 ou équivalent;

— lot 9: Qualifelec LCPT Mention ATC/Irve classe 2, Mgti Mention ATC/ET/AUT/Irve classe 2, MIE2 Mention ATC classe 2, CF2 Mention FO/MA/CO classe 2 domaine TC/ST/AV, Brt2 Mention Irve ou équivalent + références en maintenance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de gestion de l'Aéroport Rouen, Vallée de Seine, Office du tourisme, l'Opéra de Rouen, de l'Esadhar, Cirque Théâtre d'Elbeuf et Ville de Rouen
Adresse postale: 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5, L2125-1 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative;

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ASS, 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, ASS, 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne «req. nº 358994»). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].

Source: OJS 2021/S 065-161897 (2021-03-29)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre sans minimum et sans maximuml'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes formé par la Métropole Rouen Normandie, le Syndicat Mixte de Gestion de l'aéroport Rouen Vallée de Seine, de l'office du Tourisme, de l'opéra de Rouen, de l'esadhar, du Cirque Théatre d'elbeuf et de la Ville de Rouen (cette dernière ne participe pas à cette consultation)

Valeur totale du marché: 2575329.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole rouen normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441159
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-161897
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le montant estimatif du lot est indicatif. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gros Oeuvre - maconnerie - carrelage
Brève description:

- Réalisation de divers travaux de maçonnerie / enduits / Dalle - dallage / Massifs de fondations ...- Réalisation de carrelage / Faïence- réalisation de sondages / Diagnostics / Carottages- réalisation de travaux de revêtement de sol

Informations complémentaires:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le montant estimatif du lot est indicatif. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: vrd - espaces Verts - amenagement Exterieur
Brève description:

- Réalisation de revêtement extérieurs (voirie / enrobé / asphalte / bicouches / stabilisé?) y compris bordures- travaux en tranchée pour réseaux divers- réalisation de travaux d'espaces verts- réalisation de travaux de clôtures / portails / portillons- réalisation de travaux avec engins (pelles mécaniques / dumper / camions bennes / ?)- travaux de démolition- travaux de marquage au sol

Intitulé du lot: menuiserie Exterieure - stores Et Fermetures - vitrerie Et Miroiterie
Brève description:

- Réalisation de travaux de réparation ou remplacement de portes extérieures- réalisation de travaux de réparation ou remplacement de fenêtres extérieures- réalisation de divers travaux de métallerie- remplacement de vitrages- réalisation de travaux de remplacement ou réparation de volets roulants- réalisation de travaux sur portails ou portillons- réalisation de travaux sur garde-corps

Intitulé du lot: metallerie (Acier Aluminium) - charpente Metallique
Brève description:

- Réalisation de travaux sur portails ou portillons- réalisation de divers travaux de métallerie- réalisation de travaux sur garde-corps

Intitulé du lot: platrerie - menuiserie - agencement Interieur
Brève description:

- Réalisation de travaux de cloisonnements intérieurs- réalisation de divers travaux de menuiseries intérieures- réalisation de travaux au niveau de portes extérieures ou intérieures (réparation ou remplacement)- réalisation de travaux d'ameublement (modification ou mise en place)- réalisation de travaux de cloisonnements légers (vestiaires ou sanitaires)- réalisation de travaux de faux plafonds- réalisation de travaux de vitrophanie- réalisation de travaux de vitrage intérieurs- réalisation de travaux d'isolation (acoustique /Thermique) intérieurs- réalisation de travaux de stores intérieurs (réparation / remplacement / mise en place)

Intitulé du lot: peinture- revetement De Sol - ravalement - revetement Exterieur
Brève description:

- Réalisation de travaux de remplacement ou mise en place de revêtement de sol- réalisation de travaux de peinture sur mur intérieur ou extérieur- réalisation de travaux de peinture sur portes intérieures et extérieures

Intitulé du lot: charpente - couverture Zinguerie - etancheite
Brève description:

le prestataire réalisera pour les toiture terrasse, chéneaux, gouttières, les prestations dont le détail figure à l'art. 16.2 du Ccp

Intitulé du lot: chauffage - plomberie Sanitaire - ventilation - climatisation
Brève description:

- Réalisation de travaux de réparation ou mise en place d'équipements de chauffage / ventilation / climatisation / plomberie- réalisation de travaux de débouchage de réseaux- réalisation de travaux sur fuite de réseaux d'alimentation d'eau potable- réalisation de travaux sur fuite de réseaux d'évacuation d'eaux usées ou eaux pluviales- réalisation de travaux de remplacement ou mise en place ou réparation sur fosse d'assainissement- réalisation de travaux sur réseaux ou équipement gaz- réalisation de travaux en tranchée (passage de réseaux / ?)

Intitulé du lot: electricite - domotique - eclairage Led
Brève description:

prestations d'entretien et de maintenance des équipements suivants :- onduleur / Source centrale- transformateur de distribution- vidéosurveillance - vidéo protection- contrôle d'accès- alarme intrusion

Intitulé du lot: nettoyage Haute Pression
Brève description:

- Réalisation de nettoyage / débouchage de réseaux- réalisation de nettoyage / débouchage de fosse d'assainissement- réalisation de nettoyage de façade- réalisation de passage caméra de réseaux

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de chacun des membres concernés du groupement. 76000

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Nom: sotrafran / Somaco
Adresse postale: 179 chemin du pont de l'epte
Commune postale: Le Thil Riberpré
Code postal: 76440
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 72 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: viafrance Normandie
Adresse postale: 4 Rue Du Champ Des Bruyeres
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Valeur totale du marché: 368 280 EUR 💰
Nom: diter
Adresse postale: zac les Bornes du Temps
Commune postale: Argoeuves
Code postal: 80470
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 453 688 EUR 💰
88 888 EUR 💰
Nom: peintures Et Nuances
Adresse postale: 29 Rue Du Madrillet
Valeur totale du marché: 241 800 EUR 💰
Nom: enc-Cgb / Isotoit / Cuiller Freres
Adresse postale: 650 rue de gaillon
Commune postale: Pont Audemer
Code postal: 27500
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 189 390 EUR 💰
Nom: eiffage Energie Systemes- clevia Normandie
Adresse postale: parc de la vente oliver
Valeur totale du marché: 259890.20 EUR 💰
Nom: avenel
Adresse postale: 1 rue Lucien Fromage
Commune postale: Darnétal
Code postal: 76160
Valeur totale du marché: 843 160 EUR 💰
Nom: bachelet Bonnefond
Adresse postale: 12 Rue De L'Ancienne Mare
Commune postale: Le Petit Quevilly
Code postal: 76140
Valeur totale du marché: 57833.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de Gestion de l''aéroport Rouen Vallée de Seine, Office du Tourisme, l''opéra de Rouen, de l''esadhar, Cirque Théatre d''elbeuf et Ville de Rouen

Référence
Informations complémentaires

référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no21-41672 publié le 31/03/2021.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2021/s 065-161897 publié le 02/04/2021.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2021/S 169-441159 (2021-08-27)

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