Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes-de-Haute-Provence
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le service départemental d'archéologie des Alpes-de-Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence. La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (avis Nor: Ecom1831820v du 31.3.2019 — classe 45.50). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées au règlement de la consultation et au cahier des clauses administratives particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
Numéro de référence: 21sda003
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le service...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le service départemental d'archéologie des Alpes-de-Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence. La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (avis Nor: Ecom1831820v du 31.3.2019 — classe 45.50). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées au règlement de la consultation et au cahier des clauses administratives particulières.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-344668
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. En cas de signature électronique, l'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2021/S 131-344668 (2021-07-06)
Informations complémentaires (2021-08-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'Autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence.La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis Nor : Ecom1831820v du 31 mars 2019 - classe 45.50).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées au règlement de la consultation et au cahier des clauses administratives particulières
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 168-439119
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-344668
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2021/S 168-439119 (2021-08-26)
Informations complémentaires (2021-09-06) Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-16 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-455893
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2021/S 176-455893 (2021-09-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'Autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence.La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis Nor : Ecom1831820v du 31 mars 2019 - classe 45.50).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées
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Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 233-612756
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“s'Agissant d'accords cadres à bons de commande en multi attributaires en "Cascade", les montants d'attribution sont estimatifs et ont servi au jugement des...”
s'Agissant d'accords cadres à bons de commande en multi attributaires en "Cascade", les montants d'attribution sont estimatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)
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Source: OJS 2021/S 233-612756 (2021-11-26)