travaux de Systèmes (Extensions Nord-Sud du tramway de Marseille - phase 1)
metropole d aix marseille provence
travaux de Systèmes (Extensions Nord-Sud du tramway de Marseille - phase 1). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cegelec Mobility
- • eiffage energie systemes - infra mediterranee
- • Roiret Transport
- • Santerne Marseille
- • SNEF
- • Installation d'infrastructures de câblage › Installation de câblage informatique
- • Installation de matériel de signalisation › Installation de matériel de contrôle du trafic routier › Installation de feux de circulation
- • Logiciels pour l'industrie › Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
- • Ouvrages ferroviaires › Chemin de fer interurbain › Travaux de signalisation ferroviaire
- • Ouvrages ferroviaires › Ouvrages ferroviaires urbains › Travaux de construction de lignes de tramway
- • Signalisation de police › Équipement de signalisation de carrefour
- • Systèmes électroniques militaires › Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-24 | Avis de marché |
| 2021-12-23 | Informations complémentaires |
| 2022-02-02 | Informations complémentaires |
| 2022-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes de tramway
Numéro de référence: 71210268
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-provence.com 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505553&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-609718
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux de Courants Faibles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 62 mois
Intitulé du lot: travaux de Signalisation Ferroviaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: travaux de Signalisation Lumineuse de Trafic (Slt)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 231-609718 (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes de tramway
Numéro de référence: 71210268
Brève description:
travaux de Systèmes (Extensions Nord-Sud du tramway de Marseille - phase 1). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-provence.com 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505553&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-609718
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R.2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation.------------------------------------le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous. Pour le lot 1:* Sous-Critère 1 : Adéquation des moyens humains, organisation dédiée au projet : 20% * Sous-Critère 2 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des travaux et planning : 80%pour le lot 2:* Sous-Critère 1 : Adéquation des moyens humains, organisation dédiée au projet : 20% * Sous-Critère 2 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des travaux, planning et phasage : 80%pour le lot 3:* Sous-Critère 1 : Adéquation des moyens humains, organisation dédiée au projet : 20% * Sous-Critère 2 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des travaux et planning : 80%------------------------------------l'estimation est décomposée comme il suit:lot 1:- partie forfaitaire: 2 300 000euro(s)ht- partie unitaire: 400 000euro(s)httotal lot 1: 2 700 000euro(s)htlot 2:- partie forfaitaire: 4 600 000euro(s)ht- partie unitaire: 200 000euro(s)httotal lot 2: 4 800 000euro(s)htlot 3: 5 600 000euro(s)ht------------------------------------les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement.Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-Ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires.L'attentiondes candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.------------------------------------conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/- partie forfaitaire:
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux de Courants Faibles
Numéro du lot: 1
Brève description:
travaux de Courants Faibles : ce lot porte sur la fourniture et l'installation des équipements de courants faibles en station, dans les locaux techniques en ligne ainsi qu'au Site de Maintenance et de Remisage (Smr)
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 62 mois
Intitulé du lot: travaux de Signalisation Ferroviaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
travaux de Signalisation Ferroviaire : ce lot porte sur la fourniture et installation du système de signalisation ferroviaire nécessaire à l'exploitation des différentes zones de manoeuvres de la phase 1 des extensions du tramway
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de Signalisation Lumineuse de Trafic (Slt)
Numéro du lot: 3
Brève description:
travaux de Signalisation Lumineuse de Trafic (Slt) : ce lot porte sur la fourniture et l'installation des équipements de signalisation lumineuse de trafic au niveau des carrefours routiers traversés par le tramway
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
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chiffre d'affaires annuel minimal exigé dans le secteur d'activité objet de chaque lot :- pour le lot 1 : 2,2 millions d'euros HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années- pour le lot 2 : 3,8 millions d'euros HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années- pour le lot 3 : 4,4 millions d'euros HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années
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conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants :-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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-Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants, niveaux minimums exigés :opour le lot no1 :-Qualifelec Cf3 mention FO et MaOpour le lot no2 :-Qualification SERCE 12.122 (Installations de systèmes de signalisation ferroviaire)opour le lot no3 :-Qualifelec domaine Eclairage public - travaux neuf : Tn4 mention Rt-Qualifelec domaine Eclairage public -maintenance : Me3 mention RT minimum -Qualifelec Courant Faible : Cf3 mention FO et MaL'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres (par exemple, qualifications Fntp)
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3733&orgAcronyme=t5y 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
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Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 231-609718 (2021-11-24)
Informations complémentaires (2021-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de câblage informatique 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-671648
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-609718
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2021/S 252-671648 (2021-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de câblage informatique 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-671648
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-609718
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2021/S 252-671648 (2021-12-23)
Informations complémentaires (2022-02-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-067410
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2022/S 026-067410 (2022-02-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-067410
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2022/S 026-067410 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9590030.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-331652
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Nom: santerne Marseille
Adresse postale: 1, avenue Paul Héroult
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 496162470 📞
Courrier électronique: agnes.jacquin@santerne-marseille.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: roiret Transport
Adresse postale: 482, rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Téléphone: +33 472880620 📞
Courrier électronique: roiret-transport@roiret.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1855203.90 EUR 💰
Nom: cegelec mobility
Adresse postale: 22, Av. Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Téléphone: +33 626843079 📞
Courrier électronique: stephane.berthet@mobility-way.com 📧
Valeur totale du marché: 4536853.91 EUR 💰
Nom: snef
Adresse postale: 25 rue Claude André Paquelin
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Téléphone: +33 490876626 📞
Courrier électronique: avignon@snef.fr 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: eiffage energie systemes - infra mediterranee
Adresse postale: 11, rue de Lisbonne
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Téléphone: +33 486378058 📞
Courrier électronique: sebastien.mattei@eiffage.com 📧
Valeur totale du marché: 3197972.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 117-331652 (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9590030.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-331652
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 07/06/2022 (lots 1 à 3). Les pièces constitutives du présent avis sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code de la Commande Publique.Lot 1 : Le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis est composé d'un montant global et forfaitaire de 1 630 460,90 euro(s)ht et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 224 743,00 euro(s)ht.lot 2 : Le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis est composé d'un montant global et forfaitaire de 4 315 509,07 euro(s)ht et d'un montant estimatif non contractuel issu du DQE de 221 344,84 euro(s)ht.lot 3 : Le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Nom: santerne Marseille
Adresse postale: 1, avenue Paul Héroult
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 496162470 📞
Courrier électronique: agnes.jacquin@santerne-marseille.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: roiret Transport
Adresse postale: 482, rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Téléphone: +33 472880620 📞
Courrier électronique: roiret-transport@roiret.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1855203.90 EUR 💰
Nom: cegelec mobility
Adresse postale: 22, Av. Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Téléphone: +33 626843079 📞
Courrier électronique: stephane.berthet@mobility-way.com 📧
Valeur totale du marché: 4536853.91 EUR 💰
Nom: snef
Adresse postale: 25 rue Claude André Paquelin
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Téléphone: +33 490876626 📞
Courrier électronique: avignon@snef.fr 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: eiffage energie systemes - infra mediterranee
Adresse postale: 11, rue de Lisbonne
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Téléphone: +33 486378058 📞
Courrier électronique: sebastien.mattei@eiffage.com 📧
Valeur totale du marché: 3197972.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 117-331652 (2022-06-15)
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