Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes ACBC

Département des Alpes-Maritimes

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes — quatre lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BSM
• SARL BSM

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: 21S0008
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes — quatre lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-084247
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — secteur A — Cagnes Antibes
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 plomberie — secteur A — Cagnes Antibes.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une période de douze mois. Il est reconductible trois fois, de manière expresse, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois pour les mêmes montants maximaux. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.

Description des options:

L'accord-cadre à bons de commande est passé sans mini avec un montant maximal annuel de 400 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie — secteur B: Cannes Grasse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département.

Intitulé du lot: Plomberie secteur C Nice-Menton
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de rénovation d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes.

Intitulé du lot: Plomberie secteur D Nice — Var
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur A — Cagnes Antibes.

Plomberie — secteur B: Cannes Grasse.

Secteur C Nice-Menton.

Secteur D Nice — Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubrique a, b et c.

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Cadam.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social pour les quatre lot. En effet, afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des travaux est réservé à l'insertion pour chacun des lots, le titulaire devra consacrer 5 % du temps à de l'insertion sur la durée globale du marché, soit sur l'ensemble des périodes.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 035-084247 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes ACBC.

Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-358862
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-084247
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plomberie — secteur A: Cagnes - Antibes
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes ACBC — plomberie — secteur A: Cagnes - Antibes.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximaux, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 400 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie — secteur B: Cannes - Grasse
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes ACBC — secteur B: Cannes - Grasse.

Intitulé du lot: Plomberie, secteur C: Nice - Menton
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes ACBC — secteur C: Nice - Menton.

Intitulé du lot: Plomberie — secteur D: Nice - Var
Brève description:

Travaux de rénovation, d'entretien et de réparation de plomberie dans les collèges du département des Alpes-Maritimes ACBC — secteur D: Nice - Var.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, trois fois pour les mêmes montants maximaux, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur A: Cagnes - Antibes.

Secteur B: Cannes - Grasse.

Secteur C: Nice - Menton.

Secteur D: Nice - Var.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: Sarl bsm
Adresse postale: 12 rue Humbert Ricolfi
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Nom: Bsm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 22.6.2021. Le montant retenu de la valeur financière de l'offre (BPU 35 % + DDED 65 %) s'élève à 253 403,76 EUR TTC pour le lot 1, lot 2, lot 3 et lot 4.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 136-358862 (2021-07-12)

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