travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sans tranchée
La Roche-sur-Yon agglomération
accord-Cadre à bons de commande et à titre accessoire à marchés subséquents. Les prestations réalisées concernent la réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales ponctuellement et de poste de refoulement par des interventions sans tranchée : chemisage continu des collecteurs, gainage des branchements, ragréage, éclatement de réseaux existants, ....
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-25 | Avis de marché |
| 2022-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: LM_21RSYA-038
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: la roche-sur-yon agglomeration
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.magniant@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474886 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-610146
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon Agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 232-610146 (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: LM_21RSYA-038
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande et à titre accessoire à marchés subséquents. Les prestations réalisées concernent la réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales ponctuellement et de poste de refoulement par des interventions sans tranchée : chemisage continu des collecteurs, gainage des branchements, ragréage, éclatement de réseaux existants, ....
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: la roche-sur-yon agglomeration
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.magniant@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474886 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-610146
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande, et à titre accessoire à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé en valeur d'un montant de 1 500 000 euro ht par an : 1 000 000 euro ht pour les bons de commande et 500 000 euro ht pour les marchés subséquents.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande et à titre accessoire à marchés subséquents. Les prestations réalisées via les bons de commande concernent la réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales ponctuellement et de poste de refoulement par des interventions sans tranchée : chemisage continu des collecteurs, gainage des branchements, ragréage, éclatement de réseaux existants, .... Les prestations réalisées via les marchés subséquents concernent des opérations présentant des caractéristiques techniques ou des situations spécifiques non prévues au bordereau des prix
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum
Description des options:
accord-Cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande, et à titre accessoire à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum fixé en valeur d'un montant de 1 500 000 euro ht par an : 1 000 000 euro ht pour les bons de commande et 500 000 euro ht pour les marchés subséquents.
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Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon Agglomération
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr. Accord-Cadre à bons de commande et à titre accessoire à marchés subséquents, conclu avec un montant maximum annuel de 1 500 000 euro ht et pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans maximum à compter de la date de notification. Modalités de remise des plis : uniquement par voie dématérialisée. Date limite pour effectuer des demandes de renseignements : seules les demandes adressées via la plateforme de dématérialisation et au moins 9 jours avant la date limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des plis à tous les candidats étant enregistrés sur cette plateforme
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 232-610146 (2021-11-25)
Avis d'attribution de marché (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-094553
Se réfère à l'avis: 2021/S 232-610146
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Nom: atlantique rehabilitation
Adresse postale: 4, Avenue des Frères Lumière
Commune postale: Heric
Code postal: 44810
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@areha-tp.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: atec rehabilitation
Adresse postale: za de la Barricade
Commune postale: Plerneuf
Code postal: 22170
Courrier électronique: contact@atec-tp.fr 📧
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Nom: ouest reseau assainissement
Adresse postale: 20, La Butte
Commune postale: Vay
Code postal: 44170
Courrier électronique: contact@ouest-reseau-assainisement.fr 📧
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 037-094553 (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché consiste à la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sans tranchée.
Les prestations réalisées via les bons de commande concernent la réhabilitation des réseaux d'eaux usées, des réseaux d'eaux pluviales ponctuellement et de poste de refoulement ou d'injection par des interventions sans tranchée (notamment chemisage continu des collecteurs, gainage des branchements, ragréage, éclatement de réseaux existants) et hors opération nécessitant la mise en oeuvre de technique d'intervention spécifique et complexe.
Les prestations réalisées via les marchés subséquents concernent des opérations spécifiques, non prévus dans le bordereau des prix.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-094553
Se réfère à l'avis: 2021/S 232-610146
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande, et à titre accessoire à marchés subséquents avec un maximum fixé en valeur d'un montant de 1 500 000 euros HT par an - 1 000 000 pour les bons de commande et 500 000 euros HT pour les marchés subséquents
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché consiste à la réalisation des travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sans tranchée.
Les prestations réalisées via les bons de commande concernent la réhabilitation des réseaux d'eaux usées, des réseaux d'eaux pluviales ponctuellement et de poste de refoulement ou d'injection par des interventions sans tranchée (notamment chemisage continu des collecteurs, gainage des branchements, ragréage, éclatement de réseaux existants) et hors opération nécessitant la mise en oeuvre de technique d'intervention spécifique et complexe.
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Les prestations réalisées via les marchés subséquents concernent des opérations spécifiques, non prévus dans le bordereau des prix.
travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sans tranchée
accord-Cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit 4 ans maximum.
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande, et à titre accessoire à marchés subséquents avec un maximum fixé en valeur d'un montant de 1 500 000 euros HT par an - 1 000 000 pour les bons de commande et 500 000 euros HT pour les marchés subséquents
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Nom: atlantique rehabilitation
Adresse postale: 4, Avenue des Frères Lumière
Commune postale: Heric
Code postal: 44810
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@areha-tp.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: atec rehabilitation
Adresse postale: za de la Barricade
Commune postale: Plerneuf
Code postal: 22170
Courrier électronique: contact@atec-tp.fr 📧
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Nom: ouest reseau assainissement
Adresse postale: 20, La Butte
Commune postale: Vay
Code postal: 44170
Courrier électronique: contact@ouest-reseau-assainisement.fr 📧
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 037-094553 (2022-02-17)
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