travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol

Département du Val de Marne

travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol. Cet accord-cadre se décompose en deux lots: Le lot no1 donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un seul opérateur économique et le lot no2 donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de trois opérateurs économiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-01	Avis de marché
2022-06-09	Avis d'attribution de marché
2023-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Numéro de référence: DSEA21-14
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Val de Marne
Adresse postale: direction des services de l'environnement et de l'assainissement
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: dsea-fax-sgfm.marche@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796838&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796838&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date limite de soumission: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-620596
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

la valeur annuelle est estimée sur une année. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel. Les montants annuels sont les suivant: sans minimum et 700000 euro(s) HT maximum. Ces montants sont ramenés au prorata de la période d'exécution pour la première et dernière période. Le montant des commandes passées au cours de l'année N-1 est de 642.234.35 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: travaux de reconnaissance géotechnique hydrogéologique et géophysique incluant les sondages, forages et essais
Numéro du lot: 1
Brève description:

il concerne la réalisation de travaux de reconnaissance géotechnique (sondages carottés ou destructifs, essais pressiométriques, essais d'eau, diagraphie, etc.), hydrogéologique (pose de piézomètres, suivis physiques et chimiques, traçages, modélisations...), géophysique (investigations depuis la surface ou dans des forages, radar géologique, diagraphie nucléaire)

Valeur estimée hors TVA: 427 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au 1er janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée n'excède 4 ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: travaux de comblement, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol
Numéro du lot: 2
Brève description:

il concerne la réalisation des travaux de comblement (remblayage), de traitement (injections), de protection (consolidation, pose de géogrilles) et de surveillance (suivi de travaux de creusement, de fondation, etc.) du sol et du sous-sol à exécuter sur terre ou en rivière et nécessaires aux divers services du Conseil départemental du Val-De-Marne, au fur et à mesure de ses besoins dans le cadre de l'élaboration de projets et de travaux d'infrastructures et d'environnement : assainissement, défense des berges, aménagements et équipements, comblement du sous-sol (carrières).

Valeur estimée hors TVA: 2 910 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

la valeur annuelle est estimée sur une année. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel. Les montants annuels sont les suivant: sans minimum et 10000000 euro(s) HT maximum. Ces montants sont ramenés au prorata de la période d'exécution pour la première et dernière période

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: val-De-Marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Les entreprises sont informées que la signature de l'acte d'engagement n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2- un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Il fournira également en annexe du Dc2, les éléments listés à l'article 5.1 du RC. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat. Ils peuvent également être établis sur format libre. Le Pouvoir adjudicateur accepte également en lieu et place le Document Unique de Marché Européen (Dume) accompagné des éléments listés au RC. Situation juridique - références requises: Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020 ou à défaut, une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à la transmission du PV du CSE (entreprises de moins de 50 salariés). Le candidat doit également fournir un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société si besoin

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq (5) dernières années (pour les deux (2) lots), indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Pour les deux lots : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:221 - reconnaissance des sols - forages et sondages ;2652 - injection de remplissage de cavités, injection de remplissage de cavités dans le sol (carrières, dissolution) - les travaux de remplissage d'ouvrages enterrés ne sont pas concernés.uniquement pour le lot no1 :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:2651 - traitement des sols par injection, coulis de ciment, ciment bentoniteopqibi ou qualifications équivalentes :1002 - études de projets complexes en géotechnique 1005 - étude en hydrogéologieuniquement pour le lot no2 :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:2411 - pieux forés et moulés dans le sol - profondeur > 30m341 - chaussées urbaines - assises de chaussées756 - travaux liés à la protection d l'environnement - traitement et réutilisation de matériaux - traitement in situ ou ex situ (concassage , criblage, ajout de liant) à fin de réutilisation de matériaux

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre aura l'obligation, dans le cadre de son exécution, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du CCAP. Le cahier des clauses environnementales, applicable aux marchés de travaux, fait partie des pièces particulières de l'accord-cadre qui seront notifiées au titulaire. Ce dernier devra impérativement communiquer ce document à chacun de ses cotraitants et/ou sous-traitants éventuels

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: cette date est donnée à titre indicatif, la séance ne sera pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796838&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

un nouvel avis d'appel public à la concurrence est susceptible d'être lancé au cours du 2ème semestre 2025

la consultation des avis, le retrait du DCE et le dépôt des questions éventuelles sont obligatoires sur le sitehttp://www.valdemarne.fr/marchespublics ou depuis le portail Maximilien http://www.maximilien.fr.Les entreprises disposent également d'une hotline au +33 176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Ils peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra être transmise par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'engarantir la confidentialité. Pour son envoi postal : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et de Marchés - service des Marchés - hôtel du département - 94054 CRETEIL Cedex ; pour son dépôt sur place (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), contre remise d'un récépissé : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et des Marchés - service des Marchés - immeuble Thalès - 1er étage - bureau no 156 - 25 rue Olof Palme à CRETEIL, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de consultation. Le pli cacheté, contenant la copie de sauvegarde portera les mentions suivantes : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir, ainsi que l'intitulé de l'accord-cadre, le numéro du lot et le nom de la société expéditrice ". La copie de sauvegarde dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ou sous enveloppe non cachetée ne sera pas retenue. Les informations relatives aux sous critères d'attribution sont indiquées à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et le Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. L'Unité monétaire utilisée est l'euro. Dans le cadre de la dématérialisation de la facturation et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site : https://chorus-pro.gouv.fr., pourlequel vous trouverez une information ainsi que l'indication des sites et services à consulter ou contacter dans l'annexe jointe au C.C.A.P.Les prix sont révisables dans les conditions fixées à l'article 7.2 du CCAP. Une avance pourra être accordée au titulaire du marché, il en confirmera le bénéfice ou le refus à l'article 8 des actes d'engagement. Le montant de cette avance et son remboursement sont détaillées à l'article 9 du CCAP. Le Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au premier trimestre 2022

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyens accessible par le biais du site https://www.telerecours.fr/

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43,rue général de gaulle - case postale 8630
Source: OJS 2021/S 236-620596 (2021-12-01)

Avis d'attribution de marché (2022-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-317348
Se réfère à l'avis: 2021/S 236-620596
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique, le lot no1 "Travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique incluant les sondages, forages et essais" de la présente consultation est déclarée sans suite.Une nouvelle consultation sur la base d'un besoin et d'un cahier des charges redéfinis sera disponible prochainement sur la plateforme de dématérialisation du Département du Val-De-Marne

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyens accessible par le biais du site https://www.telerecours.fr/

Source: OJS 2022/S 113-317348 (2022-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8186830.80 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-416032
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

cet accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année.Cet accord-cadre pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels ayant servis à l'analyse des offres.C'est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec un montant maximum contractuel annuel de 10 000 000 euro(s) (H.T.). Et sans montant minimum annuel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Nom: sefi- intrafor
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169542200 📞
Courrier électronique: commercial@sefi-intrafor.fayat.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2978160.30 EUR 💰
Nom: eiffage fondations
Adresse postale: 3/7 place de l'europe
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Téléphone: +33 134658989 📞
Courrier électronique: charles-eric.mace@eiffage.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: capocci
Adresse postale: 33/39 Boulevard Robert Schumann
Commune postale: Livry Gargan
Code postal: 93190
Téléphone: +33 143100102 📞
Courrier électronique: asenhadji@capocci.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1925050.50 EUR 💰
Nom: soletanche bachy France
Adresse postale: agence France Nord 280, avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Téléphone: +33 147768271 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: geotec (Agence de Paris)
Adresse postale: 50, rue Pierre Curie
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Téléphone: +33 161372860 📞
Courrier électronique: agence.paris@geotec.fr 📧
Valeur totale du marché: 3 283 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 130-416032 (2023-07-05)

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