travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol
travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol. Cet accord-cadre se décompose en deux lots: Le lot no1 donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un seul opérateur économique et le lot no2 donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de trois opérateurs économiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol
DSEA21-14”
Titre
travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol
DSEA21-14
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'étude géotechnique📦
Brève description:
“travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol....”
Brève description
travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique, de comblement, d'injection, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol. Cet accord-cadre se décompose en deux lots: Le lot no1 donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un seul opérateur économique et le lot no2 donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de trois opérateurs économiques
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de reconnaissance géotechnique hydrogéologique et géophysique incluant les sondages, forages et essais” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: val-De-Marne
Description du marché:
“il concerne la réalisation de travaux de reconnaissance géotechnique (sondages carottés ou destructifs, essais pressiométriques, essais d'eau, diagraphie,...”
Description du marché
il concerne la réalisation de travaux de reconnaissance géotechnique (sondages carottés ou destructifs, essais pressiométriques, essais d'eau, diagraphie, etc.), hydrogéologique (pose de piézomètres, suivis physiques et chimiques, traçages, modélisations...), géophysique (investigations depuis la surface ou dans des forages, radar géologique, diagraphie nucléaire)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 427 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au 1er janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée n'excède 4 ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à cette reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur annuelle est estimée sur une année. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel. Les montants annuels sont les suivant: sans minimum et...”
Informations complémentaires
la valeur annuelle est estimée sur une année. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel. Les montants annuels sont les suivant: sans minimum et 700000 euro(s) HT maximum. Ces montants sont ramenés au prorata de la période d'exécution pour la première et dernière période. Le montant des commandes passées au cours de l'année N-1 est de 642.234.35 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de comblement, de traitement et de surveillance du sol et du sous-sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remblayage📦
Description du marché:
“il concerne la réalisation des travaux de comblement (remblayage), de traitement (injections), de protection (consolidation, pose de géogrilles) et de...”
Description du marché
il concerne la réalisation des travaux de comblement (remblayage), de traitement (injections), de protection (consolidation, pose de géogrilles) et de surveillance (suivi de travaux de creusement, de fondation, etc.) du sol et du sous-sol à exécuter sur terre ou en rivière et nécessaires aux divers services du Conseil départemental du Val-De-Marne, au fur et à mesure de ses besoins dans le cadre de l'élaboration de projets et de travaux d'infrastructures et d'environnement : assainissement, défense des berges, aménagements et équipements, comblement du sous-sol (carrières).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 910 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur annuelle est estimée sur une année. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel. Les montants annuels sont les suivant: sans minimum et...”
Informations complémentaires
la valeur annuelle est estimée sur une année. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel. Les montants annuels sont les suivant: sans minimum et 10000000 euro(s) HT maximum. Ces montants sont ramenés au prorata de la période d'exécution pour la première et dernière période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R2142-27, R. 2143-3 à...”
Liste et brève description des conditions
ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Les entreprises sont informées que la signature de l'acte d'engagement n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2- un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Il fournira également en annexe du Dc2, les éléments listés à l'article 5.1 du RC. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat. Ils peuvent également être établis sur format libre. Le Pouvoir adjudicateur accepte également en lieu et place le Document Unique de Marché Européen (Dume) accompagné des éléments listés au RC. Situation juridique - références requises: Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020 ou à défaut, une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à la transmission du PV du CSE (entreprises de moins de 50 salariés). Le candidat doit également fournir un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société si besoin
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq (5) dernières années (pour les deux (2) lots), indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Pour les deux lots : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:221 -...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:221 - reconnaissance des sols - forages et sondages ;2652 - injection de remplissage de cavités, injection de remplissage de cavités dans le sol (carrières, dissolution) - les travaux de remplissage d'ouvrages enterrés ne sont pas concernés.uniquement pour le lot no1 :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:2651 - traitement des sols par injection, coulis de ciment, ciment bentoniteopqibi ou qualifications équivalentes :1002 - études de projets complexes en géotechnique 1005 - étude en hydrogéologieuniquement pour le lot no2 :FNTP (mars 2021) ou qualifications équivalentes:2411 - pieux forés et moulés dans le sol - profondeur > 30m341 - chaussées urbaines - assises de chaussées756 - travaux liés à la protection d l'environnement - traitement et réutilisation de matériaux - traitement in situ ou ex situ (concassage , criblage, ajout de liant) à fin de réutilisation de matériaux
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre aura l'obligation, dans le cadre de son...”
Conditions d'exécution du contrat
en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l'accord-cadre aura l'obligation, dans le cadre de son exécution, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du CCAP. Le cahier des clauses environnementales, applicable aux marchés de travaux, fait partie des pièces particulières de l'accord-cadre qui seront notifiées au titulaire. Ce dernier devra impérativement communiquer ce document à chacun de ses cotraitants et/ou sous-traitants éventuels
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-24
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif, la séance ne sera pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un nouvel avis d'appel public à la concurrence est susceptible d'être lancé au cours du 2ème semestre 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la consultation des avis, le retrait du DCE et le dépôt des questions éventuelles sont obligatoires sur le sitehttp://www.valdemarne.fr/marchespublics ou...”
la consultation des avis, le retrait du DCE et le dépôt des questions éventuelles sont obligatoires sur le sitehttp://www.valdemarne.fr/marchespublics ou depuis le portail Maximilien http://www.maximilien.fr.Les entreprises disposent également d'une hotline au +33 176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Ils peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra être transmise par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'engarantir la confidentialité. Pour son envoi postal : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et de Marchés - service des Marchés - hôtel du département - 94054 CRETEIL Cedex ; pour son dépôt sur place (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), contre remise d'un récépissé : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et des Marchés - service des Marchés - immeuble Thalès - 1er étage - bureau no 156 - 25 rue Olof Palme à CRETEIL, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de consultation. Le pli cacheté, contenant la copie de sauvegarde portera les mentions suivantes : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir, ainsi que l'intitulé de l'accord-cadre, le numéro du lot et le nom de la société expéditrice ". La copie de sauvegarde dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ou sous enveloppe non cachetée ne sera pas retenue. Les informations relatives aux sous critères d'attribution sont indiquées à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et le Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. L'Unité monétaire utilisée est l'euro. Dans le cadre de la dématérialisation de la facturation et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site : https://chorus-pro.gouv.fr., pourlequel vous trouverez une information ainsi que l'indication des sites et services à consulter ou contacter dans l'annexe jointe au C.C.A.P.Les prix sont révisables dans les conditions fixées à l'article 7.2 du CCAP. Une avance pourra être accordée au titulaire du marché, il en confirmera le bénéfice ou le refus à l'article 8 des actes d'engagement. Le montant de cette avance et son remboursement sont détaillées à l'article 9 du CCAP. Le Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au premier trimestre 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyens accessible par le biais du site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43,rue général de gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 236-620596 (2021-12-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-09) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 236-620596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DSEA21-14
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique et géophysique incluant les sondages, forages et essais” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique, le lot no1 "Travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique incluant...”
conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique, le lot no1 "Travaux de reconnaissance géotechnique, hydrogéologique, géophysique incluant les sondages, forages et essais" de la présente consultation est déclarée sans suite.Une nouvelle consultation sur la base d'un besoin et d'un cahier des charges redéfinis sera disponible prochainement sur la plateforme de dématérialisation du Département du Val-De-Marne
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyens accessible par le biais du site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 113-317348 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8186830.80 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023-5774
Numéro d'identification du lot: 1ER
Titre:
“lot 2 Travaux de comblement, d'injection, de traitement, de protections enterrées et de surveillance du sol et du sous-sol”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sefi- intrafor
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169542200📞
Courrier électronique: commercial@sefi-intrafor.fayat.com📧
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2978160.30 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 220802.80 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“pieux foré moulé sol profondeur Chaussée Travaux environnement Traitement réutilisation de matériaux”
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2EM
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage fondations
Adresse postale: 3/7 place de l'europe
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Téléphone: +33 134658989📞
Courrier électronique: charles-eric.mace@eiffage.com📧
Région: Yvelines 🏙️
Nom: capocci
Adresse postale: 33/39 Boulevard Robert Schumann
Commune postale: Livry Gargan
Code postal: 93190
Téléphone: +33 143100102📞
Courrier électronique: asenhadji@capocci.fr📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1925050.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 100 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de VRD, enrobés et géogrilles,
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3EM
Nom et adresse du contractant
Nom: soletanche bachy France
Adresse postale: agence France Nord 280, avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Téléphone: +33 147768271📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: geotec (Agence de Paris)
Adresse postale: 50, rue Pierre Curie
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Téléphone: +33 161372860📞
Courrier électronique: agence.paris@geotec.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 283 620 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 605 180 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“chaussées urbaines -Assises de chaussées Traitement et réutilisation des matériaux fondations profondes”
“cet accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année.Cet accord-cadre pourra être reconduit tacitement,...”
cet accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année.Cet accord-cadre pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels ayant servis à l'analyse des offres.C'est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec un montant maximum contractuel annuel de 10 000 000 euro(s) (H.T.). Et sans montant minimum annuel
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 130-416032 (2023-07-05)