travaux De Prestations Paysageres (Amenagements, Creations Et Entretiens Des Espaces Verts Et Sportifs De La Ville De Chambery)

Commune de Chambéry

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 1 et la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-30 Avis de marché
2022-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de chambery
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux De Prestations Paysageres (Amenagements, Creations Et Entretiens Des Espaces Verts Et Sportifs De La Ville De Chambery) 2122”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 1 et la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 dans les conditions du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux courants et réguliers de créations et d'entretiens dans les espaces verts et sportifs”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché:
“travaux courants et réguliers de créations et d?entretiens dans les espaces verts et sportifs”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux spécifiques de créations et d'aménagements dans les espaces verts et sportifs”
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Description du marché:
“travaux spécifiques de créations et d?aménagements dans les espaces verts et sportifs”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 149-395529 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 1 et la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 dans les conditions du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 149-395529

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 212201
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“travaux courants et réguliers de créations et d'entretiens dans les espaces verts et sportifs”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: berlioz Sas
Adresse postale: 133 rue de la Croix Rouge
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 212202
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“travaux spécifiques de créations et d'aménagements dans les espaces verts et sportifs”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: millet Paysage Environnement
Adresse postale: 354 route des chênes
Commune postale: Drumettaz Clarafond
Code postal: 73420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Gonthier Espaces Verts
Adresse postale: 12 rue Daniel Rops
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dates d'attribution indiquées s'entendent comme les dates de notification des contrats. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 005-005697 (2022-01-04)