Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines — accord-cadre à bons de commande.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud.”
Description du marché
Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot sera conclu pour un minimum de 400 000 EUR HT et un maximum de 1 800 000 EUR HT sur la durée du marché.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires roubaisien, tourquennois, de la Lys et de l'Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires roubaisien, tourquennois, de la...”
Description du marché
Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires roubaisien, tourquennois, de la Lys et de l'Est.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des prestations réalisées,
— Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement;
— Outillage, matériel et équipement technique.”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des prestations réalisées,
— Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement;
— Outillage, matériel et équipement technique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2025.
Informations complémentaires
“Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. transmission des...”
Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt n 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2021/S 102-267851 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole europeenne de lille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines”
Brève description:
“travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines - accord-Cadre à bons de commande”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud
Description
Description du marché:
“travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud”
Description du marché
travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires des Weppes, Couronne Nord et Couronne Sud
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique” Champ d'application du marché
Titre: territoires roubaisien, tourquennois, de la Lys et de l'est
Description
Description du marché:
“travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires roubaisien, tourquennois, de la...”
Description du marché
travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines sur les territoires roubaisien, tourquennois, de la Lys et de l'est
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 102-267851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21EV0201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines - territoires des Weppes, couronne Nord et couronne Sud”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sotraveer
Adresse postale: le Zand Put Houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 204975
Offre la plus élevée: 285610
2️⃣
Numéro de contrat: 21EV0202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines - territoires roubaisien, tourquennois, de la Lys et de l'est”
Titre
travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines - territoires roubaisien, tourquennois, de la Lys et de l'est
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 218645
Offre la plus élevée: 275156
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Source: OJS 2021/S 167-438195 (2021-08-25)