Travaux de déboisement et de gestion des souches en zones humides
Conservatoire espaces naturels HDF
Le marché a pour objet des travaux de déboisement, d'essouchage et/ou rognage des souches en zones humides sur 7 sites Natura 2000 de la région Hauts-de-France.
Il a pour objectif:
— restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux;
— la colonisation par les ligneux est une conséquence de l'assèchement des tourbières et de leur enrichissement trophique. Elle est accentuée par l'absence de gestion sur les sites, à l'abandon et se traduit par une fermeture des habitats qui se dégradent puis disparaissent. La suppression des ligneux est nécessaire pour restaurer des conditions de lumières optimales pour les habitats ciblés par le LIFE (tourbières de transition et tremblants, marais calcaires à Marisque et tourbières basses alcalines) ou encore pour limiter l'évapotranspiration qui renforce l'abaissement des niveaux d'eau.
Le délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Picardie › Aisne
- • Picardie › Oise
- • Picardie › Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-25 | Avis de marché |
| 2021-08-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: Lifeanthropofens_deboisement_souches
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Aisne 🏙️
Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire espaces naturels HDF
Adresse postale: 1 place Ginkgo — village Oasis
Code postal: 80480
Commune postale: Dury
Contact
Adresse Internet: http://cen-hautsdefrance.org 🌏
Courrier électronique: g.delforge@cen-hautsdefrance.org 📧
Téléphone: +33 321019340 📞
URL des documents: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-265961
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 219 583 EUR 💰
Intitulé du lot: Marais arrière-littoraux et basse vallée de l'Authie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Essouchage et création de gouilles — coupe de rejets.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Life Anthropofens.
Intitulé du lot: Marais de la Souche
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Marais de Long
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Marais de Sacy
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Marais de Sacy — propriété du département
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Marais de l'Abbevillois
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire d'espaces naturels des Hauts-de-France
Adresse postale: 01 place Ginkgo — village Oasis
Courrier électronique: receptionbpu@cen-hautsdefrance.org 📧
Pays: Somme 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://cen-hdf.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Amiens
Adresse postale: 14 rue Robert de Luzarche
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322823500 📞
Source: OJS 2021/S 102-265961 (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: Lifeanthropofens_deboisement_souches
Brève description:
Le marché a pour objet des travaux de déboisement, d'essouchage et/ou rognage des souches en zones humides sur 7 sites Natura 2000 de la région Hauts-de-France.
Il a pour objectif:
— restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux;
— la colonisation par les ligneux est une conséquence de l'assèchement des tourbières et de leur enrichissement trophique. Elle est accentuée par l'absence de gestion sur les sites, à l'abandon et se traduit par une fermeture des habitats qui se dégradent puis disparaissent. La suppression des ligneux est nécessaire pour restaurer des conditions de lumières optimales pour les habitats ciblés par le LIFE (tourbières de transition et tremblants, marais calcaires à Marisque et tourbières basses alcalines) ou encore pour limiter l'évapotranspiration qui renforce l'abaissement des niveaux d'eau.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Aisne 🏙️
Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire espaces naturels HDF
Adresse postale: 1 place Ginkgo — village Oasis
Code postal: 80480
Commune postale: Dury
Contact
Adresse Internet: http://cen-hautsdefrance.org 🌏
Courrier électronique: g.delforge@cen-hautsdefrance.org 📧
Téléphone: +33 321019340 📞
URL des documents: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-265961
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet des travaux de déboisement, d'essouchage et/ou rognage des souches en zones humides sur 7 sites Natura 2000 de la région Hauts-de-France.
Il a pour objectif:
— restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux;
— la colonisation par les ligneux est une conséquence de l'assèchement des tourbières et de leur enrichissement trophique. Elle est accentuée par l'absence de gestion sur les sites, à l'abandon et se traduit par une fermeture des habitats qui se dégradent puis disparaissent. La suppression des ligneux est nécessaire pour restaurer des conditions de lumières optimales pour les habitats ciblés par le LIFE (tourbières de transition et tremblants, marais calcaires à Marisque et tourbières basses alcalines) ou encore pour limiter l'évapotranspiration qui renforce l'abaissement des niveaux d'eau.
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Intitulé du lot: Marais arrière-littoraux et basse vallée de l'Authie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de déboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, traitement de rejets).
Valeur estimée hors TVA: 293 454 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Essouchage et création de gouilles — coupe de rejets.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Life Anthropofens.
Intitulé du lot: Marais de la Souche
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de déboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, broyage de souche, étrépage).
Valeur estimée hors TVA: 200 289 EUR 💰
Intitulé du lot: Marais de Long
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de déboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, décapage).
Valeur estimée hors TVA: 643 370 EUR 💰
Intitulé du lot: Marais de Sacy
Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux de déboisement et gestion des souches en zones humides (coupe sélective, rognage des souches).
Valeur estimée hors TVA: 132 534 EUR 💰
Intitulé du lot: Marais de Sacy — propriété du département
Numéro du lot: 5
Brève description:
Travaux de déboisement et gestion des souches en zones humides (coupe sélective et rognage de souche).
Valeur estimée hors TVA: 373 270 EUR 💰
Intitulé du lot: Marais de l'Abbevillois
Numéro du lot: 6
Brève description:
Travaux de déboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, broyage sur ligneux).
Valeur estimée hors TVA: 576 677 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Villers-sur-Authie, Douriez, Roussent, Saint-Josse-sur-Mer.
Pierrepont Liesse-Notre-Dame.
Long.
Sacy-le-Grand.
Monceaux Sacy-le-Grand.
Epagne-Epagnette Mareuil-Caubert.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire d'espaces naturels des Hauts-de-France
Adresse postale: 01 place Ginkgo — village Oasis
Courrier électronique: receptionbpu@cen-hautsdefrance.org 📧
Pays: Somme 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://cen-hdf.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://cen-hdf.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Amiens
Adresse postale: 14 rue Robert de Luzarche
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322823500 📞
Source: OJS 2021/S 102-265961 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 219 583 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conservatoire espaces naturels hdf
Adresse postale: 1 place Ginkgo - village Oasis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-421982
Se réfère à l'avis: 2021/S 102-265961
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: marais arriere-littoraux et basse vallee de L'Authie
Brève description:
Intitulé du lot: marais de La Souche
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences et références des intervenants
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodes, moyens humains, moyens matériels et respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Calendrier de réalisation et organisation
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom: visse benjamin
Numéro d'enregistrement national: 833 267 974 00016
Adresse postale: 9 rue Verte
Commune postale: Fontaine-sur-Somme
Code postal: 80510
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 642 843 EUR 💰
Nom: bibaut environnement
Numéro d'enregistrement national: 327 918 942 00027
Adresse postale: 32 Route de Rivecourt
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 128 508 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tgi Amiens
Adresse postale: 14 Rue Robert de Luzarche
Source: OJS 2021/S 161-421982 (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet des travaux de déboisement, d'essouchage et/ou rognage des souches en zones humides sur 7 sites Natura 2000 de la région Hauts-De-France.
Il a pour objectif :
¢ Restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux
la colonisation par les ligneux est une conséquence de l'assèchement des tourbières et de leur enrichissement trophique. Elle est accentuée par l'absence de gestion sur les sites, à l'abandon et se traduit par une fermeture des habitats qui se dégradent puis disparaissent. La suppression des ligneux est nécessaire pour restaurer des conditions de lumières optimales pour les habitats ciblés par le LIFE (tourbières de transition et tremblants, marais calcaires à Marisque et tourbières basses alcalines) ou encore pour limiter l'évapotranspiration qui renforce l'abaissement des niveaux d'eau
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conservatoire espaces naturels hdf
Adresse postale: 1 place Ginkgo - village Oasis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-421982
Se réfère à l'avis: 2021/S 102-265961
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet des travaux de déboisement, d'essouchage et/ou rognage des souches en zones humides sur 7 sites Natura 2000 de la région Hauts-De-France.
Il a pour objectif :
¢ Restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux
la colonisation par les ligneux est une conséquence de l'assèchement des tourbières et de leur enrichissement trophique. Elle est accentuée par l'absence de gestion sur les sites, à l'abandon et se traduit par une fermeture des habitats qui se dégradent puis disparaissent. La suppression des ligneux est nécessaire pour restaurer des conditions de lumières optimales pour les habitats ciblés par le LIFE (tourbières de transition et tremblants, marais calcaires à Marisque et tourbières basses alcalines) ou encore pour limiter l'évapotranspiration qui renforce l'abaissement des niveaux d'eau
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Brève description:
travaux de deboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, traitement de rejets)
Description des options:
tranche optionnelledescription des options : essouchage et création de gouilles coupe de rejets
Nom du projet ou programme financé par l’UE: life18nat/Fr/000906anthropofens
Intitulé du lot: marais de La Souche
Brève description:
travaux de deboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, broyage de souche, étrépage)
Intitulé du lot: marais de Long
Brève description:
travaux de deboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, décapage)
Intitulé du lot: marais de Sacy
Brève description:
travaux de deboisement et gestion des souches en zones humides (coupe sélective, rognage des souches)
Intitulé du lot: marais de Sacy - propriété du département
Brève description:
travaux de deboisement et gestion des souches en zones humides (coupe sélective et rognage de souche)
Intitulé du lot: marais de l'abbevillois
Brève description:
travaux de deboisement et gestion des souches en zones humides (coupe à blanc, arrachage de souche, broyage sur ligneux)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
villers-Sur-Authie Douriez Roussent Saint-Josse-Sur-Mer
pierrepont Liesse-Notre-Dame
long
sacy-Le-Grand
monceaux Sacy-Le-Grand
epagne-Epagnette Mareuil-Caubert
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences et références des intervenants
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodes, moyens humains, moyens matériels et respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Calendrier de réalisation et organisation
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom: visse benjamin
Numéro d'enregistrement national: 833 267 974 00016
Adresse postale: 9 rue Verte
Commune postale: Fontaine-sur-Somme
Code postal: 80510
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 642 843 EUR 💰
Nom: bibaut environnement
Numéro d'enregistrement national: 327 918 942 00027
Adresse postale: 32 Route de Rivecourt
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 128 508 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tgi Amiens
Adresse postale: 14 Rue Robert de Luzarche
Source: OJS 2021/S 161-421982 (2021-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: LIFEANTHROPOFENS_DEBOISEMENT_SOUCHES_2
Brève description:
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 21019340 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 053-136941
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
life18nat/Fr/000906 AnthropofensLifeanthropofens_Deboisement_Souches_2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il a pour objectif la restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux
Intitulé du lot: marais du pende et marais du haut-pont
Nom du projet ou programme financé par l’UE: life anthropofens
Informations complémentaires: life18nat/Fr/000906 AnthropofensLifeanthropofens_Deboisement_Souches_2
Intitulé du lot: marais de roussent
marais de villiers
Description des options:
Intitulé du lot: marais de la souche
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Nom: sarl revet tp
Numéro d'enregistrement national: 48124479600019
Adresse postale: 80 rue du général de Gaulle
Commune postale: St Ouen
Code postal: 80610
Valeur totale du marché: 144 790 EUR 💰
Nom: jura natura services
Numéro d'enregistrement national: 48744017400018
Adresse postale: 05 les creux du port
Commune postale: Arc-sous-Cicon
Code postal: 25525
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 593 344 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40320217900079
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Robert de Luzarches
Commune postale: Amiens
Code postal: 80227
Téléphone: +33 22823500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Grande Instance d'amiens
Adresse postale: 14, rue Robert de Luzarches
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 053-136941 (2022-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: LIFEANTHROPOFENS_DEBOISEMENT_SOUCHES_2
Brève description:
le marché a pour objet des travaux de déboisement, d'essouchage et/ou rognage des souches en zones humides sur 7 sites Natura 2000 de la région Hauts-De-France.
Il a pour objectif la restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux
Valeur totale du marché: 1 499 166 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 21019340 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 053-136941
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
life18nat/Fr/000906 AnthropofensLifeanthropofens_Deboisement_Souches_2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il a pour objectif la restauration de milieux ouverts envahis par les ligneux
Intitulé du lot: marais du pende et marais du haut-pont
Nom du projet ou programme financé par l’UE: life anthropofens
Informations complémentaires: life18nat/Fr/000906 AnthropofensLifeanthropofens_Deboisement_Souches_2
Intitulé du lot: marais de roussent
marais de villiers
Description des options:
lot 3 : Marais de Villiers
La tranche ferme concerne l'opération no1 : Déboisement et coupe de rejets - marais de Villiers - 2022 à 2025
la tranche optionnelle 1 concerne :
La tranche optionnelle no1 concerne l'opération no2 : Essouchage et création de gouilles - marais de Villiers - 2022
la tranche optionnelle 2 concerne :
La tranche optionnelle no2 concerne l'opération no3 : Coupe des rejets - marais de Villiers - 2023 à 2025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
marais du Pendé sur la commune de Villers-Sur-Authie (80120), et site Natura 2000 Fr3100492, marais du Haut-Pont sur la commune de Douriez (62870)
marais de Roussent sur la commune de Roussent (62870) et Site Natura 2000 Fr3100492
site Natura 2000 Fr3110083 " Marais de Balançon ", marais du Haut-Pont sur la commune de Douriez (62870) et marais de Villiers sur la commune de Saint-Josse (62170) ;
site Natura 2000 Fr2200390 " Marais de la Souche ", marais Nivart et Grand marais sur la commune de Liesse-Notre-Dame (02350) et marais de Saint-Boëtien sur la commune de Pierrepont (02350)
site Natura 2000 Fr2200378 " Marais de Sacy-Le-Grand ", Les pointes à Cinqueux (60940), et du Rosoy (60140), Grand marais à Monceaux (60940), et La Renardière à Sacy-Le-Grand (60700)
site Natura 2000 Fr2200354 " Marais et Monts de Caubert ", marais communal à Epagne-Epagnette (80580) et marais communal de Mareuil-Caubert (80132)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Nom: sarl revet tp
Numéro d'enregistrement national: 48124479600019
Adresse postale: 80 rue du général de Gaulle
Commune postale: St Ouen
Code postal: 80610
Valeur totale du marché: 144 790 EUR 💰
Nom: jura natura services
Numéro d'enregistrement national: 48744017400018
Adresse postale: 05 les creux du port
Commune postale: Arc-sous-Cicon
Code postal: 25525
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 593 344 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40320217900079
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Robert de Luzarches
Commune postale: Amiens
Code postal: 80227
Téléphone: +33 22823500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Grande Instance d'amiens
Adresse postale: 14, rue Robert de Luzarches
Code postal: 80027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 053-136941 (2022-03-11)
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