Travaux de cloisonnement et doublages à base de plaques de plâtre des bâtiments et sites de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes Pays de Lérins
Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et ouvrages ou travaux associés (déposes, finitions, isolants) à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins — ville de Cannes;
— coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec par période:
— pour la ville de Cannes, minimum 70 000,00 EUR HT et maximum 400 000,00 EUR HT;
— pour la CACPL, minimum 0 EUR HT et maximum 200 000,00 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de cloisonnement et doublages à base de plaques de plâtre des bâtiments et sites de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes...”
Titre
Travaux de cloisonnement et doublages à base de plaques de plâtre des bâtiments et sites de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes Pays de Lérins
20210060
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Produits/services: Travaux de cloisonnement📦
Brève description:
“Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et...”
Brève description
Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et ouvrages ou travaux associés (déposes, finitions, isolants) à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins — ville de Cannes;
— coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec par période:
— pour la ville de Cannes, minimum 70 000,00 EUR HT et maximum 400 000,00 EUR HT;
— pour la CACPL, minimum 0 EUR HT et maximum 200 000,00 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et...”
Description du marché
Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et ouvrages ou travaux associés (déposes, finitions, isolants) à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins — ville de Cannes;
— coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec par période:
— pour la ville de Cannes, minimum 70 000,00 EUR HT et maximum 400 000,00 EUR HT;
— pour la CACPL, minimum 0 EUR HT et maximum 200 000,00 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers d'un tableau d'appréciation à compléter
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles suivant référentiel Qualibat, ou équivalent accrédité par le Cofrac, ou expérience significative...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles suivant référentiel Qualibat, ou équivalent accrédité par le Cofrac, ou expérience significative équivalente au travers de listes de travaux détaillant la nature, la date et le montant: 4132;
— certificats de qualifications professionnelles suivant référentiel Qualibat, ou équivalent accrédité par le Cofrac, ou expérience significative équivalente au travers de listes de travaux détaillant la nature, la date et le montant: 4211;
— certificats de qualifications professionnelles suivant référentiel Qualibat, ou équivalent accrédité par le Cofrac, ou expérience significative équivalente au travers de listes de travaux détaillant la nature, la date et le montant: 7122.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — avance de 5 % ou de 10 % si PME — prix unitaires révisables annuellement à la date du contrat — aucune garantie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 055-135432 (2021-03-16)
Informations complémentaires (2021-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et...”
Brève description
Le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et ouvrages ou travaux associés (déposes, finitions, isolants) à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins;
— ville de Cannes.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec par période:
— pour la ville de Cannes minimum 70 000 EUR HT et maximum 400 000 EUR HT;
— pour la CACPL minimum 0 EUR HT et maximum 200 000 EUR HT. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-135432
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-04-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-23 📅
Source: OJS 2021/S 077-196265 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de cloisonnement et doublages à base de plaques de plâtre des bâtiments et sites de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes...”
Titre
travaux de cloisonnement et doublages à base de plaques de plâtre des bâtiments et sites de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération de Cannes Pays de Lérins
20210060
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Brève description:
“le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et...”
Brève description
le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et ouvrages ou travaux associés (déposes, finitions, isolants) à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :- communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins- ville de CannesCoordonnateur du groupement de commandes : Ville de CannesForme de marché : à bons de commande avec par période :- pour la Ville de Cannes minimum 70 000,00 euro(s) Ht et maximum 400 000,00 euro(s) (H.T.).- pour la Cacpl minimum 0 euro(s) Ht et maximum 200 000,00 euro(s) (H.T.).Attribution d'un marché unique.Accord-cad
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Description
Description du marché:
“le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et...”
Description du marché
le marché concerne les travaux de cloisonnement et doublages isolants, à base de plaques de plâtre, cloisons sur ossature métallique, cloisons sèches, et ouvrages ou travaux associés (déposes, finitions, isolants) à réaliser dans le cadre des travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments et sites.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :- communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins- ville de CannesCoordonnateur du groupement de commandes : Ville de CannesForme de marché : à bons de commande avec par période :- pour la Ville de Cannes minimum 70 000,00 euro(s) Ht et maximum 400 000,00 euro(s) (H.T.).- pour la Cacpl minimum 0 euro(s) Ht et maximum 200 000,00 euro(s) (H.T.).Attribution d'un marché unique.Accord-cad
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-135432
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210060
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: plafo Sol Inter Decor
Adresse postale: zi Les 3 Moulins - route Des Cystes
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus le 15/07/2021.L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles...”
date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus le 15/07/2021.L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour la Ville de Cannes: le Montant minimum par période est de 70 000 euros Ht et le montant maximum par période est de 400 000 euros Ht;Pour la Cacpl: sans montant minimum / montant maximum par période 400 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
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Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Source: OJS 2021/S 191-493789 (2021-09-28)