consultation lancée par un groupement de commandes : Ville de Montauban (coordonnateur) / Gmca.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montauban
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563221287📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr📧
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
URL: http://www.montauban.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand Montauban - communauté d''agglomération
Adresse postale: grand Montauban - communauté d''agglomération, 9 Rue de l''hôtel de Ville, null
Commune postale: Montauban Cedex
Téléphone: +33 563221287📞
Téléphone: +33 563935800 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.montauban.com/🌏
URL de participation: http://www.montauban.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux Dans Les Batiments Communaux Et Communautaires
21/058gc
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes : Ville de Montauban (coordonnateur) / Gmca.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes : Ville de Montauban (coordonnateur) / Gmca.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déplombage et Désamiantage (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché: déplombage et Désamiantage (tous bâtiments communaux)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée du marché : 12 mois, renouvelable jusqu'à 3 fois dans les mêmes conditions” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 300 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie Gros oeuvre (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: maçonnerie Gros oeuvre (tous bâtiments communaux)
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 500 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente Couverture (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: charpente Couverture (tous bâtiments communaux)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'accès difficile-cordiste (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Description du marché: travaux d'accès difficile-cordiste (tous bâtiments communaux)
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: etanchéité (tous bâtiments communaux)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie Faux plafonds (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plâtrerie Faux plafonds (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 250 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie Faux plafonds (secteur scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6.2
Description
Description du marché: plâtrerie Faux plafonds (secteur scolaire)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Aluminium (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie Aluminium (tous bâtiments communaux)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Bois (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: menuiserie Bois (tous bâtiments communaux)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: electricité (tous bâtiments communaux)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie Chauffage (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie Chauffage (tous bâtiments communaux)
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 400 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie-Serrurerie-Clôtures (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: métallerie-Serrurerie-Clôtures (tous bâtiments communaux)
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage-Faïences-Sols souples (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12.1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: carrelage-Faïences-Sols souples (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage-Faïences-Sols souples (secteur scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12.2
Description
Description du marché: carrelage-Faïences-Sols souples (secteur scolaire)
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: peinture (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture (secteur scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13.2
Description
Description du marché: peinture (secteur scolaire)
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rideaux (tous bâtiments communaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile📦
Description du marché: rideaux (tous bâtiments communaux)
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres ou subventions le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ -La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn et Garonne (Ce, Ass, 14 avril 2014)
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Source: OJS 2021/S 201-520942 (2021-10-11)
Informations complémentaires (2021-11-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 201-520942
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-11-12 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-26 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres :Date : le 15/11/21 à 09h00
Nouvelle valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres :Date : le 29/11/21 à 09h00
Source: OJS 2021/S 218-573051 (2021-11-05)
Avis d'attribution de marché (2022-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 201-520942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: déplombage et Désamiantage (tous bâtiments communaux)
Date de conclusion du contrat: 2022-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bourdarios
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31080
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47753.47 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maçonnerie Gros oeuvre (tous bâtiments communaux)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 60 bd de Thibaud
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151315.91 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charpente Couverture (tous bâtiments communaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: pgbat
Adresse postale: za Le Parc
Commune postale: Canals
Code postal: 82170
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61779.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux d'accès difficile-cordiste (tous bâtiments communaux)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rts
Adresse postale: 159 Rue Ronde
Commune postale: Cours
Code postal: 46090
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16723.58 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: etanchéité (tous bâtiments communaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: eurotip
Adresse postale: 285 Rte De Toulouse
Commune postale: Pompignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99918.14 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.1
Titre: plâtrerie Faux plafonds (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29717.40 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6.2
Titre: plâtrerie Faux plafonds (secteur scolaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: lagarrigue
Adresse postale: 8 rue voltaire
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24974.50 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: menuiserie Aluminium (tous bâtiments communaux)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: menuiserie Bois (tous bâtiments communaux)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sylvea
Adresse postale: 1620 avenue de Cos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73637.91 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: electricité (tous bâtiments communaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: electricite Industrielle Jp Fauche
Adresse postale: route de Moissac - rd 927
Commune postale: Lafrançaise
Code postal: 82130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35248.67 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: plomberie Chauffage (tous bâtiments communaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: gcm
Adresse postale: 375 Avenue d'espagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69231.38 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 12.1
Titre: carrelage-Faïences-Sols souples (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lacaze
Adresse postale: 1357 avenue de Falguières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31269.15 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12.2
Titre: carrelage-Faïences-Sols souples (secteur scolaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: f3m Conseils
Adresse postale: 380 avenue du Danemark
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42794.53 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13.1
Titre: peinture (tous bâtiments sauf secteur scolaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: acti renov
Adresse postale: 577 avenue de l'europe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121234.84 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13.2
Titre: peinture (secteur scolaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Vedeilhe
Adresse postale: rue Du 19 Mars 1962
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113441.17 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: rideaux (tous bâtiments communaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: textiles Albo Flottard
Adresse postale: 39 Rue de Mélou - zi
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10266.48 💰
Source: OJS 2022/S 107-295416 (2022-05-30)