La présente consultation concerne la prestation suivante:
— travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var,
— électricité-courant fort et courant faible,
— lots 8, 23 et 53-pôles techniques de Toulon Est, Draguignan et Toulon Ouest.
À titre indicatif, on peut prévoir une notification des marchés fin avril. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var Électricité — courant fort et courant faible (trois lots)
Ma20ba0011”
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la prestation suivante:
— travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var,
—...”
Brève description
La présente consultation concerne la prestation suivante:
— travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var,
— électricité-courant fort et courant faible,
— lots 8, 23 et 53-pôles techniques de Toulon Est, Draguignan et Toulon Ouest.
À titre indicatif, on peut prévoir une notification des marchés fin avril. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Pôle technique Toulon Est.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 532 954 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par période de un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable trois fois par période de un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire du marché, quatre mois au plus tard avant l'échéance du marché, par courrier en RAR.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— modification de la clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat;
— adaptation...”
Description des options
— modification de la clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat;
— adaptation éventuelle des modalités de paiement selon évolutions réglementaires;
— travaux, fournitures ou services supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires.
Calendrier prévisionnel; options dont reconduction & prestation similaires (travaux) cf. article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles...”
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Pôle technique de Draguignan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 532 954 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par période d'un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable trois fois par période d'un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire du marché, quatre mois au plus tard avant l'échéance du marché, par courrier en RAR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Pôle technique de Toulon Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 532 954 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles...”
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations, signées par le maître d'ouvrage ou les maîtres d'œuvre, indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. L'acheteur se laisse le droit de contacter pour vérification les maîtres d'ouvrage ou les maîtres d'œuvre;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres (Qualifelec Indice E3 ou équivalent: conception, étude et réalisation, dans tous locaux et emplacements, de travaux d'installations d'équipements électriques tels que: substitution de source, traitement de la continuité et l'immunité des systèmes. La puissance distribuée est impérativement supérieure ou égale à 400 kva gérés);
— une déclaration indiquant les moyens techniques et humains de l'entreprise (qualification du personnel, description du matériel et de l'équipement technique) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-24
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 200 points puis ramenée à 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:
— question 1 — indication des titres d'études et/ou expérience professionnelle du ou des personnels techniques et importance du personnel d'encadrement, qualification de référents de l'entreprise affectés au suivi du marché, étant entendu que les titres, expérience du/des personnels devra être proche du présent marché. (Noté sur 20 points, coefficient 2);
— question 2: organisation et gestion du SAV: délai d'intervention dans le cadre du SAV (noté sur 20 points, coefficient 2);
— question 3 — dans le cadre de l'opération exposée ci-après, description de l'organisation, de la méthodologie et des délais envisagés par le candidat (noté sur 20 points, coefficient 3): mardi 16h00, un technicien d'un pôle technique vous contacte pour réaliser une intervention d'urgence sur le site d'une gendarmerie, suite à un problème électrique. Il vous est précisé que les locaux concernés sont occupés 24h/24h et doivent être alimentés en électricité en permanence. À partir de la réception de l'appel du technicien, décrire:
1) l'organisation, les actions que vous menez afin de remettre ces installations en service;
2) les délais impartis pour l'intervention par rapport au domicile de votre (ou vos) technicien ainsi que la commune sur laquelle votre société ou agence est située;
— question 4 — fourniture des fiches techniques des matériels suivants (noté sur 20 points, coefficient 3): disjoncteurs luminaires LEDS intérieurs 4 000 k, luminaires LEDS extérieurs 3 000 k et 4 000 k matériels anti-intrusion (centrale, lecteur de badge…) qui devra être en adéquation avec le parc existant renouvelé centrale SSI et équipements associés ventouse électro magnétique avec maintien a minima 48 heures. Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi nº 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº 2018-493 du 20.6.2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application nº 2018-687 du 1.8.2018.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 011-021270 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général du Var
Adresse postale: direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var électricité — courant fort et courant faible (trois lots)
Ma20ba0011”
Brève description:
“La présente consultation concerne la prestation suivante: travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var —...”
Brève description
La présente consultation concerne la prestation suivante: travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — électricité — courant fort et courant faible — lots 8, 23 et 53 — pôles techniques de Toulon Est, Draguignan et Toulon Ouest. À titre indicatif, on peut prévoir une notification des marchés fin avril.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 546326.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Modification clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution.
L'équilibre financier du contrat, adaptation éventuelle...”
Description des options
Modification clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution.
L'équilibre financier du contrat, adaptation éventuelle des modalités de paiement selon évolutions réglementaires, travaux, fournitures ou services supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires.
Calendrier prévisionnel: options dont reconduction & prestation similaires (travaux) Cf. article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles...”
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période de 1 an.
Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 011-021270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201369
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Pôle technique de Draguignan
Date de conclusion du contrat: 2021-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Adresse postale: 147 avenue de Rome — ZA Jean Monnet Sud
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546326.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux d'alarme pour un montant de 10 000 euro(s) Ht Travaux de sécurisation pour un montant de 20 000 euro(s) Ht Travaux courant faible pour un montant de...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Travaux d'alarme pour un montant de 10 000 euro(s) Ht Travaux de sécurisation pour un montant de 20 000 euro(s) Ht Travaux courant faible pour un montant de 10 000 euro(s) (H.T.).
“Accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa notification et renouvelable trois fois sans excéder 4 ans, pour un montant minimal de 20 000 EUR...”
Accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa notification et renouvelable trois fois sans excéder 4 ans, pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal par an.
La valeur totale du marché est donnée à titre estimatif pour une période de 1 an.
Le montant renseigné pour le titulaire est celui du DQE non contractuel pour 1 an.
Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2021/S 131-345017 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la prestation suivante: travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var —...”
Brève description
La présente consultation concerne la prestation suivante: travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var — électricité-courant fort et courant faible — lots 8, 23 et 53-pôles techniques de Toulon Est, Draguignan et Toulon Ouest. À titre indicatif, on peut prévoir une notification des marchés fin avril. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 546326.04 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Modification clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, adaptation éventuelle...”
Description des options
Modification clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, adaptation éventuelle des modalités de paiement selon évolutions réglementaires, travaux, fournitures ou services supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires. Calendrier prévisionnel; options dont reconduction & prestation similaires (travaux), cf. article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles...”
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6- R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20201371
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: Pôle technique de Toulon Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 147 avenue de Rome, ZA Jean Monnet Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546326.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 50 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux d'alarme pour un montant de 20 000 euro(s) Ht Travaux de sécurisation pour un montant de 20 000 euro(s) Ht Travaux courant faible pour un montant de...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Travaux d'alarme pour un montant de 20 000 euro(s) Ht Travaux de sécurisation pour un montant de 20 000 euro(s) Ht Travaux courant faible pour un montant de 10 000 euro(s) (H.T.).
“Accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa notification et renouvelable trois fois sans excéder quatre ans, pour un montant minimal de 20...”
Accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa notification et renouvelable trois fois sans excéder quatre ans, pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal par an. La valeur totale du marché est donnée à titre estimatif pour une période d'un an. Le montant renseigné pour le titulaire est celui du DQE non contractuel pour un an. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 131-345018 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la prestation suivante: Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var,...”
Brève description
La présente consultation concerne la prestation suivante: Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var, électricité, courant fort et courant faible, lots 8, 23 et 53, pôles techniques de Toulon Est, Draguignan et Toulon Ouest. À titre indicatif, on peut prévoir une notification des marchés fin avril. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 546326.04 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Modificat. clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécut. l'équilibre financier du contrat, adaptation éventuelle des...”
Description des options
Modificat. clause de variation des prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécut. l'équilibre financier du contrat, adaptation éventuelle des modalités de paiement selon évolutions réglementaires, TRX, fournitures ou services suppl. Dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires. Calendrier prévisionnel; options dont reconduct. et prestat. similaires (TRX) cf. art. R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles...”
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera conclu un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 - R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période d'un an. Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20201368
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pôle technique de Toulon Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 147 av. de Rome, ZA Jean-Monnet Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546326.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 50 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa notification et renouvelable trois fois sans excéder quatre ans, pour un montant minimum de 20...”
Accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa notification et renouvelable trois fois sans excéder quatre ans, pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum par an. La valeur totale du marché est donnée à titre estimatif pour une période d'un an. Le montant renseigné pour le titulaire est celui du DQE non contractuel pour un an. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2021/S 131-345019 (2021-07-06)