La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des bâts. et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie:
— lot 2: pôle technique Toulon Ouest;
— lot 17: pôle technique Draguignan;
— lot 32: pôle technique Saint-Maximin;
— lot 47: pôle technique Toulon Est.
Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande cf. aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. On peut prévoir une notification des marchés au 2 semestre 2021. Les travaux de menuiseries extérieures-vitrerie recouvrent les prestation de fourniture et pose de menuiseries en bois et autres matériaux adaptés à une pose en extérieur, de vitrerie, exécutés ds les bâtiments du département du Var, à l'exception des travaux de décoration et ouvrages mobiliers. La description des ouvrages et leurs spécification techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et des collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie (quatre lots)
Ma21ba008”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des bâts. et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie:
— lot...”
Brève description
La consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des bâts. et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie:
— lot 2: pôle technique Toulon Ouest;
— lot 17: pôle technique Draguignan;
— lot 32: pôle technique Saint-Maximin;
— lot 47: pôle technique Toulon Est.
Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande cf. aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 — R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. On peut prévoir une notification des marchés au 2 semestre 2021. Les travaux de menuiseries extérieures-vitrerie recouvrent les prestation de fourniture et pose de menuiseries en bois et autres matériaux adaptés à une pose en extérieur, de vitrerie, exécutés ds les bâtiments du département du Var, à l'exception des travaux de décoration et ouvrages mobiliers. La description des ouvrages et leurs spécification techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Pôle technique de Toulon Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 445 448 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite, par période d'un an, la...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite, par période d'un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera sa décision au titulaire du marché quatre mois avant l'échéance par courrier en RAR.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être modifié cf. aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1 à L. 2194-3 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP. Clause de variation prix si...”
Description des options
Le marché pourra être modifié cf. aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1 à L. 2194-3 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du CCP. Clause de variation prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, modalités de paiement, notification prix nouveaux, travaux supplémentaires si nécessaires, décision de poursuivre — marché similaire cf. article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est pour un an. Les délais d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont définis au CCAP....”
Informations complémentaires
La valeur estimée est pour un an. Les délais d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont définis au CCAP. Montant minimal et montant maximal en euro(s) HT pour un an: sans montant minial ni montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Pôle technique de Draguignan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 797 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Pôle technique de Saint-Maximin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 357 131 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle technique de Toulon Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Pôle technique de Toulon Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 793 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. L'acheteur se laisse le droit de contacter pour vérification les maîtres d'ouvrage ou les maîtres d'œuvre signataires des attestations;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— certificats ou qualifications ou équivalent: qualifications minimales demandées:
1) Qualibat PVC Menuiserie 3541 ou équivalent: fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (technicité courante) — mention: efficacité énergétique — travaux isolés; ou/et
2) Qualibat Menuiserie 3542 ou équivalent: fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (technicité confirmée) — mention: efficacité énergétique — travaux isolés;
3) Qualibat Menuiserie bois 4362 ou équivalent: finition des parquets — mention: patrimoine bâti — observations: entreprise qui réalise le replanissage, le ponçage, la mise en teinte, l'encaustiquage, la vitrification et l'huilage des parquets;
4) Qualibat 3521 Menuiserie aluminium ou équivalent: fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante) — mention: efficacité énergétique — travaux isolés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-28
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi nº 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi nº 2018-493 du 20.6.2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application nº 2018-687 du 1.8.2018. Le critère du prix sera noté sur 60 points. Il sera jugé d'une part sur la base d'un «détail quantitatif estimatif masqué» non porté à la connaissance des candidats, préparé par le pouvoir adjudicateur avant la remise des offres et validé par le président de la séance d'ouverture. Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société. Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur. La note obtenue sera sur 40 points. D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points. Les notes seront établies sur la base des formules suivantes:
Note 1 = 40 × [offre la moins-disante (total du DQE masqué)/offre du candidat analysé (total du DQE masqué)].
Note 2 = 20 × [offre la moins-disante (total du DQE remis par les soumissionnaires)/offre du candidat analysé (total du DQE remis par les soumissionnaires)].
Note finale du critère prix = note 1 + note 2.
Le critère de la valeur technique sera noté sur 40 points: la valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique complété par l'entreprise et notée sur 100 points puis ramenée à 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux: les questions sont au nombre de quatre, ont la même valeur avec un coefficient de 1:
— question 1: définir les moyens humains et techniques. Notée sur 20 points coefficient 1:
—— moyens humains: indication des titres d'études et/ou expérience professionnelle du ou des personnels techniques, moyens techniques affectés au présent marché et importance du personnel d'encadrement, qualification de référent de l'entreprise affecté au suivi du marché, étant entendu que les titres, expérience du/des personnels devront être proches du présent marché;
—— moyens matériels: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution du présent marché;
— question 2: descriptif méthodologique de la réalisation pour la dépose de menuiserie double vantaux bois sur bâtis traditionnel et fourniture et pose de baies vitrées coulissantes alu blanc de 1,80 m × 2,15 m ép. 50 mm environ mini (à rupture de pont thermique et répondant aux exigences d'isolation selon la RT 2010 et de sécurité en vigueur) comprenant un double vitrage standard, un joint élastomère, avec schéma de principe. Notée sur 20 points coefficient 1;
— question 3: définir la méthodologie et l'organisation que l'entreprise propose de mettre en place pour établir les devis tels que défini dans le CCAP. Notée sur 20 points coefficient 1;
— question 4: procédures que l'entreprise propose de mettre en œuvre pour assurer une démarche qualité dans le cadre de l'exécution du marché. Notée sur 20 points coefficient 1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 123-324937 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Général du Var
Adresse postale: direction des Bâtiments et Equipements Publics, 390 avenue des Lices , Cs 41303
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et des collèges du Département du Var - menuiseries extérieures-vitrerie - (4 lots)
Ma21ba008”
Brève description:
“la consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des bâts. Et collèges du Dpt du Var-Menuiseries extérieures-vitrerie.Lot 2: Pôle...”
Brève description
la consultation concerne les travaux d'entretien et d'amélioration des bâts. Et collèges du Dpt du Var-Menuiseries extérieures-vitrerie.Lot 2: Pôle Technique Toulon Ouest, Lot 17: Pôle Techn. Draguignan, Lot 32: Pôle Techn. Saint-Maximin, Lot 47: Pôle Techn. Toulon EstPour chaque lot, il sera conclu 1 accord-cadre mono-attributaire à bons de commande cf. Aux art. R.2162-1. À r.2162-6.- r.2162-13 et R.2162-14. Du Ccp. On peut prévoir une notification des marchés au 2ème semestre 2021.Les travaux de menuiseries extérieures-vitrerie recouvrent les prestat° de fourniture et pose de menuiseries en bois et autres matériaux adaptés à une pose en extérieur, de vitrerie, exécutés ds les bâtiments du dpt du Var, à l'except° des travaux de décorat° et ouvrages mobiliers." La descript° des ouvrages et leurs spécificat° techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Technique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 283 497 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Toulon Ouest
Description
Description du marché: pôle Technique de Toulon Ouest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique Des Prestations
Critère de coût (nom): Prix Des Prestations
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra être modifié cf. Aux dispositions prévues aux art. L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp. Clause de variation prix si...”
Description des options
le marché pourra être modifié cf. Aux dispositions prévues aux art. L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp. Clause de variation prix si survenance d'événements altérant en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat, modalités de paiement, notification prix nouveaux, travaux supplémentaires si nécessaires, décision de poursuivre- marché similaire cf. Art.r.2122-7 du Ccp
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est pour un an.Les délais d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont définis au C.C.A.P....”
Informations complémentaires
la valeur estimée est pour un an.Les délais d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont définis au C.C.A.P. Montant minimum et montant maximum en euro(s) Ht pour un an : Sans Montant Minium et Sans Montant Maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Draguignan
Description
Description du marché: pôle Technique de Draguignan
Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Saint-Maximin
Description
Description du marché: pôle Technique de Saint-Maximin
Champ d'application du marché
Titre: pôle Technique de Toulon Est
Description
Description du marché: pôle Technique de Toulon Est
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-324937
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210966
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pôle Technique de Toulon Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la madrague ville
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 439356.75 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20210967
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: pôle Technique de Draguignan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: axe Btp
Adresse postale: 121 rue Robert Schumann
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 220 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210968
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: pôle Technique de Saint-Maximin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 305181.74 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210969
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: pôle Technique de Toulon Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290739.38 💰
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois, sans excéder 4 ans.Sans...”
chaque lot est un accord-cadre à bons de commande pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois, sans excéder 4 ans.Sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.La valeur totale du marché indiquée correspond à l'addition des montants Ht des Dqe non contractuels de chaque titulaire, pour un an.Le montant renseigné pour le titulaire de chaque lot est celui du Dqe non contractuel pour un an.Pour le lot no2, la date de conclusion du contrat est le 25/10/2021pour le lot no17, la date de conclusion du contrat est le 26/10/2021pour le lot no32, la date de conclusion du contrat est le 26/10/2021pour le lot no47, la date de conclusion du contrat est le 25/10/2021modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2021/S 227-596510 (2021-11-18)