Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens, en huit lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Activ TP
• Dubrac TP
• Eurovia Ile-de-France
• La Moderne
• Les Paveurs de Montrouge
• Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers (SNTPP)
• Terideal Segex

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-06	Avis de marché
2021-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 2001013
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens, en huit lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-008761
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Centre, 7, 8, 9, et 10
Numéro du lot: 1
Brève description: Arrondissements Centre (1
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: 5, 11, 12 et 13
Numéro du lot: 2
Brève description: Arrondissements: 5, 11, 12 et 13
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: 6, 14 et 15
Numéro du lot: 3
Brève description: Arrondissements: 6, 14 et 15
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 250 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: 16 et 17
Numéro du lot: 4
Brève description: Arrondissements: 16 et 17
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 900 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: 18, 19 et 20
Numéro du lot: 5
Brève description: Arrondissements: 18, 19 et 20
Intitulé du lot: Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78).

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: Bois de Vincennes et École du Breuil
Numéro du lot: 7
Brève description: Bois de Vincennes et École du Breuil.
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 150 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: Cimetières parisiens intra et extra muros
Numéro du lot: 8
Brève description: Cimetières parisiens intra et extra muros.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr

Situation économique et financière:

A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.1a), et 3) du DUME;

B) déclaration concernant le chiffre d'affaires en rapport avec les prestations objet du présent marché, du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.2a) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

1) une liste des références de travaux exécutés au cours des cinq dernières années,la date et le destinataire public ou privé ou partie IV.c.1a) du DUME;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou partie IV.c.8) du DUME;

3) questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 4 au règlement de la consultation), dûment rempli.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. À titre indicatif, la notification interviendra au plus tôt en août 2021. Les soumissionnaires sont informés que les marchés seront conclus avec des soumissionnaires individuels ou des groupements solidaires. Les lots 1 à 5, d'une part, et les lots 6 à 8, d'autre part, ne sont pas cumulables entres eux, conformément à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 006-008761 (2021-01-06)

Avis d'attribution de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 006 912 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-385105
Se réfère à l'avis: 2021/S 006-008761
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Objet
Champ d'application du marché

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de…

… 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

… 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

… 1 250 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

… 900 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres Horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78)
Brève description:

Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres Horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78).

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.

Intitulé du lot: Bois de Vincennes et école du Breuil
Brève description: Bois de Vincennes et école du Breuil.
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 150 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible un fois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie de coordination avec l'administration
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nombre et disponibilité des équipes dédiées
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et de la méthodologie de réalisation des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Activ TP
Adresse postale: allée de la Ferme
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://Activtp.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 900 166 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Les Paveurs de Montrouge
Adresse postale: 25 rue de Verdun
Commune postale: Villejuif Cedex
Code postal: 94816
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Eurovia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 741 EUR 💰
Nom: Societé nouvelle de travaux publics et particuliers (SNTPP)
Adresse postale: 2 rue de la Cormeille — CS 90009 — 94122 Fontenay-sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94122
Adresse Internet: http://Sntpp.fr 🌏
Nom: La Moderne
Adresse postale: 169 avenue Henri Ravera
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://La-moderne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 501 463 EUR 💰
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: 34-36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://Dubrac.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 800 058 EUR 💰
Nom: Terideal Segex
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Terideal.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 500 060 EUR 💰
1 500 153 EUR 💰
2 300 033 EUR 💰
Nom: Eurovia Île-de-France
Adresse postale: 1 rue de l'Écluse des Vertus — ZAC des Marcreux
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Valeur totale du marché: 1 500 781 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
10
7

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM 3 «Espace public» — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (en précisant le no de la consultation et son intitulé). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 146-385105 (2021-07-27)

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