Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens, en huit lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens
2001013”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien des sols (voirie, réseaux et travaux divers) dans les espaces verts, bois et cimetières parisiens, en huit lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre, 7, 8, 9, et 10 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Arrondissements Centre (1, 2, 3, 4), 7, 8, 9 et 10.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5, 11, 12 et 13 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Arrondissements: 5, 11, 12 et 13.
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6, 14 et 15 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Arrondissements: 6, 14 et 15.
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 250 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 250 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 16 et 17 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Arrondissements: 16 et 17.
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 900 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 900 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18, 19 et 20 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Arrondissements: 18, 19 et 20.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78).”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois de Vincennes et École du Breuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Bois de Vincennes et École du Breuil.
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 150 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 150 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cimetières parisiens intra et extra muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Cimetières parisiens intra et extra muros.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.1a), et 3) du DUME;
B) déclaration concernant le chiffre d'affaires en rapport avec les prestations objet du présent marché, du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV.b.2a) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une liste des références de travaux exécutés au cours des cinq dernières années,la date et le destinataire public ou privé ou partie IV.c.1a) du DUME;
2)...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) une liste des références de travaux exécutés au cours des cinq dernières années,la date et le destinataire public ou privé ou partie IV.c.1a) du DUME;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou partie IV.c.8) du DUME;
3) questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 4 au règlement de la consultation), dûment rempli.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-09
14:00 📅
“Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques...”
Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. À titre indicatif, la notification interviendra au plus tôt en août 2021. Les soumissionnaires sont informés que les marchés seront conclus avec des soumissionnaires individuels ou des groupements solidaires. Les lots 1 à 5, d'une part, et les lots 6 à 8, d'autre part, ne sont pas cumulables entres eux, conformément à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 006-008761 (2021-01-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32 006 912 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie de coordination avec l'administration
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nombre et disponibilité des équipes dédiées
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 950 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l'organisation et de la méthodologie de réalisation des prestations” Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 6, 14 et 15 arrondissements.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 250 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 250 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 900 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 900 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres Horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78)” Description
Description du marché:
“Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres Horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78).”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 750 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Bois de Vincennes et école du Breuil
Description
Description du marché: Bois de Vincennes et école du Breuil.
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 150 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 150 000 EUR HT et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible un fois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 006-008761
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03963
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arrondissements Centre, 7, 8, 9 et 10
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Activ TP
Adresse postale: allée de la Ferme
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://Activtp.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 166 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03964
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 5, 11, 12 et 13 arrondissements.
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Paveurs de Montrouge
Adresse postale: 25 rue de Verdun
Commune postale: Villejuif Cedex
Code postal: 94816
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://Eurovia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 741 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03965
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 6, 14 et 15 arrondissements
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Societé nouvelle de travaux publics et particuliers (SNTPP)
Adresse postale: 2 rue de la Cormeille — CS 90009 — 94122 Fontenay-sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94122
URL: http://Sntpp.fr🌏
Nom: La Moderne
Adresse postale: 169 avenue Henri Ravera
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://La-moderne.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 501 463 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03966
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 16 et 17 arrondissements
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: 34-36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://Dubrac.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 058 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03967
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 18, 19 et 20 arrondissements
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Segex
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://Terideal.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 060 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03968
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Bois de Boulogne, Domaine de Beauregard (78) et centres Horticoles de Rungis (94) et d'Achères (78)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 153 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03969
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Bois de Vincennes et École du Breuil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 300 033 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20212021T03970
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Cimetières parisiens intra et extra muros
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Île-de-France
Adresse postale: 1 rue de l'Écluse des Vertus — ZAC des Marcreux
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 781 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM 3 «Espace public» — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (en précisant le no de la consultation et son intitulé). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-385105 (2021-07-27)