travaux d'entretien des espaces verts et travaux d'aménagement et de restructuration des terrains aux abords des ouvrages et des bâtiments administratifs gérés par le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
travaux d'entretien des espaces verts et travaux d'aménagement et de restructuration des terrains aux abords des ouvrages et des bâtiments administratifs gérés par le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien des espaces verts et travaux d'aménagement et de restructuration des terrains aux abords des ouvrages et des bâtiments administratifs...”
Titre
travaux d'entretien des espaces verts et travaux d'aménagement et de restructuration des terrains aux abords des ouvrages et des bâtiments administratifs gérés par le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
21 D 41 SP- MB
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“travaux d'entretien des espaces verts et travaux d'aménagement et de restructuration des terrains aux abords des ouvrages et des bâtiments administratifs...”
Brève description
travaux d'entretien des espaces verts et travaux d'aménagement et de restructuration des terrains aux abords des ouvrages et des bâtiments administratifs gérés par le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre d'intervention du centre d'exploitation concerné par le lot
Description du marché: centre d'avesnelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022 puis reconductible 7 fois un an. Ces...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022 puis reconductible 7 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022 puis reconductible 7 fois un an.Ces reconductions...”
Description des options
le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022 puis reconductible 7 fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 1 054 678,81 euros (H.T.). ( montant non contractuel)
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: centre de Beauvois-En-Cambrésis
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif,la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 1 371 306,78 euros (H.T.). ( montant non contractuel)
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: centre de Cassel
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif,la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 637 052,08 euros (H.T.). ( montant non contractuel)
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: centre de La Gorgue
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif,la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 478 503,42 euros (H.T.). ( montant non contractuel)
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: centre de Le Quesnoy
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif,la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 700 155,09 euros (H.T.). ( montant non contractuel)
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: centre de Pecquencourt Nord
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif,la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 927 363,42 euros (H.T.). ( montant non contractuel)
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: centre de Pecquencourt Sud
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 1 281 157,25 euros HT ( montant non contractuel)
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché: centre d'urvillers
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets.A titre indicatif, la moyenne des dépenses annuelles du précédent marché sur la période 2015-2021 est de 820 540,63 euros HT ( montant non contractuel)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)-...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l'imprimé Dc4, (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- extrait KBIS datant de moins 3 mois,les formulaires Dc1, Dc2 et le Dc4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2029 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade ou son représentant.2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres :La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com.Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.- Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limitesne seront pas ouverts.3) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.4) Date prévisionnelle de début des prestations : A titre indicatif : 1er décembre 20215) S'Agissant du critère de la Valeur Technique de l'offre, il est décomposé en 4 sous-critères (Voir le cadre de mémoire technique): A - organisation de l'entreprise et moyens humains (10 %)- b - moyens matériels dédiés au marché (30 %)- c - suivi et qualité des prestations (10 %)- d - cohérence du mémoire technique, réponse aux problématiques spécifiques du SIDEN-SIAN et prise en compte des enjeux émergents (10 %)6) Les prestations donneront lieu, à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum avec un montant maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 179-467147 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-03-10) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 179-467147
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: centre d'avesnelles
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société sas hourrier
Adresse postale: 2 Bis Route de Saint Aubin
Commune postale: Avesnes-sur-Helpes
Code postal: 59440
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre de Beauvois-En-Cambrésis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société sarl deltour paysages groupe terenvi
Adresse postale: 405 rue Jacques Boutry Z.I de Cantimpré
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centre de Cassel
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société ACTIPAYSAGE
Adresse postale: 20 Route de Leuline
Commune postale: Zudausques
Code postal: 62500
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: centre de La Gorgue
Date de conclusion du contrat: 2022-02-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société L'Arbre D'Ornement. Ets vallaeys
Adresse postale: 3 Bis Chemin du Christ
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: centre de Le Quesnoy
Nom et adresse du contractant
Nom: société sarl d.e.e
Adresse postale: 731 Rue Anatole France
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: centre de Pecquencourt Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société SMDA (Soins Modernes Des Arbres)
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: centre de Pecquencourt Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société id verde sas Agence de BOUCHAIN
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: centre d'urvillers
Nom et adresse du contractant
Nom: société genaille frederic paysagiste Paysagiste
Adresse postale: 9 ruelle Luton
Commune postale: Mesbrecourt Richecourt
Code postal: 02270
Région: Aisne🏙️
“s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros...”
s'Agissant des conditions financières du marché : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 13 500 000 euros HT pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre aura épuisé ces effets
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Source: OJS 2022/S 052-136460 (2022-03-10)