Travaux d'entretien courant de plomberie

Dynacité — OPH de l'Ain

Marché alloti, de deux lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Pour information, tous les autres lots ont fait l'objet d'une précédente consultation. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Date de fin du marché: 30.4.2025. Le marché est conclu à prix unitaires révisables dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Les prix sont révisés chaque année à la date d'anniversaire du marché.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-12 Avis de marché
2021-03-17 Informations complémentaires
2021-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dynacité — OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474141043 📞
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.dynacite.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Dynacité — pôle Commande publique
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474458911 📞
Courrier électronique: e.rodmond@dynacite.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: https://www.dynacite.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de plomberie BPU PLOMBERIE REC LOTS 1 ET 10
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Brève description:
“Marché alloti, de deux lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bourg Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'adresse précise du lieu d'exécution de la mission figurera dans chaque bon de commande.”
Description du marché: Lot 1: Bourg Nord.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La méthodologie et les moyens mis en œuvre pour l'exécution des prestations, notés sur 200 points, sont déterminés à partir du «mémoire technique»”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“La gestion du chantier en cas d'intervention en présence de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, notés sur 200 points, est déterminée à partir...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-04-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10: antenne de Belley.
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) dûment complétées. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de références des cinq dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-08-16 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2021/S 053-132312 (2021-03-12)
Informations complémentaires (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché alloti, de deux lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 053-132312

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Date de fin du marché: 30.4.2025.
Nouvelle valeur
Texte:
“Date d'échéance: 31.5.2022. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 056-140610 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278 897 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Lot 10: Antenne de Belley.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132312

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021060272
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bourg Nord
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Actitherm
Adresse postale: 82 avenue de Mâcon
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.dynacite.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 581 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021060274
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Antenne de Belley
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 316 💰
Source: OJS 2021/S 134-355460 (2021-07-09)