La consultation a pour objet:
— les prestations de services de transports publics routiers de personnes assurant, à titre principal à l'intention des élèves;
— la desserte des établissements d'enseignement dont l'organisation du transport scolaire relève de la compétence de Grand Lac.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73106
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Savoie🏙️
URL: http://www.grand-lac.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.grand-lac.fr🌏
URL de participation: http://www.grand-lac.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires secteur Chautagne et Albanais 2021/2022
21013
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“La consultation a pour objet:
— les prestations de services de transports publics routiers de personnes assurant, à titre principal à l'intention des...”
Brève description
La consultation a pour objet:
— les prestations de services de transports publics routiers de personnes assurant, à titre principal à l'intention des élèves;
— la desserte des établissements d'enseignement dont l'organisation du transport scolaire relève de la compétence de Grand Lac.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1601 Saint-Ours/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: 1601 Saint-Ours/Collège Albens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-31 📅
Date de fin: 2022-07-09 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1602 Cessens/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: 1602 Cessens/Collège Albens.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1603 Saint-Germain-la-Chambotte (Laval)/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 1603 Saint-Germain-la-Chambotte (Laval)/Collège Albens.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1604 Épersy/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: 1604 Épersy/Collège Albens.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1605 La Biolle/Saint-Germain-la-Chambotte/collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: 1605 La Biolle/Saint-Germain-la-Chambotte/collège Albens.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1606 Mognard (Le Sauvage)/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: 1606 Mognard (Le Sauvage)/Collège Albens.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1607 La Biolle (Savigny)/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: 1607 La Biolle (Savigny)/Collège Albens.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1608 La Biolle (clos Rossignol)/Collège Albens
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: 1608 La Biolle (clos Rossignol)/Collège Albens.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1609 Albens/Collège
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: 1609 Albens/Collège.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1611 La Biolle/Secondaire Rumilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: 1611 La Biolle/Secondaire Rumilly.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1612 La Biolle/Rumilly secondaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: 1612 La Biolle/Rumilly secondaire.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1614 Saint-Ours/Mognard/Lycée Marlioz Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: 1614 Saint-Ours/Mognard/Lycée Marlioz Aix-les-Bains.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1615 Cessens/Saint-Germain-la-Chambotte
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: 1615 Cessens/Saint-Germain-la-Chambotte.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1616 Saint-Ours/Mognard/Rumilly secondaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: 1616 Saint-Ours/Mognard/Rumilly secondaire.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1617 Doublage L19 Albens/Braille/Rumilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: 1617 Doublage L19 Albens/Braille/Rumilly.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1618 Saint-Girod/Secondaire Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: 1618 Saint-Girod/Secondaire Aix-les-Bains.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1619 Albens/Rumilly secondaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: 1619 Albens/Rumilly secondaire.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1620 Cessens/Saint-Germain/La Biolle/Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: 1620 Cessens/Saint-Germain/La Biolle/Aix-les-Bains.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2401 Chanaz/Vions/Chindrieux/Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: 2401 Chanaz/Vions/Chindrieux/Aix-les-Bains.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2402 Motz/Serrières/Ruffieux/Chindrieux/Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: 2402 Motz/Serrières/Ruffieux/Chindrieux/Aix-les-Bains.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2403 Serrières/Motz/Seyssel
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: 2403 Serrières/Motz/Seyssel.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2405 Ruffieux/Culoz
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: 2405 Ruffieux/Culoz.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2406 Vions/Chanaz/Vions
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: 2406 Vions/Chanaz/Vions.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2407 Serrières — Motz (bas des communes) vers Seyssel
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: 2407 Serrières — Motz (bas des communes) vers Seyssel.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2408 Motz/Serrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: 2408 Motz/Serrières.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2410 Ruffieux/Serrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: 2410 Ruffieux/Serrières.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2411 Ontex/Conjux/Saint-Pierre-de-Curtille/Conjux
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: 2411 Ontex/Conjux/Saint-Pierre-de-Curtille/Conjux.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2412 Portout/Châtillon/Chindrieux/Culoz
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: 2412 Portout/Châtillon/Chindrieux/Culoz.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2413 Chanaz/Vions/Culoz
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: 2413 Chanaz/Vions/Culoz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-06
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4.4.2014 par le Conseil d'État (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-166219 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires secteur Chautagne et Albanais 2021 /2022
21013
Brève description:
“La consultation a pour objet: prestations de services de transports publics routiers de personnes assurant, à titre principal à l'intention des élèves, la...”
Brève description
La consultation a pour objet: prestations de services de transports publics routiers de personnes assurant, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte des établissements d'enseignement dont l'organisation du transport scolaire relève de la compétence de Grand Lac.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 786 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 1602 Cessens/collège Albens
Description
Description du marché: 1602 Cessens/collège Albens.
Champ d'application du marché
Titre: 1603 Saint-Germain-la-Chambotte (Laval)/collège Albens
Description
Description du marché: 1603 Saint-Germain-la-Chambotte (Laval)/collège Albens.
Champ d'application du marché
Titre: 1604 Epersy/collège Albens
Description
Description du marché: 1604 Epersy/collège Albens.
Champ d'application du marché
Titre: 1606 Mognard (Le Sauvage)/collège Albens
Description
Description du marché: 1606 Mognard (Le Sauvage)/collège Albens.
Champ d'application du marché
Titre: 1607 La Biolle (Savigny)/collège Albens
Description
Description du marché: 1607 La Biolle (Savigny)/collège Albens.
Champ d'application du marché
Titre: 1608 La Biolle (clos Rossignol)/collège Albens
Description
Description du marché: 1608 La Biolle (clos Rossignol)/collège Albens.
Champ d'application du marché
Titre: 1609 Albens/collège
Description
Description du marché: 1609 Albens/collège.
Champ d'application du marché
Titre: 1614 St-Ours/Mognard/lycée Marlioz Aix-les-bains
Description
Description du marché: 1614 St-Ours/Mognard/lycée Marlioz Aix-les-bains.
Champ d'application du marché
Titre: 2408 Motz/Serrières/Motz/Serrières
Description
Description du marché: 2408 Motz/Serrières/Motz/Serrières.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 1601 Saint-Ours/Collège Albens
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 1602 Cessens/collège Albens
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Loyet
Adresse postale: ZI Le Favorieux
Commune postale: Aime
Code postal: 73210
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 1604 Epersy/collège Albens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 100 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: 1605 La Biolle/Saint-Germain-la-Chambotte/collège Albens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: 1607 La Biolle (Savigny)/collège Albens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 400 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: 1608 La Biolle (clos Rossignol)/collège Albens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 800 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: 1609 Albens/collège
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 400 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 1611 La Biolle/Secondaire Rumilly
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Bassin Annécien
Adresse postale: 10 rue de Cesière-Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 800 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 1612 La Biolle/Rumilly secondaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Francony
Adresse postale: avenue Denis Therme
Commune postale: Le Châtelard
Code postal: 73630
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 400 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 1615 Cessens/Saint-Germain-la-Chambotte
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 1616 Saint-Ours/Mognard/Rumilly secondaire
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 1617 Doublage L19 Albens/Braille/Rumilly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 400 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 1618 Saint-Girod/Secondaire Aix-les-Bains
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 1619 Albens/Rumilly secondaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Pays de Savoie
Adresse postale: 55 impasse du Mole
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Code postal: 74800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 200 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 1620 Cessens/Saint-Germain/La Biolle/Aix-les-Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: 2401 Chanaz/Vions/Chindrieux/Aix-les-Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 100 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: 2402 Motz/Serrières/Ruffieux/Chindrieux/Aix-les-Bains
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: 2403 Serrières/Motz/Seyssel
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: 2405 Ruffieux/Culoz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS CB Autocars
Adresse postale: 245 route de Culoz
Commune postale: Ceyzérieu
Code postal: 01350
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 200 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: 2406 Vions/Chanaz/Vions
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 700 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: 2407 Serrières — Motz (bas des communes) vers Seyssel
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: 2408 Motz/Serrières/Motz/Serrières
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: 2410 Ruffieux/Serrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: 2411 Ontex/Conjux/Saint-Pierre-de-Curtille/Conjux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 900 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: 2412 Portout/Châtillon/Chindrieux/Culoz
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: 2413 Chanaz/Vions/Culoz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 200 💰
“Les montants ci-dessus sont des montants estimatifs non contractuels. Date de signature du contrat: 2.4.2019, le contrat est consultable conformément à...”
Les montants ci-dessus sont des montants estimatifs non contractuels. Date de signature du contrat: 2.4.2019, le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courriel/courrier/fax) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-354570 (2021-07-08)