Transports scolaires à destination des restaurants scolaires, des écoles, divers lieux d'activités pédagogiques et périscolaires du soir

Ville de Metz

Marché de service sur prestations pour les lots 1 et 2 et à bons de commande pour les lots 3 et 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Schidler
• Keolis 3 Frontieres

Qui ?

• Ville de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-08	Avis de marché
2021-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 20085
Brève description:

Marché de service sur prestations pour les lots 1 et 2 et à bons de commande pour les lots 3 et 4.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: place d'Armes
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://metz.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Date de début: 2021-03-08 📅
Date de fin: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-014207
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Transports scolaires à destination des restaurants scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires à destination des restaurants scolaires.
Description des renouvellements: Reconductible deux fois à la rentrée scolaire 2021-2022 et 2022-2023.
Intitulé du lot: Transports à destination des écoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports à destination des écoles.
Intitulé du lot: Transports scolaires dans le cadre des activités pédagogiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports scolaires dans le cadre des activités pédagogiques.
Intitulé du lot: Transports à destination des sites périscolaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Transports à destination des sites périscolaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail:

—— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

—— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

—— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21570463600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 008-014207 (2021-01-08)

Avis d'attribution de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 395 406 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-151598
Se réfère à l'avis: 2021/S 008-014207
Numéro JO-S: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Autocars Schidler
Adresse postale: rue de Metz
Commune postale: Bouzonville
Code postal: 57320
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 300 440 EUR 💰
Nom: Keolis 3 Frontières
Adresse postale: 5 rue de l'Abbé Gregoire
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Valeur totale du marché: 53 186 EUR 💰
Nom: Keolis 3 Frontieres
Adresse postale: 5 rue de l'Abbé Grégoire
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Adresse postale: Rue de Metz
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 060-151598 (2021-03-23)

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