Transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers

Centre hospitalier général Lucien Hussel

La présente consultation concerne: les transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des établissements constituant le GHT ainsi que les transports de produits sanguins et analyses de laboratoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-31 Avis de marché
2021-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 210020
Brève description:
La présente consultation concerne: les transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des établissements constituant le GHT ainsi que les transports de produits sanguins et analyses de laboratoire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Général Lucien Hussel
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474313209 📞
Fax: +33 474313029 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-280857
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CH L. Hussel de Vienne — transports sanitaires en ambulance
Numéro du lot: 1
Brève description: CH L. Hussel de Vienne — transports sanitaires en ambulance.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
Intitulé du lot: CH L. Hussel de Vienne — transports assis professionnalisés
Numéro du lot: 2
Brève description: CH L. Hussel de Vienne — transports assis professionnalisés.
Intitulé du lot: CH de Givors — transports sanitaires en ambulance
Numéro du lot: 3
Brève description: CH de Givors — transports sanitaires en ambulance.
Intitulé du lot: CH de Givors — transports assis professionnalisés
Numéro du lot: 4
Brève description: CH de Givors — transports assis professionnalisés.
Intitulé du lot: CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports sanitaires en ambulance
Numéro du lot: 5
Brève description: CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports sanitaires en ambulance.
Intitulé du lot: CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports assis professionnalisés
Numéro du lot: 6
Brève description: CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports assis professionnalisés.
Intitulé du lot: CH de Condrieu — transports sanitaires en ambulance
Numéro du lot: 7
Brève description: CH de Condrieu — transports sanitaires en ambulance.
Intitulé du lot: CH de Condrieu — transports assis professionnalisés
Numéro du lot: 8
Brève description: CH de Condrieu — transports assis professionnalisés.
Intitulé du lot: CH Pilat Rhodanien — transports sanitaires en ambulance
Numéro du lot: 9
Brève description: CH Pilat Rhodanien — transports sanitaires en ambulance.
Intitulé du lot: CH Pilat Rhodanien — transports assis professionnalisés
Numéro du lot: 10
Brève description: CH Pilat Rhodanien — transports assis professionnalisés.
Intitulé du lot: Transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le CH de Vienne
Numéro du lot: 11
Brève description: Transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le CH de Vienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— la description complète du parc automobile géré par le candidat (ou le groupement) avec indication des moyens humains en termes d'équipages affectés aux transports sanitaires ainsi que leur qualification professionnelle;
— la démarche qualité entreprise par le candidat pour assurer la prestation en fonction des obligations demandées au CCTP;
— la formation du personnel, les mesures d'hygiène et de sécurité le plan de formation du personnel relatif aux règles d'hygiène;
— une copie de la police d'assurances de responsabilité civile l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat pour les transports sanitaires terrestres pour le lot 11: la copie de l'original de la licence de transport en cours de validité (délivrée par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement).
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat doit fournir obligatoirement l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat pour les transports sanitaires terrestres. Pour le lot 11: le candidat doit fournir obligatoirement la copie de l'original de la licence de transport en cours de validité (délivrée par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement).
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 107-280857 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne ls transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des Etablissements constituant le Ght ainsi que les transports de produits sanguins et analyses de laboratoire
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier gal lucien hussel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524704
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-280857
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ch L. Hussel de Vienne - transports sanitaires en ambulance
Brève description: ch L. Hussel de Vienne - transports sanitaires en ambulance
Intitulé du lot: ch L. Hussel de Vienne - transports assis professionnalisés
Brève description: ch L. Hussel de Vienne - transports assis professionnalisés
Intitulé du lot: ch de Givors - transports sanitaires en ambulance
Brève description: ch de Givors - transports sanitaires en ambulance
Intitulé du lot: ch de Givors - transports assis professionnalisés
Brève description: ch de Givors - transports assis professionnalisés
Intitulé du lot: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports sanitaires en ambulance
Brève description: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports sanitaires en ambulance
Intitulé du lot: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports assis professionnalisés
Brève description: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports assis professionnalisés
Intitulé du lot: ch de Condrieu - transports sanitaires en ambulance
Brève description: ch de Condrieu - transports sanitaires en ambulance
Intitulé du lot: ch de Condrieu - transports assis professionnalisés
Brève description: ch de Condrieu - transports assis professionnalisés
Intitulé du lot: ch Pilat Rhodanien - transports sanitaires en ambulance
Brève description: ch Pilat Rhodanien - transports sanitaires en ambulance
Intitulé du lot: ch Pilat Rhodanien - transports assis professionnalisés
Brève description: ch Pilat Rhodanien - transports assis professionnalisés
Intitulé du lot: transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le Ch de Vienne
Brève description: transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le Ch de Vienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-24 📅
Nom: groupement Ambulances St Clair Du Rhone
Adresse postale: 65 Zone Artisanale De Varambon 65 Zone Artisanale De Varambon 65 Zone Artisanale De Varambon
Commune postale: Saint-Clair-du-Rhône
Code postal: 38370
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: groupement Ambulance sh
Adresse postale: 8 rue Villeroy
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Nom: groupement Ambler
Adresse postale: 26 Quai Charles Pasqua
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: gropement Ambler
groupement ambulances du pilat
Adresse postale: 3 Route Du Buisson
Commune postale: Maclas
Code postal: 42520
Pays: Loire 🏙️
Code postal: 42250
Nom: must Services Livraisons
Adresse postale: 24 rue Vaucanson
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2021/S 201-524704 (2021-10-11)
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