La présente consultation concerne: les transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des établissements constituant le GHT ainsi que les transports de produits sanguins et analyses de laboratoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers
210020”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: les transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des établissements constituant le GHT...”
Brève description
La présente consultation concerne: les transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des établissements constituant le GHT ainsi que les transports de produits sanguins et analyses de laboratoire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH L. Hussel de Vienne — transports sanitaires en ambulance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: CH L. Hussel de Vienne — transports sanitaires en ambulance.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH L. Hussel de Vienne — transports assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: CH L. Hussel de Vienne — transports assis professionnalisés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH de Givors — transports sanitaires en ambulance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: CH de Givors — transports sanitaires en ambulance.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH de Givors — transports assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: CH de Givors — transports assis professionnalisés.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports sanitaires en ambulance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports sanitaires en ambulance.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“CH de Beaurepaire et EHPAD Le Dauphin Bleu — transports assis professionnalisés.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH de Condrieu — transports sanitaires en ambulance
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: CH de Condrieu — transports sanitaires en ambulance.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH de Condrieu — transports assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: CH de Condrieu — transports assis professionnalisés.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Pilat Rhodanien — transports sanitaires en ambulance
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: CH Pilat Rhodanien — transports sanitaires en ambulance.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Pilat Rhodanien — transports assis professionnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: CH Pilat Rhodanien — transports assis professionnalisés.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le CH de Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le CH de Vienne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— la description complète du parc automobile géré par le candidat (ou le groupement) avec indication des moyens humains en termes d'équipages affectés aux transports sanitaires ainsi que leur qualification professionnelle;
— la démarche qualité entreprise par le candidat pour assurer la prestation en fonction des obligations demandées au CCTP;
— la formation du personnel, les mesures d'hygiène et de sécurité le plan de formation du personnel relatif aux règles d'hygiène;
— une copie de la police d'assurances de responsabilité civile l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat pour les transports sanitaires terrestres pour le lot 11: la copie de l'original de la licence de transport en cours de validité (délivrée par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le candidat doit fournir obligatoirement l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat pour les transports sanitaires terrestres. Pour le lot 11: le...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le candidat doit fournir obligatoirement l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat pour les transports sanitaires terrestres. Pour le lot 11: le candidat doit fournir obligatoirement la copie de l'original de la licence de transport en cours de validité (délivrée par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 107-280857 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier gal lucien hussel
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers
210020”
Brève description:
“la présente consultation concerne ls transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des Etablissements constituant le Ght...”
Brève description
la présente consultation concerne ls transferts des patients hospitalisés dont le transport a été commandé par l'un des Etablissements constituant le Ght ainsi que les transports de produits sanguins et analyses de laboratoire
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: ch L. Hussel de Vienne - transports sanitaires en ambulance
Description
Description du marché: ch L. Hussel de Vienne - transports sanitaires en ambulance
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: ch L. Hussel de Vienne - transports assis professionnalisés
Description
Description du marché: ch L. Hussel de Vienne - transports assis professionnalisés
Champ d'application du marché
Titre: ch de Givors - transports sanitaires en ambulance
Description
Description du marché: ch de Givors - transports sanitaires en ambulance
Champ d'application du marché
Titre: ch de Givors - transports assis professionnalisés
Description
Description du marché: ch de Givors - transports assis professionnalisés
Champ d'application du marché
Titre: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports sanitaires en ambulance
Description
Description du marché: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports sanitaires en ambulance
Champ d'application du marché
Titre: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports assis professionnalisés
Description
Description du marché: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports assis professionnalisés
Champ d'application du marché
Titre: ch de Condrieu - transports sanitaires en ambulance
Description
Description du marché: ch de Condrieu - transports sanitaires en ambulance
Champ d'application du marché
Titre: ch de Condrieu - transports assis professionnalisés
Description
Description du marché: ch de Condrieu - transports assis professionnalisés
Champ d'application du marché
Titre: ch Pilat Rhodanien - transports sanitaires en ambulance
Description
Description du marché: ch Pilat Rhodanien - transports sanitaires en ambulance
Champ d'application du marché
Titre: ch Pilat Rhodanien - transports assis professionnalisés
Description
Description du marché: ch Pilat Rhodanien - transports assis professionnalisés
Champ d'application du marché
Titre: transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le Ch de Vienne
Description
Description du marché: transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le Ch de Vienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-280857
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ch L. Hussel de Vienne - transports sanitaires en ambulance
Date de conclusion du contrat: 2021-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Ambulances St Clair Du Rhone
Adresse postale:
“65 Zone Artisanale De Varambon 65 Zone Artisanale De Varambon 65 Zone Artisanale De Varambon”
Commune postale: Saint-Clair-du-Rhône
Code postal: 38370
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Ambulance sh
Adresse postale: 8 rue Villeroy
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Ambler
Adresse postale: 26 Quai Charles Pasqua
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ch L. Hussel de Vienne - transports assis professionnalisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gropement Ambler
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ch de Givors - transports sanitaires en ambulance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ch de Givors - transports assis professionnalisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports sanitaires en ambulance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ch de Beaurepaire et Ehpad Le Dauphin Bleu - transports assis professionnalisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ch de Condrieu - transports sanitaires en ambulance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement ambulances du pilat
Adresse postale: 3 Route Du Buisson
Commune postale: Maclas
Code postal: 42520
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: ch de Condrieu - transports assis professionnalisés
Nom et adresse du contractant
Code postal: 42250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ch Pilat Rhodanien - transports sanitaires en ambulance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ch Pilat Rhodanien - transports assis professionnalisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: transports de produits sanguins et analyses de laboratoire pour le Ch de Vienne
Nom et adresse du contractant
Nom: must Services Livraisons
Adresse postale: 24 rue Vaucanson
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle”
Source: OJS 2021/S 201-524704 (2021-10-11)